accord-cadre de travaux de maintenance, de reparation et de petits travaux neufs dans les batiments communaux de la ville d?eaubonne

ville d'eaubonne

accord-cadre de travaux de maintenance, de reparation et de petits travaux neufs dans les batiments communaux de la ville d?eaubonne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-11 Avis de marché
2024-01-10 Informations complémentaires
2024-09-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 2023-033
Brève description:
accord-cadre de travaux de maintenance, de reparation et de petits travaux neufs dans les batiments communaux de la ville d?eaubonne
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie 📦
Assemblage de structures en métal 📦
Réparation de toiture 📦
Travaux de démolition 📦
Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Travaux de vitrerie 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'eaubonne
Adresse postale: 1 rue d'enghien
Code postal: 95600
Commune postale: Eaubonne
Contact
Adresse Internet: https://www.eaubonne.fr/ 🌏
Courrier électronique: service-marches@eaubonne.fr 📧
Téléphone: +33 134272600 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=863464&orgAcronyme=d8p 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-759866
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
sans minimum et avec maximum annuel de 150 000,00 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maçonnerie / gros oeuvre / revêtements muraux et de sols durs
Numéro du lot: 1
Brève description: maçonnerie / gros oeuvre / revêtements muraux et de sols durs
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification du lot au titulaire, pour une durée initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement trois (3) fois, par période d'un an, sans que sa durée n'excède quatre (4) ans au total
Informations complémentaires: sans minimum et avec maximum annuel de 150 000,00 euros (H.T.).
Intitulé du lot: plâtrerie / faux plafonds / cloisons modulaires
Numéro du lot: 2
Brève description: plâtrerie / faux plafonds / cloisons modulaires
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires: sans minimum et avec maximum annuel de 200 000,00 euros (H.T.).
Intitulé du lot: peinture / revêtement de sols
Numéro du lot: 3
Brève description: peinture / revêtement de sols
Intitulé du lot: electricité / courant faible et fort
Numéro du lot: 4
Brève description: electricité / courant faible et fort
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires: sans minimum et avec maximum annuel de 250 000,00 euros (H.T.).
Intitulé du lot: plomberie / chauffage / ventilation / climatisation / sanitaire
Numéro du lot: 5
Brève description: plomberie / chauffage / ventilation / climatisation / sanitaire
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires: sans minimum et avec maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.).
Intitulé du lot: serrurerie / métallerie / menuiserie extérieure
Numéro du lot: 6
Brève description: serrurerie / métallerie / menuiserie extérieure
Intitulé du lot: etanchéité des toitures - terrasses
Numéro du lot: 7
Brève description: etanchéité des toitures - terrasses
Intitulé du lot: démolition / dépollution / désamiantage
Numéro du lot: 8
Brève description: démolition / dépollution / désamiantage
Intitulé du lot: couvertures
Numéro du lot: 9
Brève description: couvertures
Intitulé du lot: vitrerie / miroiterie
Numéro du lot: 10
Brève description: vitrerie / miroiterie
Intitulé du lot: stores / occultants
Numéro du lot: 11
Brève description: stores / occultants
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations complémentaires: sans minimum et avec maximum annuel de 120 000,00 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire de la ville d'eaubonne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les informations demandées sont listées à l'article 3.1 du Règlement de la Consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2195020360001
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
la présente consultation est renouvelable en raison du caractère récurent des prestations. Le renouvellement aura lieu de manière prévisionnelle dans 48 mois
la présente consultation est lancée selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1° du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires pour chacun des lots (deux attributaires au maximum par lot sous réserve d'un nombre de candidatures recevables et d'offres régulières, acceptables et appropriées suffisant), passé en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.Les voies et délais de recours dont disposent les candidats sont précisées à l'article 7 du Règlement de la ConsultationLes conditions d'attribution des bons de commande, aux deux titulaires de chacun des lots, sont définies au sein du C.C.A.P.L'Ensemble des lots est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commande exprimé en euros HT et propre à chacun des lots.Aucune variante, option ou prestation supplémentaire éventuelle n'est autorisée ou demandée.L'attention des candidats est portée sur le fait que l'acheteur les invite fortement à respecter le nombre de pages souhaitées pour le mémoire technique (20 maximum)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 242-759866 (2023-12-11)
Informations complémentaires (2024-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date limite de soumission: 2024-01-24 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-025465
Se réfère à l'avis: 2023/S 242-759866
Numéro JO-S: 10
Source: OJS 2024/S 010-025465 (2024-01-10)
Avis d'attribution de marché (2024-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maintenance et d'entretien, de réparation, de travaux neufs d'extension ou de rénovations dans les bâtiments municipaux de la Ville d'Eaubonne.
Numéro de référence: 2023-033
Brève description: Accord-cadre multi-attributaires de travaux.
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 880 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 2024-033-01
Titre: Maçonnerie / gros oeuvre / revêtements muraux et de sols durs.
Description du marché: Maçonnerie / gros oeuvre / revêtements muraux et de sols durs.
Produits/services: Travaux de maçonnerie 📦
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations décomposée en sous critères figurant au sein du RC.
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024-033-02
Titre: Plâtrerie / faux plafonds / cloisons modulaires.
Description du marché: Plâtrerie / faux plafonds / cloisons modulaires.
Produits/services: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024-033-03
Titre: Peinture / revêtement de sols
Description du marché: Peinture / revêtement de sols
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024-033-04
Titre: Electricité / courant faible et fort
Description du marché: Electricité / courant faible et fort
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2024-033-05
Titre: Plomberie / chauffage / ventilation / climatisation / sanitaire
Description du marché: Plomberie / chauffage / ventilation / climatisation / sanitaire
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2024-033-06
Titre: Serrurerie / métallerie / menuiserie extérieure
Description du marché: Serrurerie / métallerie / menuiserie extérieure
Produits/services: Installation de structures en métal 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2024-033-07
Titre: Etanchéité des toitures - terrasses
Description du marché: Etanchéité des toitures - terrasses
Produits/services: Réparation et entretien de toiture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2024-033-08
Titre: Démolition / dépollution / désamiantage
Description du marché: Démolition / dépollution / désamiantage
Produits/services: Travaux de démolition 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 2024-033-09
Titre: Couvertures
Description du marché: Couvertures
Produits/services: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2024-033-10
Titre: Vitrerie - miroiterie
Description du marché: Vitrerie - miroiterie
Produits/services: Travaux de vitrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2024-033-11
Titre: Stores - occultants
Description du marché: Stores - occultants
Produits/services: Travaux d'installation de stores 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023-033-01-01
Date de conclusion du contrat: 2024-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: SMG-TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Smg-tp
Nom et adresse du contractant
Nom: Smg-tp
Numéro d'enregistrement national: 79857723500012
Adresse postale: 1, rue de la Princesse Mathilde
Code postal: 95600
Commune postale: Eaubonne
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@smg-tp.fr 📧
Téléphone: 0134182001 📞

