Accord-cadre de services "Propreté et hygiène" pour la SPL Le Voyage à Nantes Lot 4 : Bâtiments « CRUCY », « UNION », « STATION PROUVE », « ETATS » ET « LAËNNEC »
Le présent accord-cadre concerne l’exécution des prestations relatives à l’hygiène et à la propreté des locaux, de la vitrerie et des abords extérieurs des sites suivants :
• Siège Social du Voyage à Nantes, site dit « Crucy », situé au 1-3 rue Crucy, 44000 Nantes ;
• Station Prouvé, Mail des Chantiers, 44200 Nantes ;
• Bureau administratif Le Voyage à Nantes, dit « Union », situé au 1 rue de l’Union 44000 Nantes ;
• Infos Tourisme de Nantes Métropole (ancien office de tourisme de Nantes Métropole), site dit « Etats », situé au 9 rue des Etats, 44000 Nantes
• Entrepôt Nantes Tourisme, site dit « Laënnec », situé au 5 rue Laënnec, 44000 Nantes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de services "Propreté et hygiène" pour la SPL Le Voyage à Nantes Lot 4 : Bâtiments « CRUCY », « UNION », « STATION PROUVE », « ETATS » ET «...”
Titre
Accord-cadre de services "Propreté et hygiène" pour la SPL Le Voyage à Nantes Lot 4 : Bâtiments « CRUCY », « UNION », « STATION PROUVE », « ETATS » ET « LAËNNEC »
2023-PL-01-00
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Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne l’exécution des prestations relatives à l’hygiène et à la propreté des locaux, de la vitrerie et des abords extérieurs des...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne l’exécution des prestations relatives à l’hygiène et à la propreté des locaux, de la vitrerie et des abords extérieurs des sites suivants :
• Siège Social du Voyage à Nantes, site dit « Crucy », situé au 1-3 rue Crucy, 44000 Nantes ;
• Station Prouvé, Mail des Chantiers, 44200 Nantes ;
• Bureau administratif Le Voyage à Nantes, dit « Union », situé au 1 rue de l’Union 44000 Nantes ;
• Infos Tourisme de Nantes Métropole (ancien office de tourisme de Nantes Métropole), site dit « Etats », situé au 9 rue des Etats, 44000 Nantes
• Entrepôt Nantes Tourisme, site dit « Laënnec », situé au 5 rue Laënnec, 44000 Nantes
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne l’exécution des prestations relatives à l’hygiène et à la propreté des locaux, de la vitrerie et des abords extérieurs des...”
Description du marché
Le présent accord-cadre concerne l’exécution des prestations relatives à l’hygiène et à la propreté des locaux, de la vitrerie et des abords extérieurs des sites suivants :
• Siège Social du Voyage à Nantes, site dit « Crucy », situé au 1-3 rue Crucy, 44000 Nantes ;
• Station Prouvé, Mail des Chantiers, 44200 Nantes ;
• Bureau administratif Le Voyage à Nantes, dit « Union », situé au 1 rue de l’Union 44000 Nantes ;
• Infos Tourisme de Nantes Métropole (ancien office de tourisme de Nantes Métropole), site dit « Etats », situé au 9 rue des Etats, 44000 Nantes
• Entrepôt Nantes Tourisme, site dit « Laënnec », situé au 5 rue Laënnec, 44000 Nantes.
Les CCAP et CCTP donnent toutes précisions relatives à ces prestations.
Le présent accord-cadre comporte une clause d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi.
Aussi, pour précision, la SPL Le Voyage à Nantes a décomposé les prestations de propreté et d’hygiène en 4 accords-cadres distincts :
Lot 1 : Château des Ducs de Bretagne et ses locaux annexes
Lot 2 : Machines de l’Ile
Lot 3 : Nefs
Lot 4 : Siège social (rue Crucy), Station Prouvé (mail des Chantiers), entrepôt Laënnec (rue Laënnec), office du tourisme (rue des Etats) et bureaux administratifs (rue de l’Union).
Le présent avis porte sur les prestations du lot n°4 uniquement.
Les lots 1 à 3 ont été mis en concurrence via des procédures distinctes.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“A l'issue de la période initiale de 2 ans, l’accord-cadre est reconductible deux fois par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de...”
Description des renouvellements
A l'issue de la période initiale de 2 ans, l’accord-cadre est reconductible deux fois par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans.
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Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre comporte une clause d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-25
12:10 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“tous les 4 ans à compter de la date de prise d'effet des opérations soit le 1er décembre 2023” Informations complémentaires
“Une visite facultative des différents sites est prévue le 13 septembre 2023 (date prévisionnelle). Les candidats souhaitant participer à cette visite...”
Une visite facultative des différents sites est prévue le 13 septembre 2023 (date prévisionnelle). Les candidats souhaitant participer à cette visite devront adresser un message en ce sens via la plateforme marchés sécurisés (voir modalités précisées au sein du règlement de consultation).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA),...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA,
- Recours de pleine juridiction ouverts aux tiers évincés, et pouvant être exercé dans les délais fixés par la jurisprudence TARN ET GARONNE du CE dans son arrêté d’avril 2014,
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJ, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l’organisme.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 163-516759 (2023-08-21)
Avis d'attribution de marché (2023-11-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarches environnementales en lien avec l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 163-516759
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-PL-01-00
Titre:
“Accord-cadre de services "Propreté et hygiène" pour la SPL Le Voyage à Nantes Lot 4 : Bâtiments « CRUCY », « UNION », « STATION PROUVE », « ETATS » ET « LAËNNEC »”
Titre
Accord-cadre de services "Propreté et hygiène" pour la SPL Le Voyage à Nantes Lot 4 : Bâtiments « CRUCY », « UNION », « STATION PROUVE », « ETATS » ET « LAËNNEC »
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Date de conclusion du contrat: 2023-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian proprete
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Pays: France 🇫🇷
Région: Pays de la Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“En dérogation de l'article 13.1.1 du CCAG-FCS, la date de prise d'effet du marché et de début d'exécution des prestations est le 1er décembre 2023 et pour...”
En dérogation de l'article 13.1.1 du CCAG-FCS, la date de prise d'effet du marché et de début d'exécution des prestations est le 1er décembre 2023 et pour une durée de deux (2) ans.
A compter de la notification de l’acte d’engagement (31/10/2023), une période d’initiation de minimum 30 jours ouvrés sera réalisé entre le titulaire sortant et le titulaire entrant.
La date de prise d’effet opérationnelle des prestations forfaitaires est fixée au 1er décembre 2023.
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Source: OJS 2023/S 219-690152 (2023-11-09)