Objet Champ d'application du marché
Titre: accord cadre de fournitures pédagogiques, récréatives, sportives et loisirs
Produits/services: Matériel pédagogique📦
Brève description: fournitures pédagogiques, récréatives, sportives et loisirs
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: atelier créatif 0/3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: atelier créatif 0/3 ans
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: marché reconductible 3 fois 1 an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: atelier créatif 3/17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: atelier créatif 3/17 ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux d'intérieur 0/3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Description du marché: jeux d'intérieur 0/3 ans
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux d'extérieur 0/3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: jeux d'extérieur 0/3 ans
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux et articles de sport enfant/adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: jeux et articles de sport enfant/adultes
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux de société (Jeux en bois (lot en procédure adaptée)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: jeux de société
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux en bois (lot en procédure adaptée)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: jeux en bois
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux de cirque (lot en procédure adaptée)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: jeux de cirque (lot en procédure adaptée)
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de camping (lot en procédure adaptée)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de camping📦
Description du marché: matériel de camping
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bicyclettes, articles de glisse et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes📦
Description du marché: bicyclettes, articles de glisse et accessoires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): colomiers
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com/ -Pour les lots 6,7,8 et 9 la procédure de passation utilisée est :...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com/ -Pour les lots 6,7,8 et 9 la procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Pour les lots 6,7,8 et 9 passé en procédure adaptée et après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 3 meilleures offres selon les critères de jugement énoncés ci-dessus. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 245-772318 (2023-12-15)