Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre de mise en place de livres D'Or numériques pour les besoins du museum national D'Histoire NATURELLE
23059-S-AC”
Produits/services: Services de développement des applications client internet ou intranet📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la mise en place de livres d'or numériques pour les besoins du Muséum national d'histoire naturelle”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de développement des applications client internet ou intranet📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“le site du Jardin des Plantes Le site du musée de l'homme Le site du Parc Zoologique de Paris”
Description du marché:
“le titulaire de l'accord-cadre doit réaliser les prestations suivantes :
Le recueil des données ;
La fourniture du matériel (location) ;
L'Utilisation et...”
Description du marché
le titulaire de l'accord-cadre doit réaliser les prestations suivantes :
Le recueil des données ;
La fourniture du matériel (location) ;
L'Utilisation et l'exploitation des données ;
Des bilans de synthèse ;
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. Il se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, à bons de commande.
Ii.2.6) Valeur estimée :
L'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, à bons de commande.
Ii.2.6) Valeur estimée :
L'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 180 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre. Il ne s'agit pas d'un montant estimatif mais d'un montant maximum contractuel.
Estimation budgétaire annuelle : 30 000 - 40 000 euros ht / an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-24
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“iv.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours (cent-vingt)...”
iv.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours (cent-vingt) à compter de la date limite de remise des offres établie au Règlement de consultation et l'avis d'appel à la concurrence
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public,
- exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
- exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 121-382007 (2023-06-22)
Avis d'attribution de marché (2023-10-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 180 000 💰
Description
Description du marché:
“le titulaire de l'accord-cadre doit réaliser les prestations suivantes : Le recueil des données ; La fourniture du matériel (location) ; L'Utilisation et...”
Description du marché
le titulaire de l'accord-cadre doit réaliser les prestations suivantes : Le recueil des données ; La fourniture du matériel (location) ; L'Utilisation et l'exploitation des données ; Des bilans de synthèse
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65%
Prix (pondération): 35%
Informations sur les options
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Il se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, à bons de commande. Ii.2.6) Valeur estimée : L'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, à bons de commande. Ii.2.6) Valeur estimée : L'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 180 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre. Il ne s'agit pas d'un montant estimatif mais d'un montant maximum contractuel. Estimation budgétaire annuelle : 30 000 - 40 000 euros ht / an
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 121-382007
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23059-S-AC
Titre:
“ord-cadre de mise en place de livres D'Or numériques pour les besoins du museum national D'Histoire NATURELLE”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: guestviews
Adresse postale: 30 rue Blondel
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 38320
Offre la plus élevée: 59600
“la date de conclusion du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché. Le présent avis correspond à...”
la date de conclusion du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché. Le présent avis correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'état (" Département du Tarn-Et-Garonne "). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal après une demande écrite adressée par mail au Service des Achats. Le montant de la rubrique V.2.4 "Valeur totale/ offre" correspond au montant non contractuel du Détail Quantitatif Estimatif basé sur une commande annuelle. Le montant de la rubrique "Ii.1.7) Valeur totale du marché" correspond au montant maximum de l'accord-cadre (durée globale)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
- exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc)
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Source: OJS 2023/S 196-615084 (2023-10-06)