Accord-cadre de prestations d'entretien des espaces verts
CC BAUGEOIS VALLEE
Prestations d'entretien des espaces verts avec un lot 1 réservé
Date limiteDeadline 2026-06-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations d'entretien des espaces verts
Numéro de référence:
Brève description: Prestations d'entretien des espaces verts avec un lot 1 réservé
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 826 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Ville: Baugé en Anjou
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 166 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations sur les options
Description des options:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: mono attributaire avec maximum
Site principal ou lieu d'exécution:
Description des options:
Critère:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 15
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc baugeois vallee
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 AV LEGOULZ DE LA BOULAIE
Code postal: 49150
Commune postale: Bauge-en-anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@baugeoisvallee.fr 📧
Téléphone: 0255220002 📞
URL: https://www.baugeoisvallee.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'Ille-Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 55 10 10 02 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 095-341824 (2026-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations d'entretien des espaces verts
Numéro de référence:
2026A811S01
Brève description: Prestations d'entretien des espaces verts avec un lot 1 réservé
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 826 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2026A811S01-01
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Zones d'activité économiques et voie verte (secteur Cuon-Brion), mono attributaire avec maximum - réservé aux travailleurs handicapés ou défavorisés
Informations complémentaires: mono attributaire par lot
Ville: Baugé en Anjou
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Période initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par décision expresse pour une période de 12 mois
Critères d'attribution
Critère:
Prix: 55% - Critère technique: 30% - Critère environnemental: 15%. Se référer au règlement de consultation pour les sous-critères
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026A811S01-02
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 166 000 EUR 💰
Description du marché:
Espaces paysagers attenant aux équipements d'assainissement collectif, d'eau potable et des écoles de musique (secteur Vallée) - mono attributaire avec maximum
Site principal ou lieu d'exécution:
Espaces paysagers attenant aux équipements d’assainissement collectif, d’eau potable et des écoles de musique (secteur Vallée).
Ville: Baugé en anjou
Informations sur les options
Description des options:
Période initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 3 mois
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Critère prix: 55 % - Critère technique: 30% - Critère environnemental: 15 %. Se référer au règlement de la consultation pour les sous-critères
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2026A811S01-03
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: mono attributaire avec maximum
Site principal ou lieu d'exécution:
Espaces paysagers attenant aux équipements d’assainissement collectif, d’eau potable (secteur Baugeois et Noyantais)
Informations sur les options
Description des options:
Période initiale de 12 mois reconductible 3 fois par décision expresse pour une période de 12 mois
Critères d'attribution
Critère:
Critère prix: 55 % - Critère technique: 30% - Critère environnementale: 15%. Se référer au règlement de la consultation pour les sous-critères.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
accord-cadre à émission de bons de commande avec maximums par lots, mono attributaire par lot avec période initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par décision expresse pour une période de 12 mois
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 15
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc baugeois vallee
Numéro d'enregistrement national:
France
Adresse postale: 15 AV LEGOULZ DE LA BOULAIE
Code postal: 49150
Commune postale: Bauge-en-anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@baugeoisvallee.fr 📧
Téléphone: 0255220002 📞
URL: https://www.baugeoisvallee.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
France
Adresse postale: 6 allée de l'Ille-Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 55 10 10 02 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours juridictionnels avant ou après la signature de l'accord-cadre pendant le délai de standstill (avant la signature : 11 jours et possible jusqu'à la signature) et après signature (au plus tard au 31ème jour à compter de la date de conclusion de l'accord-cadre en cas de publication d'attribution au BOAMP et au JOUE ou 6 mois si absence de publicité)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 095-341824 (2026-05-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)