accord-Cadre fourniture de produits de carrière
Mairie de Niort
les prestations du présent marché concernent la fourniture et la livraison de produits de carrière (sables, calcaire et diorite) destinés aux services de la Ville de Niort
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Sable
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-22 | Avis de marché |
| 2023-11-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Numéro de référence: DCPL 2023-61
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Sable 📦
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Niort
Adresse postale: 1 Place Martin bastard cs 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_Py5ZwvHNiP 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Py5ZwvHNiP 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-22 📅
Date limite de soumission: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 121-382514
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
montant maximum annuel : 70 000 euro(s) (T.T.C.)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: sables terrains de sport et maçonnerie
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison de sables terrains de sport et maçonnerie
Valeur estimée hors TVA: 233 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: calcaire beige
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison de calcaire beige
Valeur estimée hors TVA: 66 667 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel :20 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: diorite bleue
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture et livraison de diorite bleue
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 60 000 euro(s) (T.T.C.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: cette date est donné à titre indicative
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_Py5ZwvHNiP 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Source: OJS 2023/S 121-382514 (2023-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Numéro de référence: DCPL 2023-61
Brève description:
les prestations du présent marché concernent la fourniture et la livraison de produits de carrière (sables, calcaire et diorite) destinés aux services de la Ville de Niort
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Sable 📦
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Niort
Adresse postale: 1 Place Martin bastard cs 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_Py5ZwvHNiP 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Py5ZwvHNiP 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-22 📅
Date limite de soumission: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 121-382514
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
montant maximum annuel : 70 000 euro(s) (T.T.C.)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: sables terrains de sport et maçonnerie
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison de sables terrains de sport et maçonnerie
Valeur estimée hors TVA: 233 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder au total 4 ans
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 70 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: calcaire beige
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison de calcaire beige
Valeur estimée hors TVA: 66 667 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel :20 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: diorite bleue
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture et livraison de diorite bleue
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 60 000 euro(s) (T.T.C.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.? En cas de candidature groupée, un seul formulaire Dc1 peut être renseigné. Chaque membre du groupement peut toutefois remplir un formulaire Dc1. Ce(S) formulaire(s) Dc1 (ou la lettre de candidature le cas échéant) mentionnera (ront) clairement la forme du groupement, les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire. Les candidats peuvent utiliser le DUME (Document Unique Marchés Européens).Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairel'arrêté préfectoral autorisant l'exploitation de la carrière et de la durée d'exploitation
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déclaration concernant le chiffre d'affaires des prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle: description des moyens humains et matériels de l'entreprise
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: cette date est donné à titre indicative
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_Py5ZwvHNiP 🌏
Référence
Informations complémentaires
les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun.Le groupement pourra être solidaire ou conjoint ; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement.Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché.Il n'est pas interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.il ne sera pas diffusé de dossier papier Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_Py5ZwvHNiP. Le dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.Les candidatures /Offres seront remises exclusivement par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.l'accord-cadre est mono-attributaire (un seul titulaire par lot). L'Accord-Cadre est mixte. Il est ainsi exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Source: OJS 2023/S 121-382514 (2023-06-22)
Avis d'attribution de marché (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 499 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692117
Se réfère à l'avis: 2023/S 121-382514
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-31 📅
Nom: carrieres kleber moreau
Adresse postale: route de Niort
Commune postale: Mazieres-en-Gatine
Code postal: 79310
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: https://www.eurovia.fr/agences/5066-carrieres-kleber-moreau-site-de-mazieres-en-gatine 🌏
Valeur totale du marché: 233 333 EUR 💰
Nom: bellin tp
Adresse postale: etablissement Carrière des Minières 5 rue de la Charponnerie
Commune postale: Lusignan
Code postal: 86600
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: https://industrie.usinenouvelle.com/fiche/etablissement/bellin-tp-47343439 🌏
Valeur totale du marché: 66 666 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 220-692117 (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 499 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692117
Se réfère à l'avis: 2023/S 121-382514
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
les contrats sont consultables dans les locaux de la Collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.les offres sont arrivées en première place au classement
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-31 📅
Nom: carrieres kleber moreau
Adresse postale: route de Niort
Commune postale: Mazieres-en-Gatine
Code postal: 79310
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: https://www.eurovia.fr/agences/5066-carrieres-kleber-moreau-site-de-mazieres-en-gatine 🌏
Valeur totale du marché: 233 333 EUR 💰
Nom: bellin tp
Adresse postale: etablissement Carrière des Minières 5 rue de la Charponnerie
Commune postale: Lusignan
Code postal: 86600
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: https://industrie.usinenouvelle.com/fiche/etablissement/bellin-tp-47343439 🌏
Valeur totale du marché: 66 666 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 220-692117 (2023-11-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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