Avis de marché (2023-05-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: université de Corse
Adresse postale: service des Marchés et du Suivi des Partenariats Avenue du 9 Septembre BP 52
Commune postale: Corte
Code postal: 20250
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des Marchés et du Suivi des Partenariats
Téléphone: +33 495450199📞
Courrier électronique: marchepublic@univ-corse.fr📧
Région: Haute-Corse🏙️
URL: http://www.univ-corse.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com🌏 Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com🌏
URL de participation: https://www.klekoon.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre fourniture de produits publicitaires personnalises pour L'Université de corse - lot unique
23S0006”
Produits/services: Matériel de communications📦
Brève description:
“accord-cadre fourniture de produits publicitaires personnalises pour L'Université de corse - lot unique”
Valeur estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Matériel de communications📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“université de Corse, tous les sites de l'université, Bastia, Ajaccio, Cargèse et Corte”
Description du marché:
“accord-cadre fourniture de produits publicitaires personnalises pour L'Université de corse - lot unique” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“au sens du droit communautaire: le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 1 an, soit une durée
maximale de 4 ans” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Garanties professionnelles et financières suffisantes. - formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du
groupement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-23
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de
l'université de Corse), ou sur...”
conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de
l'université de Corse), ou sur demande auprès du Service des Marchés et du Suivi des Partenariats - e-mail: marchepublic@univcorse.fr Conditions de remise des offres : Les offres devront obligatoirement parvenir avant la date et l'heure limites par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - référé contractuel après la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de
l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les
conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat,
conformément à la décision du Conseil d'état du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne ", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 101-314397 (2023-05-22)
Informations complémentaires (2023-06-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-cadre fourniture de produits publicitaires personnalises pour L'Université de corse - lot unique.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 101-314397
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-30 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-06-23 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-30 📅
L'heure: 13:00
Source: OJS 2023/S 122-385392 (2023-06-23)
Avis d'attribution de marché (2023-09-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: avenue du 9 Septembre BP 52
Objet Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“université de Corse, tous les sites de l'université, Bastia, Ajaccio, Cargèse et Corte.”
Description du marché:
“accord-cadre fourniture de produits publicitaires personnalises pour L'Université de corse - lot unique.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Taux de remise accordés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Variété du catalogue : catégories de types de produits proposées
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Variété du catalogue : références de produits proposées
Critère de qualité (nom): Processus de passation des commandes
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Procédure en cas de prestation non conforme à la commande : échange et/ou de retour”
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“description des options : Au sens du droit communautaire: le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans”
Description des options
description des options : Au sens du droit communautaire: le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 101-314397
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Sans suite
Titre:
“accord-cadre fourniture de produits publicitaires personnalises pour L'Université de corse - lot unique” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - référé contractuel après la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'état du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne ", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2023/S 179-559765 (2023-09-13)