accord-Cadre - entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage,d'eau chaude et des installations associées sur le parc d'antin RESIDENCES et cph arcade-vyv
accord-Cadre relatif à l'entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées sur le parc d'antin RESIDENCES et de cph arcade-vyv
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre - entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage,d'eau chaude et des installations associées sur...”
Titre
accord-Cadre - entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage,d'eau chaude et des installations associées sur le parc d'antin RESIDENCES et cph arcade-vyv
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Brève description:
“accord-Cadre relatif à l'entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations...”
Brève description
accord-Cadre relatif à l'entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées sur le parc d'antin RESIDENCES et de cph arcade-vyv
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Valeur estimée hors TVA: EUR 922 452 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département 91
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 416 286 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché sera reconduit pendant une période d'un (1) an maximum par tacite reconduction soit jusqu'au 31 décembre 2025”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: départements 78 et 92
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées sur le parc...”
Description du marché
entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées sur le parc d'antin RESIDENCES et de cph arcade-vyv
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 506 166 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Dc1-Dc2-Attestation d'assurance pour les risques professionnels, les montants des garanties, et la date de validité (responsabilité civile et décennale), à jour”
Liste et brève description des critères de sélection
-Dc1-Dc2-Attestation d'assurance pour les risques professionnels, les montants des garanties, et la date de validité (responsabilité civile et décennale), à jour
“dans le cadre du présent marché, Antin Résidences accorde une attention particulière au chiffre d'affaires du candidat : ne sont pas admises par lot, les...”
dans le cadre du présent marché, Antin Résidences accorde une attention particulière au chiffre d'affaires du candidat : ne sont pas admises par lot, les candidatures des candidats dont le chiffre d'affaires annuel global moyen sur les trois derniers exercices disponibles communiqués est strictement inférieur à 250 000 eur (T.T.C.) par an ou, dans le cas où le candidat est de création récente, dont les documents produits n'attestent pas d'une capacité économique et financière supérieure ou égale à ce niveau minimum de capacité.dans l'hypothèse où un même candidat est pressenti pour être attributaire de plusieurs lots, sa capacité économique et financière doit être au moins égale au cumul des niveaux minimum de capacité exigés pour chacun des lots qu'il est envisagé de lui attribuer
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Présentation des effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Présentation des effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-certificats de qualifications professionnelles ou équivalent :PG - professionnel GazEt QUALIBAT 5261 : Maintenance d'installation de chauffage avec chaudière en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m2et QUALIBAT 5263 : Maintenance d'installation de pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m2et QUALIBAT 5211 : Remplacement de chaudière gaz/fuel en logement individuelet QUALIBAT 5421 : Ramonage en habitat individuelqualibat 5422 : Ramonage en habitat collectif et tertiaire- attestations de formation Ss4 (obligatoire) :Personnel réalisant des interventions susceptibles de provoquer de l'émission de fibres d'amiante (sous-section 4 article R 4412-139 du code du travail) o Encadrement technique o Encadrement de chantier o Opérateur de chantierles références professionnelles : présentation d'une liste de prestations au cours des quatre dernières années de même nature et de même volume que l'objet de la présente consultation, appuyée d'attestations de bonne exécution. Ces attestations signées des maîtres d'ouvrage indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la date et l'heure d'ouverture sont prévisionnelles
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations complémentaires
“la présent marché est conclu sous la forme d'un marché dit composite. Il comporte une partie correspondant à un marché et une partie correspondant à un...”
la présent marché est conclu sous la forme d'un marché dit composite. Il comporte une partie correspondant à un marché et une partie correspondant à un accord-cadre, conclu avec un seul titulaire et sans minimum. Il comporte une partie correspondant à un marché à prix forfaitaire et une partie correspondant à un accord-cadre à bons de commande, conclu avec un seul titulaire sans minimum et avec un montant maximum de 265 000 eur (H.T.) par lot pour toute la durée du marché. L'Exécution des prestations sur bordereau de prix unitaires sera traitée sur la base de bons de commande établis au fur et à mesure des interventions du titulaire.en raison de la période estivale, les candidats sont invités à prendre note du fait qu'ils ne pourront pas obtenir de réponses aux questions posées entre le 01 et le 31 août 2023. Ils sont donc invités à les soumettre en dehors de cette période.le marché prend effet à compter du 1er janvier 2024 ou à compter de sa notification au titulaire,dans le cas où celle-ci serait postérieure au 1er janvier 2024. Dans le cas où le marché est notifié à une date postérieure au 1er janvier 2024, la première période sera comptée à partir de la date de notification pour se terminer au 31 décembre 2024
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Nom: tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
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Source: OJS 2023/S 136-434596 (2023-07-13)
Informations complémentaires (2023-09-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 149952992📞
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 136-434596
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-09-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-22 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-09-15 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-22 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 180-563654 (2023-09-14)
Avis d'attribution de marché (2023-12-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Antin Résidences (75)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Cph arcade vyv
Adresse postale: 33 rue de France
Personne de contact: Céline GIBERT
Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Sa hlm
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre - Entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage,d'eau chaude et des installations associées sur...”
Titre
Accord-cadre - Entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage,d'eau chaude et des installations associées sur le parc d'ANTIN RESIDENCES et CPH ARCADE-VYV
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Brève description:
“Accord-cadre relatif à l'entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations...”
Brève description
Accord-cadre relatif à l'entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées sur le parc d'ANTIN RESIDENCES et de CPH ARCADE-VYV
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 349 666 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Département 91
Description
Description du marché:
“Entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Départements 78 et 92
Description
Description du marché:
“Entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées sur le parc...”
Description du marché
Entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées sur le parc d'ANTIN RESIDENCES et de CPH ARCADE-VYV.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 136-434596
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Garanka idf courteille sas
Adresse postale: 8 avenue Pablo Picasso
Commune postale: Fontenay sous bois
Code postal: 94120
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 519 334 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Non connue au moment de l'attribution.
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées sur le parc...”
Titre
Entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées sur le parc d'ANTIN RESIDENCES et de CPH ARCADE-VYV.
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Fontenay sous Bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 830 332 💰
“La présent marché est conclu sous la forme d'un marché dit composite. Il comporte une partie correspondant à un marché et une partie correspondant à un...”
La présent marché est conclu sous la forme d'un marché dit composite. Il comporte une partie correspondant à un marché et une partie correspondant à un accord-cadre, conclu avec un seul titulaire et sans minimum. Il comporte une partie correspondant à un marché à prix forfaitaire et une partie correspondant à un accord-cadre à bons de commande, conclu avec un seul titulaire sans minimum et avec un montant maximum de 265 000 EUR H.T par lot pour toute la durée du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile.
Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Source: OJS 2023/S 238-747551 (2023-12-06)