les marchés subséquents de l'accord-cadre porteront sur les prestations d'enlèvement et de réemploi ou de mise en décharge du Cag usagé, de nettoyage des ouvrages et de remplacement des buselures usagées, de fourniture, d'analyse, de transport et de mise en oeuvre du Cag neuf ou réactivé dans les usines de production d'eau De Paris.L'Accord-Cadre comprend également, à titre facultatif, une Prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) de fourniture de charbon actif en grain intermédiaire qui sera commandé à titre expérimental par bon de commande directement auprès des titulaires de l'accord-cadre.La durée de l'accord-cadre est de 48 mois à compter de la date de notification.Montants de l'accord-cadre pour 48 mois : Montant minimum 3 000 000 euro(s) Ht- - Montant maximum : 25 000 000 euro(s) (H.T.).La procédure permettra la sélection de 5 titulaires au maximum pour l'accord-cadre.Les marchés subséquents pourront être allotis et seront attribués dans les conditions précisées dans le Ccap
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre Fourniture Et Mise En oeuvre De Charbon Actif En Grains
2022a0213
Produits/services: Charbon actif📦
Brève description:
“les marchés subséquents de l'accord-cadre porteront sur les prestations d'enlèvement et de réemploi ou de mise en décharge du Cag usagé, de nettoyage des...”
Brève description
les marchés subséquents de l'accord-cadre porteront sur les prestations d'enlèvement et de réemploi ou de mise en décharge du Cag usagé, de nettoyage des ouvrages et de remplacement des buselures usagées, de fourniture, d'analyse, de transport et de mise en oeuvre du Cag neuf ou réactivé dans les usines de production d'eau De Paris.L'Accord-Cadre comprend également, à titre facultatif, une Prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) de fourniture de charbon actif en grain intermédiaire qui sera commandé à titre expérimental par bon de commande directement auprès des titulaires de l'accord-cadre.La durée de l'accord-cadre est de 48 mois à compter de la date de notification.Montants de l'accord-cadre pour 48 mois : Montant minimum 3 000 000 euro(s) Ht- - Montant maximum : 25 000 000 euro(s) (H.T.).La procédure permettra la sélection de 5 titulaires au maximum pour l'accord-cadre.Les marchés subséquents pourront être allotis et seront attribués dans les conditions précisées dans le Ccap
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Charbon actif neuf📦
Produits/services supplémentaires: Charbon actif régénéré📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“eau De Paris - direp Agence Usines - réseaux 4 avenue Pierre Mendes-France 94340 - joinville-Le-Pont”
Description du marché:
“les marchés subséquents de l'accord-cadre porteront sur les prestations d'enlèvement et de réemploi ou de mise en décharge du Cag usagé, de nettoyage des...”
Description du marché
les marchés subséquents de l'accord-cadre porteront sur les prestations d'enlèvement et de réemploi ou de mise en décharge du Cag usagé, de nettoyage des ouvrages et de remplacement des buselures usagées, de fourniture, d'analyse, de transport et de mise en oeuvre du Cag neuf ou réactivé dans les usines de production d'eau De Paris.L'Accord-Cadre comprend également, à titre facultatif, une Prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) de fourniture de charbon actif en grain intermédiaire qui sera commandé à titre expérimental par bon de commande directement auprès des titulaires de l'accord-cadre.La durée de l'accord-cadre est de 48 mois à compter de la date de notification.Montants de l'accord-cadre pour 48 mois : Montant minimum 3 000 000 euro(s) Ht- - Montant maximum : 25 000 000 euro(s) (H.T.).La procédure permettra la sélection de 5 titulaires au maximum pour l'accord-cadre.Les marchés subséquents pourront être allotis et seront attribués dans les conditions précisées dans le Ccap
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les mêmes...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique, et, est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ou l'imprimé type Dc2 complété ou un document...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ou l'imprimé type Dc2 complété ou un document contenant les mêmes renseignements
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années, dans le domaine objet de la consultation, indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années, dans le domaine objet de la consultation, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou l'imprimé type Dc2 complété ou un document contenant les mêmes renseignements
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 du Code de la commande publique et selon les modalités suivantes :-Mode de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 du Code de la commande publique et selon les modalités suivantes :-Mode de financement : Ressources propres de l'établissement.-mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).-délai de paiement : 30 jours.- Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est versée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000,00 euro(s) hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à deux mois.-les prestations sont rémunérées sur service fait.-le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires.Aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“aucune forme n'est imposée au groupement.En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
