la présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de composteurs individuels et collectifs de jardin, de bioseaux et de lombricomposteurs.
Le présent accord-cadre a été décomposé comme suit :
- lot 1 : Fourniture et livraison de composteurs et de bio-seaux en plastique ;
- lot 2 : Fourniture et livraison de composteurs en bois ;
- lot 3 : Fourniture et livraison de lombricomposteurs ;
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre de fourniture et livraison de composteurs domestiques et de lombricomposteurs sur le territoire du siredom et ses prestations annexes
2023.04”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de composteurs individuels et collectifs de jardin, de bioseaux et de lombricomposteurs.
Le...”
Brève description
la présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de composteurs individuels et collectifs de jardin, de bioseaux et de lombricomposteurs.
Le présent accord-cadre a été décomposé comme suit :
- lot 1 : Fourniture et livraison de composteurs et de bio-seaux en plastique ;
- lot 2 : Fourniture et livraison de composteurs en bois ;
- lot 3 : Fourniture et livraison de lombricomposteurs ;
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de composteurs et de bio-seaux en plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du siredom ( secteur collecte)
Description du marché:
“le lot 1 concerne la fourniture et la livraison de composteurs et de bio-seaux en plastique” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, par tacite...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, par tacite reconduction, sans toutefois excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le SIREDOM informera le Titulaire de l'accord-cadre au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
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Informations complémentaires:
“dans le contenu de l'offre, il est prévu que les candidats transmettent des échantillons conformément aux articles 7 et 9 du règlement de consultation”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de composteurs en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du siredom (secteur collecte)
Description du marché: le lot 2 concerne la fourniture et la livraison de composteurs en bois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et sociale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, par tacite...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, par tacite reconduction, sans toutefois excéder 4 ans.
En cas de non-reconduction, le SIREDOM informera le Titulaire de l'accord-cadre au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de lombricomposteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot 3 concerne la fourniture et la livraison de lombricomposteurs et de kits de démarrage” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Le DUME en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2 ou les formulaires Dc1 et Dc2 ;
- une attestation d'assurance relative aux activités exercées en cours...”
Liste et brève description des conditions
- Le DUME en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2 ou les formulaires Dc1 et Dc2 ;
- une attestation d'assurance relative aux activités exercées en cours de validité pour l'année 2023 ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ;
- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- tout document Kbis ou autre, permettant de s'assurer que le signataire des pièces du marché est habilité à engager sa société (et délégation de pouvoir si nécessaire) ;
- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement autorisant la société à poursuivre son activité ;
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Les certificats de capacité professionnelle. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Les certificats de capacité professionnelle. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de fournitures attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- liste des marchés similaires réalisés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu de réalisation des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menée régulièrement à bonne fin
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège du SIREDOM
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: avril 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative
(cja) et pouvant être exercé avant la signature du marché ;
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative
(cja) et pouvant être exercé avant la signature du marché ;
- référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du cja ;
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du
marché est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 066-198519 (2023-03-29)
Avis d'attribution de marché (2023-07-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de composteurs individuels et collectifs de jardin, de bioseaux et de lombricomposteurs.
Le...”
Brève description
la présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de composteurs individuels et collectifs de jardin, de bioseaux et de lombricomposteurs.
Le présent accord-cadre a été décomposé comme suit :
- lot 1 : Fourniture et livraison de composteurs et de bio-seaux en plastique ;
- lot 2 : Fourniture et livraison de composteurs en bois ;
- lot 3 : Fourniture et livraison de lombricomposteurs ;
Chacun des lots fait l'objet d'un marché séparé. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le lot 1 concerne la fourniture et la livraison de composteurs et de bio-seaux en plastique. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à...”
Description du marché
le lot 1 concerne la fourniture et la livraison de composteurs et de bio-seaux en plastique. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, par tacite reconduction, sans toutefois excéder 4 ans. Il est sans minimum avec un maximum annuel de 40 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critière technique
Critère de qualité (nom): Critères environnemental et social
Description
Description du marché:
“le lot 2 concerne la fourniture et la livraison de composteurs en bois. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de la date de...”
Description du marché
le lot 2 concerne la fourniture et la livraison de composteurs en bois. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, par tacite reconduction, sans toutefois excéder 4 ans. Il est sans minimum avec un maximum annuel de 80 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère technique
Critère de qualité (nom): critères environnemental et social
Description
Description du marché:
“le lot 3 concerne la fourniture et la livraison de lombricomposteurs et de kits de démarrage. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à...”
Description du marché
le lot 3 concerne la fourniture et la livraison de lombricomposteurs et de kits de démarrage. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, par tacite reconduction, sans toutefois excéder 4 ans. Il est sans minimum avec un maximum annuel de 10 000 euros (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 066-198519
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023.04
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 - fourniture et livraison de composteurs et de bio-seaux en plastique
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sulo France
Numéro d'enregistrement national: 778 151 944 01120
Adresse postale: bâtiment B - 3, rue Garibaldi - cS 20006
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de composteurs en bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et livraison de lombricomposteurs et de kits de démarrage
Date de conclusion du contrat: 2023-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: vers la terre international
Numéro d'enregistrement national: 803 566 645 00013
Adresse postale: za les Aires
Commune postale: Pezenas
Code postal: 34120
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Source: OJS 2023/S 140-449049 (2023-07-19)