Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre de fourniture et pose d'aires de jeux et agrès sportifs
2023029
Produits/services: Équipements pour terrain de jeux📦
Brève description: accord-Cadre de fourniture et pose d'aires de jeux et agrès sportifs
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et pose de jeux bois naturel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements pour terrain de jeux📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: fourniture et pose de jeux bois naturel
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et pose de jeux metal
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture et pose de jeux metal
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et pose de jeux mixtes metal et synthetique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture et pose de jeux mixtes metal et synthetique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et pose de jeux de cordes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture et pose de jeux de cordes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et pose de jeux D'Eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture et pose de jeux D'Eau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et pose de modules sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture et pose de modules sportifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie des jugements prononcés, si le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedéclaration d'intention de soumissionner (Dc1 - dernière version en vigueur ou support libre)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-16
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché est renouvelable soit à l'issue de chaque période annuelle si le marché n'est pas reconduit, soit au terme de la durée globale du marché de 4 ans” Informations complémentaires
“une visite sur site est obligatoire pour tous les lots.Les visites seront organisées uniquement sur rendez-vous pris par courriel auprès de M. Didier...”
une visite sur site est obligatoire pour tous les lots.Les visites seront organisées uniquement sur rendez-vous pris par courriel auprès de M. Didier Méreau, d.mereau@ville-pantin.fr, Responsable du Pôle Espaces Verts ou M. Fabrice Descamps, f.descamps@ville-pantin.fr, Responsable du Patrimoine Arboré/Aires de jeux.Concernant les lots no1 à 6, des visites seront organisées lors de chaque remise en concurrence des titulaires.les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:1.1 Prix des prestations sur la base de deux chantiers types - 20 points1.2 Remise sur catalogue (hors sur mesure) - 10 points1.3 Remise sur catalogue (sur mesure) - 10 points2.1 Performance du délai de fabrication - 10 points2.2 Qualité du fonctionnement du service après-vente - 10 points2.3 Qualité de la valeur esthétique et pédagogique des structures - 10 points2.4 Qualité de la méthodologie d'organisation de chantier - 20 points2.5 Qualité des moyens et matériels affectés à la prestation - 10 points
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sontles suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sontles suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative(cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 àl.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excèsde pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant êtreexercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peutplus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 096-297419 (2023-05-16)
Avis d'attribution de marché (2023-07-20) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 096-297419
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023029
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et pose de jeux bois naturel
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et pose de jeux metal
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et pose de jeux mixtes metal et synthetique
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture et pose de jeux de cordes
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture et pose de jeux D'Eau
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture et pose de modules sportifs
Source: OJS 2023/S 141-449335 (2023-07-20)