les prestations du présent marché concernent la fourniture et la livraison de produits de carrière (sables, calcaire et diorite) destinés aux services de la Ville de Niort
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre fourniture de produits de carrière
DCPL 2023-61
Produits/services: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Brève description:
“les prestations du présent marché concernent la fourniture et la livraison de produits de carrière (sables, calcaire et diorite) destinés aux services de la...”
Brève description
les prestations du présent marché concernent la fourniture et la livraison de produits de carrière (sables, calcaire et diorite) destinés aux services de la Ville de Niort
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sables terrains de sport et maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sable📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Description du marché: fourniture et livraison de sables terrains de sport et maçonnerie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 233 333 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction sans que...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder au total 4 ans
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Informations complémentaires: montant maximum annuel : 70 000 euro(s) (T.T.C.)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: diorite bleue
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture et livraison de diorite bleue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 60 000 euro(s) (T.T.C.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.? En cas de candidature groupée, un seul formulaire Dc1 peut être renseigné. Chaque membre du groupement peut toutefois remplir un formulaire Dc1. Ce(S) formulaire(s) Dc1 (ou la lettre de candidature le cas échéant) mentionnera (ront) clairement la forme du groupement, les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire. Les candidats peuvent utiliser le DUME (Document Unique Marchés Européens).Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairel'arrêté préfectoral autorisant l'exploitation de la carrière et de la durée d'exploitation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires des prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: description des moyens humains et matériels de l'entreprise
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): cette date est donné à titre indicative
“les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun.Le groupement pourra être solidaire ou...”
les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun.Le groupement pourra être solidaire ou conjoint ; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement.Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché.Il n'est pas interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.il ne sera pas diffusé de dossier papier Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_Py5ZwvHNiP. Le dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.Les candidatures /Offres seront remises exclusivement par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.l'accord-cadre est mono-attributaire (un seul titulaire par lot). L'Accord-Cadre est mixte. Il est ainsi exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 121-382514 (2023-06-22)
Avis d'attribution de marché (2023-11-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 499 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 121-382514
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23165B020
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: sables terrains de sport et maçonnerie
Date de conclusion du contrat: 2023-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: carrieres kleber moreau
Adresse postale: route de Niort
Commune postale: Mazieres-en-Gatine
Code postal: 79310
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
URL: https://www.eurovia.fr/agences/5066-carrieres-kleber-moreau-site-de-mazieres-en-gatine🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 115 760 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 233 333 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23165B021
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: calcaire beige
Nom et adresse du contractant
Nom: bellin tp
Adresse postale: etablissement Carrière des Minières 5 rue de la Charponnerie
Commune postale: Lusignan
Code postal: 86600
Région: Vienne🏙️
URL: https://industrie.usinenouvelle.com/fiche/etablissement/bellin-tp-47343439🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 790 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 666 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23165B022
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: diorite bleue
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 91 843 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“les contrats sont consultables dans les locaux de la Collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.les offres sont arrivées en première...”
les contrats sont consultables dans les locaux de la Collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.les offres sont arrivées en première place au classement
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Source: OJS 2023/S 220-692117 (2023-11-10)