Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre de fournitures scolaires et de petit materiel D'Activites manuelles et de papier”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description: fournitures scolaires et de petit materiel D'Activites manuelles et de papier
Valeur estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché: fournitures scolaires
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
En cas de non-reconduction, le titulaire en sera expressément informé au moins deux mois avant l'échéance de la période en cours
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“les demandes de renseignements complémentaires se font uniquement par écrit via la plateforme de dématérialisation:...”
Informations complémentaires
les demandes de renseignements complémentaires se font uniquement par écrit via la plateforme de dématérialisation: https://marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr, au plus tard le 20 juillet 2023 avant 12h00. Une réponse sera apportée au plus tard pour le 24 juillet 2023 avant 17h00
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petit matériel d'activités pédagogiques artistiques et d'activités manuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: petit matériel d'activités pédagogiques artistiques et d'activités manuelles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de papier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L....”
Liste et brève description des conditions
une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Cpp.Le pouvoir de la personne signataire de l'acte d'engagement, habilitée à engager la société
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-31
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“l'Envoi d'une facture sous format électronique exclusivement sur le portail mutualisé Chorus Pro à l'adresse https://chorus-pro.gouv.fr. Le numéro de SIRET...”
l'Envoi d'une facture sous format électronique exclusivement sur le portail mutualisé Chorus Pro à l'adresse https://chorus-pro.gouv.fr. Le numéro de SIRET du pouvoir adjudicateur est le suivant : 219 506 805 000 15
code service : En
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 127-405464 (2023-06-30)
Avis d'attribution de marché (2023-12-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-cadre de fournitures scolaires et de petit materiel D'Activites manuelles et de papier”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“les pièces du marché sont disponibles pour être consultées.
Il convient d'envoyer une demande à l'adresse mail: marchespublics@ville-villiers-le-bel.fr”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 127-405464
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“Accord-cadre pour le marché de fournitures scolaires et de petit matériel dactivités manuelles et”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures scolaires
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: papeteries pichon
Commune postale: Veauche
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: petit matériel d'activités pédagogiques artistiques et d'activités manuelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de papier
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: alda
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2023/S 251-793337 (2023-12-26)