2️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: CBM
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cbm
Nom et adresse du contractant
Nom: Cbm
Numéro d'enregistrement national: 38224953000058
Adresse postale: 26, rue Condorcet
Code postal: 95150
Commune postale: Taverny
Courrier électronique: contact@cbm-btp.com 📧
Téléphone: 0164053074 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

4️⃣
Identifiant de l’offre: SLAT
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Slat
Nom et adresse du contractant
Nom: Slat
Numéro d'enregistrement national: 33292118800022
Adresse postale: 8, rue des Alouettes
Courrier électronique: baptiste.lamarca@slat-france.fr 📧
Téléphone: 0134162436 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Identifiant de l’offre: MONTI PEINTURE DECORATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom de la partie soumissionnaire: Monti peinture decoration
Nom et adresse du contractant
Nom: Monti peinture decoration
Numéro d'enregistrement national: 31517294000027
Adresse postale: 9, rue Deschamps
Code postal: 95210
Commune postale: Saint-Gratien
Courrier électronique: accueil@monti-peinture.fr 📧
Téléphone: 0139892418 📞

6️⃣
Identifiant de l’offre: LES PEINTURES PARISIENNES
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Les peintures parisiennes
Nom et adresse du contractant
Nom: Les peintures parisiennes
Numéro d'enregistrement national: 42859442800032
Adresse postale: 7, rue du Moulin des Bruyères
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: lespeinturesparisiennes@orange.fr 📧
Téléphone: 0141272560 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SGEA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sgea
Nom et adresse du contractant
Nom: Sgea
Numéro d'enregistrement national: 37806040400043
Adresse postale: 21, rue du Petit Albi
Code postal: 95800
Commune postale: Cergy Saint Christophe
Courrier électronique: acceuil@sgea.fr 📧
Téléphone: 0139379898 📞

8️⃣
Identifiant de l’offre: SNEF
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Snef
Nom et adresse du contractant
Nom: SNEF Agence de Colombes
Numéro d'enregistrement national: 05680065901484
Adresse postale: 46, avenue Kleber
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Courrier électronique: benoit.schiratti@snef.fr 📧
Téléphone: 0180044200 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SNEF CLIM PIOLINO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Snef clim piolino
Nom et adresse du contractant
Nom: Snef clim piolino
Numéro d'enregistrement national: 05680065901575
Adresse postale: 10-12, boulevard Louise Michel
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Courrier électronique: sebastien.david@snef.fr 📧
Téléphone: 0141117900 📞

