Accord-cadre de services "Propreté et hygiène" pour la SPL Le Voyage à Nantes Lot 4 : Bâtiments « CRUCY », « UNION », « STATION PROUVE », « ETATS » ET « LAËNNEC »

SPL Le Voyage à Nantes

Le présent accord-cadre concerne l’exécution des prestations relatives à l’hygiène et à la propreté des locaux, de la vitrerie et des abords extérieurs des sites suivants :
• Siège Social du Voyage à Nantes, site dit « Crucy », situé au 1-3 rue Crucy, 44000 Nantes ;
• Station Prouvé, Mail des Chantiers, 44200 Nantes ;
• Bureau administratif Le Voyage à Nantes, dit « Union », situé au 1 rue de l’Union 44000 Nantes ;
• Infos Tourisme de Nantes Métropole (ancien office de tourisme de Nantes Métropole), site dit « Etats », situé au 9 rue des Etats, 44000 Nantes
• Entrepôt Nantes Tourisme, site dit « Laënnec », situé au 5 rue Laënnec, 44000 Nantes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-21 Avis de marché
2023-11-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2023-PL-01-00
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne l’exécution des prestations relatives à l’hygiène et à la propreté des locaux, de la vitrerie et des abords extérieurs des sites suivants : • Siège Social du Voyage à Nantes, site dit « Crucy », situé au 1-3 rue Crucy, 44000 Nantes ; • Station Prouvé, Mail des Chantiers, 44200 Nantes ; • Bureau administratif Le Voyage à Nantes, dit « Union », situé au 1 rue de l’Union 44000 Nantes ; • Infos Tourisme de Nantes Métropole (ancien office de tourisme de Nantes Métropole), site dit « Etats », situé au 9 rue des Etats, 44000 Nantes • Entrepôt Nantes Tourisme, site dit « Laënnec », situé au 5 rue Laënnec, 44000 Nantes
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Le Voyage à Nantes
Adresse postale: 1-3 rue Crucy
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: alison.deboni@lvan.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-21 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-516759
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre comporte une clause d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne l’exécution des prestations relatives à l’hygiène et à la propreté des locaux, de la vitrerie et des abords extérieurs des sites suivants :
• Siège Social du Voyage à Nantes, site dit « Crucy », situé au 1-3 rue Crucy, 44000 Nantes ;
• Station Prouvé, Mail des Chantiers, 44200 Nantes ;
• Bureau administratif Le Voyage à Nantes, dit « Union », situé au 1 rue de l’Union 44000 Nantes ;
• Infos Tourisme de Nantes Métropole (ancien office de tourisme de Nantes Métropole), site dit « Etats », situé au 9 rue des Etats, 44000 Nantes
• Entrepôt Nantes Tourisme, site dit « Laënnec », situé au 5 rue Laënnec, 44000 Nantes
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description:
• Entrepôt Nantes Tourisme, site dit « Laënnec », situé au 5 rue Laënnec, 44000 Nantes.
Les CCAP et CCTP donnent toutes précisions relatives à ces prestations.
Le présent accord-cadre comporte une clause d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi.
Aussi, pour précision, la SPL Le Voyage à Nantes a décomposé les prestations de propreté et d’hygiène en 4 accords-cadres distincts :
Lot 1 : Château des Ducs de Bretagne et ses locaux annexes
Lot 2 : Machines de l’Ile
Lot 3 : Nefs
Lot 4 : Siège social (rue Crucy), Station Prouvé (mail des Chantiers), entrepôt Laënnec (rue Laënnec), office du tourisme (rue des Etats) et bureaux administratifs (rue de l’Union).
Le présent avis porte sur les prestations du lot n°4 uniquement.
Les lots 1 à 3 ont été mis en concurrence via des procédures distinctes.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
A l'issue de la période initiale de 2 ans, l’accord-cadre est reconductible deux fois par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre comporte une clause d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 482 414 216 00044
Autre type de pouvoir adjudicateur: SPL Société Publique Locale
Contact
Point de contact: alison.deboni@lvan.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
tous les 4 ans à compter de la date de prise d'effet des opérations soit le 1er décembre 2023
Une visite facultative des différents sites est prévue le 13 septembre 2023 (date prévisionnelle). Les candidats souhaitant participer à cette visite devront adresser un message en ce sens via la plateforme marchés sécurisés (voir modalités précisées au sein du règlement de consultation).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais de recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA,
- Recours de pleine juridiction ouverts aux tiers évincés, et pouvant être exercé dans les délais fixés par la jurisprudence TARN ET GARONNE du CE dans son arrêté d’avril 2014,
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJ, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l’organisme.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal judiciaire de Rennes
Source: OJS 2023/S 163-516759 (2023-08-21)
Avis d'attribution de marché (2023-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-09 📅
Date de publication: 2023-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 219-690152
Se réfère à l'avis: 2023/S 163-516759
Numéro JO-S: 219

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarches environnementales en lien avec l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-31 📅
Nom: Atalian proprete
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Pays: France 🇫🇷
Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires
En dérogation de l'article 13.1.1 du CCAG-FCS, la date de prise d'effet du marché et de début d'exécution des prestations est le 1er décembre 2023 et pour une durée de deux (2) ans.
A compter de la notification de l’acte d’engagement (31/10/2023), une période d’initiation de minimum 30 jours ouvrés sera réalisé entre le titulaire sortant et le titulaire entrant.
La date de prise d’effet opérationnelle des prestations forfaitaires est fixée au 1er décembre 2023.
Source: OJS 2023/S 219-690152 (2023-11-09)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Loire-Atlantique
Produits/services:
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