accord-Cadre de travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation des bâtiments d'orléans Métropole, de la Ville d'orléans et du Ccas (2 lots)
la présente consultation porte sur un accord-cadre de travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation des bâtiments d'orléans Métropole, de la Ville d'orléans et du Ccas d'orléans, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la Ville d'orléans (coordonnateur), Orléans Métropole et le Ccas d'orléans.Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, alloti et reconductible
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation des bâtiments d'orléans Métropole, de la Ville d'orléans et du Ccas (2 lots)
V22f0111”
Titre
accord-Cadre de travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation des bâtiments d'orléans Métropole, de la Ville d'orléans et du Ccas (2 lots)
V22f0111
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Produits/services: Réparation et entretien d'équipements📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur un accord-cadre de travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation des bâtiments d'orléans Métropole, de la...”
Brève description
la présente consultation porte sur un accord-cadre de travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation des bâtiments d'orléans Métropole, de la Ville d'orléans et du Ccas d'orléans, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la Ville d'orléans (coordonnateur), Orléans Métropole et le Ccas d'orléans.Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, alloti et reconductible
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'orléans Métropole 45000
Description du marché:
“=> Durée : à compter de la date de notification jusqu'au 21 janvier 2024.=> Montants :- 1ère période :Pour la Ville d'orléans : sans montant minimum,...”
Description du marché
=> Durée : à compter de la date de notification jusqu'au 21 janvier 2024.=> Montants :- 1ère période :Pour la Ville d'orléans : sans montant minimum, maximum de 25 000,00 euro(s) HtPour Orléans Métropole : sans montant minimum, maximum de 15 000,00 euro(s) HtPour le Ccas : sans montant minimum, maximum 15 000,00 euro(s) (H.T.).- Période de reconduction:pour la Ville d'orléans : sans montant minimum, maximum de 50 000,00 euro(s) HtPour Orléans Métropole : sans montant minimum, maximum de 30 000,00 euro(s) HtPour le Ccas : sans montant minimum, maximum 20 000,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires"”
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations apprécié uniquement au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe)”
Critère de coût (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-01-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“=> reconductible 1 fois de manière tacite, pour une durée d'un an soit jusqu'au 21 janvier 2025”
Informations complémentaires:
“a titre indicatif, les estimations de consommation annuelle par entité sont les suivantes :Ville d'orléans: 20 000 euro(s) HtOrléans Métropole : 12 000...”
Informations complémentaires
a titre indicatif, les estimations de consommation annuelle par entité sont les suivantes :Ville d'orléans: 20 000 euro(s) HtOrléans Métropole : 12 000 euro(s) HtCcas : 5 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché:
“=> Durée : à compter de la date de notification jusqu'au 21 janvier 2024.=> Montants :- 1ère période :Pour la Ville d'orléans : sans montant minimum,...”
Description du marché
=> Durée : à compter de la date de notification jusqu'au 21 janvier 2024.=> Montants :- 1ère période :Pour la Ville d'orléans : sans montant minimum, maximum de 75 000,00 euro(s) HtPour Orléans Métropole : sans montant minimum, maximum de 45 000,00 euro(s) HtPour le Ccas : sans montant minimum, maximum 15 000,00 euro(s) (H.T.).- Période de reconduction:pour la Ville d'orléans : sans montant minimum, maximum de 150 000,00 euro(s) HtPour Orléans Métropole : sans montant minimum, maximum de 90 000,00 euro(s) HtPour le Ccas : sans montant minimum, maximum 30 000,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“a titre indicatif, les estimations de consommation annuelle par entité sont les suivantes :Ville d'orléans: 50 000 euro(s) HtOrléans Métropole : 30 000...”
Informations complémentaires
a titre indicatif, les estimations de consommation annuelle par entité sont les suivantes :Ville d'orléans: 50 000 euro(s) HtOrléans Métropole : 30 000 euro(s) HtCcas : 10 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et...”
Liste et brève description des conditions
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,- description de l'outillage, du matériel et de...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public- une liste des principaux travaux similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-02
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la relance du marché sera en cohérence avec la fin de période de validité tel indiqué dans l'ae” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Examen des candidatures : le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Sous-Critères de la valeur technique (45%):- sous-Critère 1 : Pertinence de la méthodologie d'exécution appréciée au regard des éléments demandés au point A du cadre de mémoire technique, (pondération 20%)- sous-Critère 2 : Qualité des moyens humains affectés à l'exécution des prestations (nombre, qualifications, expérience?) appréciée au regard des éléments demandés au point B du cadre de mémoire technique (pondération 20%)- sous-Critère 3 : Pertinence de la démarche environnementale proposée pour l'exécution des prestations, apprécié au regard du point D du Cadre de Mémoire Technique (pondération 5%)=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 068-203829 (2023-03-31)
Avis d'attribution de marché (2023-10-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 405 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 068-203829
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: vitrerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 23321gr
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: revêtements de sols
Date de conclusion du contrat: 2023-10-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: soltechnic
Adresse postale: 1 bis Rue De L Industrie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45073
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 926 💰
“accord-Cadre mono attributaire, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville d'orléans (coordonnateur), Orléans Métropole et le Ccas...”
accord-Cadre mono attributaire, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville d'orléans (coordonnateur), Orléans Métropole et le Ccas d'orléans.Allant de de la date de notification jusqu'au 21 janvier 2024, reconductible 1 fois, tacitement, pour une période d'un an, soit jusqu'au 21 janvier 2025. Exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum de 135 000,00 euro(s) Ht pour la 1ère période et un montant maximum de 270 000,00 euro(s) Ht pour la période de reconduction.Le montant indiqué ci-dessus par lot correspond au montant du Détail Quantitatif Estimatif de l'attributaire.Le montant indiqué dans la valeur totale correspond au montant maximum pour toute la durée du marché.Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur.Sous-pondérations des critères d'attribution : cf publications initiales.Publications initiales :Boamp : Avis no 23_43357 du 03/04/2023.Joue: Annonce no 2023/s068-203829 du 05/04/2023
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Source: OJS 2023/S 204-642675 (2023-10-18)