accord-Cadre entretien des espaces verts

rodez agglomeration

accord-Cadre entretien des espaces verts

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-05 Avis de marché
2023-06-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023112
Brève description: accord-Cadre entretien des espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: rodez agglomeration
Adresse postale: 17 rue Aristide Briand
Code postal: 12035
Commune postale: Rodez Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.rodezagglo.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@rodezagglo.fr 📧
Téléphone: +33 565738300 📞
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-05 📅
Date limite de soumission: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-207132
Numéro JO-S: 70

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des espaces verts sur de Rodez agglomération sur les zones d'activités économiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
entretien des espaces verts sur de Rodez agglomération sur les zones d'activités économiques et sur les parcelles ou sites pour lesquels Rodez agglomération doit assurer l'entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une date limite fixée au 31/12/2026
Intitulé du lot: entretien des espaces verts de Rodez agglomération sur les zones d'activités économiques de Naujac et d'arsac
Numéro du lot: 2
Brève description:
entretien des espaces verts de Rodez agglomération sur les zones d'activités économiques de Naujac et d'arsac et sur les parcelles ou sites pour lesquels Rodez agglomération doit assurer l'entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
conformément aux articles L2113-12 et L2113-13 du Code la commande publique, le lot 2 est réservé :
- Soit à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales,
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- soit à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 070-207132 (2023-04-05)
Avis d'attribution de marché (2023-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-07 📅
Date de publication: 2023-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 111-348143
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-207132
Numéro JO-S: 111

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Nom: id verde
Commune postale: Bozouls
Code postal: 12340
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 111-348143 (2023-06-07)