Accord-cadre de fournitures et de services comportant une partie mono-attributaire et une partie multi attributaire de mobilier urbain
Mairie de Bagneux
Fourniture et pose de mobiliers urbains sur le domaine privé de la ville de Bagneux
Date limiteDeadline 2026-09-10
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Connexions et éléments de contact › Bornes
- • Mobilier › Mobilier et équipements divers
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de mobilier urbain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures et de services comportant une partie mono-attributaire et une partie multi attributaire de mobilier urbain
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de mobilier urbain général
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier urbain de propreté
Description du marché: Fournitures de corbeilles bi-flux, bornes de propreté canine et autres
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture, pose et maintenance de bornes rétractables
Description du marché: Fourniture, pose et maintenance de bornes rétractables
Produits/services: Bornes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de mobilier urbain de convivialité, ornement et espaces verts
Description du marché: Fourniture de mobilier urbain de convivialité, ornement et espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pose de mobilier urbain à Bagneux
Description du marché: Pose de mobilier urbain à Bagneux
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installation de mobilier urbain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pose de mobilier urbain à la Trinité sur Mer
Description du marché: Pose de mobilier urbain à la Trinité sur Mer
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-10 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Bagneux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 57 avenue Henri RAVERA
Code postal: 92220
Commune postale: Bagneux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: marches@mairie-bagneux.fr 📧
Téléphone: +33 142316000 📞
URL: https://www.bagneux92.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944598?orgAcronyme=a6p 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944598?orgAcronyme=a6p 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 148-538847 (2026-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures et de services comportant une partie mono-attributaire et une partie multi attributaire de mobilier urbain
Numéro de référence:
2600021
Brève description:
Fourniture et pose de mobiliers urbains sur le domaine privé de la ville de Bagneux
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de mobilier urbain général
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fournitures de barrières type Croix de Saint-André, potelets, bancs, arceaux vélos, arceaux motos et autres .
Produits/services: Mobilier et équipements divers
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Mobilier urbain de propreté
Description du marché: Fournitures de corbeilles bi-flux, bornes de propreté canine et autres
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture, pose et maintenance de bornes rétractables
Description du marché: Fourniture, pose et maintenance de bornes rétractables
Produits/services: Bornes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fourniture de mobilier urbain de convivialité, ornement et espaces verts
Description du marché: Fourniture de mobilier urbain de convivialité, ornement et espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Pose de mobilier urbain à Bagneux
Description du marché: Pose de mobilier urbain à Bagneux
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installation de mobilier urbain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Pose de mobilier urbain à la Trinité sur Mer
Description du marché: Pose de mobilier urbain à la Trinité sur Mer
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Bornes
📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-10 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Bagneux
Numéro d'enregistrement national:
21750001600019
Adresse postale: 57 avenue Henri RAVERA
Code postal: 92220
Commune postale: Bagneux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: marches@mairie-bagneux.fr 📧
Téléphone: +33 142316000 📞
URL: https://www.bagneux92.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944598?orgAcronyme=a6p 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944598?orgAcronyme=a6p 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 148-538847 (2026-08-03)
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