1️⃣0️⃣
Identifiant de l’offre: LA LOUISIANE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: La louisiane
Nom et adresse du contractant
Nom: La louisiane sa
Numéro d'enregistrement national: 32610261300022
Adresse postale: 18, rue Buzelin
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: contact@la-louisiane.fr 📧
Téléphone: 0146071207 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS FLAVIGNY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom de la partie soumissionnaire: Etablissements flavigny
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements flavigny
Numéro d'enregistrement national: 71200672500030
Adresse postale: 1, avenue Roland Moréno
Code postal: 95740
Commune postale: Frépillon
Courrier électronique: contact@ets-flavigny.fr 📧
Téléphone: 0134166546 📞

1️⃣2️⃣
Identifiant de l’offre: VULCAIN
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Vulcain
Nom et adresse du contractant
Nom: Vulcain
Numéro d'enregistrement national: 42159578600052
Adresse postale: 36, avenue Hoche
Code postal: 75008
Courrier électronique: dt2dir@vulcain-metal.fr 📧
Téléphone: 0169545296 📞

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Identifiant de l’offre: ERI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom de la partie soumissionnaire: Eri
Nom et adresse du contractant
Nom: Eri
Numéro d'enregistrement national: 57207890500021
Adresse postale: 45, rue de la Prairie
Code postal: 94120
Commune postale: Fontenay sous bois
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: secretariat@eri.fr 📧
Téléphone: 0149741500 📞

1️⃣4️⃣
Identifiant de l’offre: GENERALE D'ETANCHEITE ET DE COUVERTURE ILE DE FRANCE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Generale d'etancheite et de couverture ile de france
Nom et adresse du contractant
Nom: Generale d'etancheite et de couverture ile de france
Numéro d'enregistrement national: 38898998400035
Adresse postale: 283, avenue Laurent Cély
Courrier électronique: contact@gecidf.com 📧
Téléphone: 0141473030 📞

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

1️⃣6️⃣
Identifiant de l’offre: TERSEN ETABLISSEMENT PICHETA
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Tersen etablissement picheta
Nom et adresse du contractant
Nom: Tersen etablissement picheta
Numéro d'enregistrement national: 31789665200052
Adresse postale: 13, route de Conflans
Code postal: 95480
Commune postale: Pierrelaye
Courrier électronique: be.pierrelaye@tersen-env.com 📧
Téléphone: 0134643434 📞

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

1️⃣8️⃣
Identifiant de l’offre: ABV
Nom de la partie soumissionnaire: Abv
Nom et adresse du contractant
Nom: Abv
Numéro d'enregistrement national: 49867531300015
Adresse postale: 72, allée des Bournouviers
Code postal: 95220
Commune postale: Herblay
Courrier électronique: contact@abv-idf.com 📧

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre: MIROITERIE JOINTS POLIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom de la partie soumissionnaire: Miroiterie joints polis
Nom et adresse du contractant
Nom: Miroiterie joints polis
Numéro d'enregistrement national: 40482557200021
Adresse postale: 6, avenue des Cures
Code postal: 95580
Commune postale: Andilly
Courrier électronique: mjp95@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0130105410 📞

2️⃣0️⃣
Identifiant de l’offre: SOCIETE PARISIENNE D'ALUMINIUM
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Societe parisienne d'aluminium
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe parisienne d'aluminium
Numéro d'enregistrement national: 33229279600056
Adresse postale: 3, avenue Roland Moreno
ZA des Epineaux
Commune postale: Frepillon
Courrier électronique: spal@spal.fr 📧
Téléphone: 0130375680 📞

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: STORES SEAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Stores seas
Nom et adresse du contractant
Nom: Stores seas
Numéro d'enregistrement national: 70980725900037
Adresse postale: 9, avenue du Président Pompidou
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil Malmaison
Courrier électronique: cecile.couturier@storeseas.com 📧
Téléphone: 0147494320 📞

2️⃣2️⃣

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Eaubonne
Numéro d'enregistrement national: 21950203600011
Adresse postale: 1, rue d'Enghien
Code postal: 95600
Commune postale: Eaubonne
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches@eaubonne.fr 📧
Téléphone: 0134272600 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande, multi attributaires pour chacun des lots (deux attributaires au maximum par lot). Les conditions d'attribution des bons de commande, aux deux titulaires de chacun des lots, sont décrites au CCAP. Les accords-cadres sont conclus compter de la date de notification des lots aux titulaires, pour une durée initiale d'un an. Ils seront ensuite reconductibles tacitement trois (3) fois, par période d'un an, sans que leur durée n'excède quatre (4) ans au total. ils ne comportent pas de montant minimum annuel et les montants maximums annuels sont fixés pour chacun des lots dans le présent avis.
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 24, boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 184-567552 (2024-09-18)