aucune forme n'est imposée au groupement.En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-04
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-05-19 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“sous réserve d'une éventuelle résiliation, un nouvel accord-cadre sera lancé en 2027” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Précision : Les délais d'exécution courent à compter de la notification. - Modalités de retrait des documents : Téléchargement direct et gratuit sur https://www.eaudeparis.fr/achats-publics. - Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique. - Autres renseignements complémentaires : - conformément aux dispositions de l'article R2132-7 du Code de la commande publique, l'entité adjudicatrice oblige la transmission des candidatures par voie électronique à l'adresse suivante : - https://www.eaudeparis.fr/achats-publics - la remise via courrier électronique est donc interdite. - La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés. - La signature électronique n'est plus requise au stade de la remise des candidatures. - Trois méthodes pour joindre l'assistance technique du Profil Acheteur : - - Tel : 08 92 14 00 04 - - Mail : support-entreprises@aws-france.com - - " Déclarer un incident " depuis l'onglet " pratique " du compte utilisateur du fournisseur authentifié (avantage : on a alors le suivi du traitement). - Les candidats, qui doivent obligatoirement transmettre leur candidature par voie dématérialisée, sont invités à tenir compte des aléas de la transmission électronique. Par conséquent, ils doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leur pli est complète et entièrement achevé avant la date et l'heure limite de dépôt des candidatures. Une attention particulière doit être porté à la vérification des prérequis techniques. - Copie de sauvegarde- des copies de sauvegarde pourront être adressées dans les conditions décrites dans le RAPC et le Rc.L'Accord-Cadre signé assurera aux titulaires l'exclusivité de réponse aux marchés subséquents entrant dans le domaine de cet accord-cadre après mise en concurrence et choix du candidat proposant l'offre économiquement la plus avantageuse pour chaque marché (critère unique du prix le plus bas).Les capacités techniques des candidats à réaliser les prestations sur plusieurs sites simultanément au regard de la fréquence de renouvellement seront à indiquer dans l'acte d'engagement.(probabilité d'augmentation de la fréquence de renouvellement au cours du marché).Planning prévisionnel :-Date prévisionnelle d'information des candidats dont la candidature a été sélectionnée et qui sont invités à remettre une offre : Mi-Mai 2023-date prévisionnelle de remise des offres initiales : fin mai 2023-date prévisionnelle de négociation (Phase facultative) : mi-juin 2023-date prévisionnelle de notification : août 2023ces dates prévisionnelles ne sont données qu'à titre indicatif et pourront être ajustées en fonction des besoins
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 076-230141 (2023-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-09-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 25 000 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“eau De Paris - direp Agence Usines - réseaux 4 avenue Pierre Mendes-France 94340 Joinville-Le-Pont”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 076-230141
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022a0231
Date de conclusion du contrat: 2023-08-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: jacobi Carbons France
Adresse postale: 261 Bd Voltaire
Commune postale: Paris 11
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: dacarb
Adresse postale: 99 Quai Du Docteur Dervaux
Commune postale: Asnieres-sur-Seine
Code postal: 92600
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: norit Nederland B.V
Adresse postale: zac Pichaury
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: calgon Carbon Corporation
Adresse postale: 58 Av De Wagram
Commune postale: Paris 17
Code postal: 75017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: puragen Activated Carbons
Adresse postale: 64-66 rue des Archives
Commune postale: Paris
Code postal: 75003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 000 💰
“pour la consultation du contrat s'adresser au service achats et approvisionnements 19 rue Neuve Tolbiac 75013 Paris ou à paj@eaudeparis.frle Code Nuts Est Fr101”
pour la consultation du contrat s'adresser au service achats et approvisionnements 19 rue Neuve Tolbiac 75013 Paris ou à paj@eaudeparis.frle Code Nuts Est Fr101
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 178-556538 (2023-09-11)