l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre Fourniture Et Livraison De Materiels Et D'Equipements Pour Les Erm De La Region Occitanie-Site Est
2023-Fcs-0107”
Produits/services: Matériaux de bâtiment📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-erm de Perpignan” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“le lieu de livraison des matériels et outillages sera précisé sur le bon de commande (site des Erm) 31000 - toulouse”
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-erm de Perpignan” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du second-oeuvre - erm de Perpignan” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment📦
Description du marché:
“fourniture et
Livraison de matériels et matériaux dans le domaine du second-oeuvre - erm de Perpignan” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-erm de Perpignan” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-erm de Perpignan” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faîence- erm de Perpignan” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faîence- erm de Perpignan” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et des revêtements muraux- erm Perpignan” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et des revêtements muraux- erm Perpignan” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-erm de Narbonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-erm de Narbonne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du second-oeuvre-erm de Narbonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du second-oeuvre-erm de Narbonne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-erm de Narbonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-erm de Narbonne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faïence -Erm de Narbonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faïence -Erm de Narbonne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et revêtements muraux-erm de Narbonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et revêtements muraux-erm de Narbonne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-erm de Nîmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-erm de Nîmes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-erm de Nîmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-erm de Nîmes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faîence - erm de Nîmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faîence - erm de Nîmes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et revêtements muraux-erm de Nîmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et revêtements muraux-erm de Nîmes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-erm de Montpellier” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-erm de Montpellier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-erm de Montpellier” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-erm de Montpellier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faïences - erm de Montpellier” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faïences - erm de Montpellier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et revêtements muraux-erm de Montpellier” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et revêtements muraux-erm de Montpellier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Fonds publics propres de la collectivité territoriale Région Occitanie
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-04
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 210-661411 (2023-10-26)