accord cadre de fourniture et livraison de composteurs domestiques et de lombricomposteurs sur le territoire du siredom et ses prestations annexes
Siredom
la présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de composteurs individuels et collectifs de jardin, de bioseaux et de lombricomposteurs.
Le présent accord-cadre a été décomposé comme suit :
- lot 1 : Fourniture et livraison de composteurs et de bio-seaux en plastique ;
- lot 2 : Fourniture et livraison de composteurs en bois ;
- lot 3 : Fourniture et livraison de lombricomposteurs ;
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Le délai de réception des offres était de 2023-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Siredom
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-29 | Avis de marché |
| 2023-07-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2023.04
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: siredom
Adresse postale: 63 rue du Bois Chaland
Code postal: 91029
Commune postale: Evry
Contact
Adresse Internet: http://www.siredom.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@siredom.com 📧
Téléphone: +33 169742364 📞
URL des documents: http://www.siredom.com 🌏
URL pour la participation: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date limite de soumission: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-198519
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 520 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de composteurs et de bio-seaux en plastique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: le lot 2 concerne la fourniture et la livraison de composteurs en bois
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: fourniture et livraison de lombricomposteurs
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège du SIREDOM
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur environnementale et sociale
Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007783200018
Contact
Point de contact: Christelle MALEVILLE
Adresse du profil d'acheteur: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.siredom.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: avril 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: greffe du Tribunal administratif de Versailles
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif de Versailles
Source: OJS 2023/S 066-198519 (2023-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2023.04
Brève description:
la présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de composteurs individuels et collectifs de jardin, de bioseaux et de lombricomposteurs.
Le présent accord-cadre a été décomposé comme suit :
- lot 1 : Fourniture et livraison de composteurs et de bio-seaux en plastique ;
- lot 2 : Fourniture et livraison de composteurs en bois ;
- lot 3 : Fourniture et livraison de lombricomposteurs ;
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: siredom
Adresse postale: 63 rue du Bois Chaland
Code postal: 91029
Commune postale: Evry
Contact
Adresse Internet: http://www.siredom.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@siredom.com 📧
Téléphone: +33 169742364 📞
URL des documents: http://www.siredom.com 🌏
URL pour la participation: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date limite de soumission: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-198519
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
dans le contenu de l'offre, il est prévu que les candidats transmettent des échantillons conformément aux articles 7 et 9 du règlement de consultation
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de composteurs individuels et collectifs de jardin, de bioseaux et de lombricomposteurs.
Le présent accord-cadre a été décomposé comme suit :
- lot 1 : Fourniture et livraison de composteurs et de bio-seaux en plastique ;
- lot 2 : Fourniture et livraison de composteurs en bois ;
- lot 3 : Fourniture et livraison de lombricomposteurs ;
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Intitulé du lot: fourniture et livraison de composteurs et de bio-seaux en plastique
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot 1 concerne la fourniture et la livraison de composteurs et de bio-seaux en plastique
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, par tacite reconduction, sans toutefois excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le SIREDOM informera le Titulaire de l'accord-cadre au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
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dans le contenu de l'offre, il est prévu que les candidats transmettent des échantillons conformément aux articles 7 et 9 du règlement de consultation
Intitulé du lot: fourniture et livraison de composteurs en bois
Numéro du lot: 2
Brève description: le lot 2 concerne la fourniture et la livraison de composteurs en bois
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, par tacite reconduction, sans toutefois excéder 4 ans.
En cas de non-reconduction, le SIREDOM informera le Titulaire de l'accord-cadre au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
Numéro du lot: 3
Brève description:
le lot 3 concerne la fourniture et la livraison de lombricomposteurs et de kits de démarrage
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
territoire du siredom ( secteur collecte)
territoire du siredom (secteur collecte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Le DUME en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2 ou les formulaires Dc1 et Dc2 ;
- une attestation d'assurance relative aux activités exercées en cours de validité pour l'année 2023 ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ;
- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
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- tout document Kbis ou autre, permettant de s'assurer que le signataire des pièces du marché est habilité à engager sa société (et délégation de pouvoir si nécessaire) ;
- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement autorisant la société à poursuivre son activité ;
- Les certificats de capacité professionnelle. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de fournitures attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
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- liste des marchés similaires réalisés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu de réalisation des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menée régulièrement à bonne fin
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège du SIREDOM
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur environnementale et sociale
Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007783200018
Contact
Point de contact: Christelle MALEVILLE
Adresse du profil d'acheteur: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.siredom.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: avril 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative
(cja) et pouvant être exercé avant la signature du marché ;
- référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du cja ;
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du
marché est rendue publique
Nom: greffe du Tribunal administratif de Versailles
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif de Versailles
Source: OJS 2023/S 066-198519 (2023-03-29)
Avis d'attribution de marché (2023-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-19 📅
Date de publication: 2023-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 140-449049
Se réfère à l'avis: 2023/S 066-198519
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critière technique
Critères environnemental et social
critère technique
critères environnemental et social
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: sulo France
Numéro d'enregistrement national: 778 151 944 01120
Adresse postale: bâtiment B - 3, rue Garibaldi - cS 20006
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-27 📅
Nom: vers la terre international
Numéro d'enregistrement national: 803 566 645 00013
Adresse postale: za les Aires
Commune postale: Pezenas
Code postal: 34120
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2023/S 140-449049 (2023-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de composteurs individuels et collectifs de jardin, de bioseaux et de lombricomposteurs.
Le présent accord-cadre a été décomposé comme suit :
- lot 1 : Fourniture et livraison de composteurs et de bio-seaux en plastique ;
- lot 2 : Fourniture et livraison de composteurs en bois ;
- lot 3 : Fourniture et livraison de lombricomposteurs ;
Chacun des lots fait l'objet d'un marché séparé. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-19 📅
Date de publication: 2023-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 140-449049
Se réfère à l'avis: 2023/S 066-198519
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Chacun des lots fait l'objet d'un marché séparé. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots
le lot 1 concerne la fourniture et la livraison de composteurs et de bio-seaux en plastique. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, par tacite reconduction, sans toutefois excéder 4 ans. Il est sans minimum avec un maximum annuel de 40 000 euros (H.T.).
Afficher plus
le lot 2 concerne la fourniture et la livraison de composteurs en bois. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, par tacite reconduction, sans toutefois excéder 4 ans. Il est sans minimum avec un maximum annuel de 80 000 euros (H.T.).
Afficher plus
le lot 3 concerne la fourniture et la livraison de lombricomposteurs et de kits de démarrage. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, par tacite reconduction, sans toutefois excéder 4 ans. Il est sans minimum avec un maximum annuel de 10 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critière technique
Critères environnemental et social
critère technique
critères environnemental et social
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: sulo France
Numéro d'enregistrement national: 778 151 944 01120
Adresse postale: bâtiment B - 3, rue Garibaldi - cS 20006
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-27 📅
Nom: vers la terre international
Numéro d'enregistrement national: 803 566 645 00013
Adresse postale: za les Aires
Commune postale: Pezenas
Code postal: 34120
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2023/S 140-449049 (2023-07-19)
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