Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre entretien des espaces verts
2023112
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: accord-Cadre entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts sur de Rodez agglomération sur les zones d'activités économiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché:
“entretien des espaces verts sur de Rodez agglomération sur les zones d'activités économiques et sur les parcelles ou sites pour lesquels Rodez agglomération...”
Description du marché
entretien des espaces verts sur de Rodez agglomération sur les zones d'activités économiques et sur les parcelles ou sites pour lesquels Rodez agglomération doit assurer l'entretien des espaces verts
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une date limite fixée au...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une date limite fixée au 31/12/2026
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts de Rodez agglomération sur les zones d'activités économiques de Naujac et d'arsac” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts de Rodez agglomération sur les zones d'activités économiques de Naujac et d'arsac et sur les parcelles ou sites pour lesquels...”
Description du marché
entretien des espaces verts de Rodez agglomération sur les zones d'activités économiques de Naujac et d'arsac et sur les parcelles ou sites pour lesquels Rodez agglomération doit assurer l'entretien des espaces verts
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conformément aux articles L2113-12 et L2113-13 du Code la commande publique, le lot 2 est réservé :
- Soit à des entreprises adaptées mentionnées à...”
Conditions d'exécution du contrat
conformément aux articles L2113-12 et L2113-13 du Code la commande publique, le lot 2 est réservé :
- Soit à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales,
- soit à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-12
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 070-207132 (2023-04-05)
Avis d'attribution de marché (2023-06-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: accord-Cadre entretien des espaces verts
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-207132
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023112L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: accord-Cadre entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: id verde
Commune postale: Bozouls
Code postal: 12340
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Source: OJS 2023/S 111-348143 (2023-06-07)