le marché consiste en l'acquisition de composteurs, de bacs à broyats, des aérateurs de compost, de coffresde rangement, d'un support de communication type totem et de bio-seaux pour assurer la collectedes bio déchetsl'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique - montant minimum 75.000 euro(s) (H.T.) / montant maximum 395.000 euro(s) (H.T.), il s'exécutera par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 2023-Fcs-0010
Brève description:
“le marché consiste en l'acquisition de composteurs, de bacs à broyats, des aérateurs de compost, de coffresde rangement, d'un support de communication type...”
Brève description
le marché consiste en l'acquisition de composteurs, de bacs à broyats, des aérateurs de compost, de coffresde rangement, d'un support de communication type totem et de bio-seaux pour assurer la collectedes bio déchetsl'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique - montant minimum 75.000 euro(s) (H.T.) / montant maximum 395.000 euro(s) (H.T.), il s'exécutera par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-13 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-355857
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3580 -
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Source: OJS 2023/S 115-355857 (2023-06-13)
Avis d'attribution de marché (2023-11-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché consiste en l'acquisition de composteurs, de bacs à broyats, des aérateurs de compost, de coffres de rangement, d'un support de communication type...”
Brève description
le marché consiste en l'acquisition de composteurs, de bacs à broyats, des aérateurs de compost, de coffres de rangement, d'un support de communication type totem et de bio-seaux pour assurer la collecte des bio déchets. L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique - montant minimum 75.000 euro(s) (H.T.) / montant maximum 395.000 euro(s) (H.T.), il s'exécutera par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur totale du marché: 395 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-712502
Se réfère à l'avis: 2023/S 115-355857
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
“date de notification du contrat: 15/11/2023lieu et horaire du service où le contrat peut être consulté: C3sm, service des marchés publics, affaires...”
date de notification du contrat: 15/11/2023lieu et horaire du service où le contrat peut être consulté: C3sm, service des marchés publics, affaires juridiques et assemblées, 41 chemin du mas Bordas, 66530 ClairaSur rendez vous du lundi au vendredi de 8 h à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.Il est précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale
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Source: OJS 2023/S 227-712502 (2023-11-20)