ACCORD-CADRE DE FOURNITURE EN GAZ INDUSTRIELS ET DE GAZ PURS EN BOUTEILLES ET LOCATION DE BOUTEILLES
CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
La présente consultation a pour objet un accord-cadre portant sur la fourniture de gaz industriels, de gaz purs en bouteilles et la location de bouteilles des laboratoires du CNRS et des composantes de l’Université d’Orléans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gaz › Gaz industriels
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Nouvelle-Aquitaine › Limousin
- • Nouvelle-Aquitaine › Poitou-Charentes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-30 | Avis de marché |
| 2023-06-01 | Informations complémentaires |
| 2023-09-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz industriels
Numéro de référence: 2023-08
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz industriels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Adresse postale: 3E Avenue de la Recherche Scientifique
Code postal: 45071
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Contact
Adresse Internet: https://www.centre-limousin-poitou-charentes.cnrs.fr/fr 🌏
Courrier électronique: dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2311466&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2311466&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-328292
Numéro JO-S: 105
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2311466&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/06/2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 105-328292 (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz industriels
Numéro de référence: 2023-08
Brève description:
La présente consultation a pour objet un accord-cadre portant sur la fourniture de gaz industriels, de gaz purs en bouteilles et la location de bouteilles des laboratoires du CNRS et des composantes de l’Université d’Orléans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz industriels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Adresse postale: 3E Avenue de la Recherche Scientifique
Code postal: 45071
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Contact
Adresse Internet: https://www.centre-limousin-poitou-charentes.cnrs.fr/fr 🌏
Courrier électronique: dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2311466&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2311466&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-328292
Numéro JO-S: 105
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L’accord cadre est conclu pour une période de 12 mois ferme à compter du 1er janvier 2024.
L’accord-cadre est reconduit tacitement à chaque date anniversaire du marché (1er janvier) pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 4 ans. Le pouvoir adjudicateur peut, s’il le souhaite, mettre fin à l’accord-cadre avant l’échéance de la date anniversaire du marché (le premier
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2311466&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/06/2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant
être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais
prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une
demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de
l'exécution du contrat.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 105-328292 (2023-05-30)
Informations complémentaires (2023-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-336206
Se réfère à l'avis: 2023/S 105-328292
Numéro JO-S: 107
Source: OJS 2023/S 107-336206 (2023-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-336206
Se réfère à l'avis: 2023/S 105-328292
Numéro JO-S: 107
Source: OJS 2023/S 107-336206 (2023-06-01)
Avis d'attribution de marché (2023-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1999999.96 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-556779
Numéro JO-S: 178
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): garanties apportées en termes de qualité des outils informatiques proposés (commandes, données disponibles avec la gestion du stock pour chaque laboratoire / composante, etc…)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): garanties apportées en termes de qualité de l’accompagnement dans le cadre du suivi de l’exécution du marché (interlocuteur dédié)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): étendue de la gamme des robinets
Délai maximal lors d’une commande standard
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai maximal lors d’une commande urgente
Gestion environnementale
Critère de coût (nom): coût des gaz (apprécié en fonction du prix unitaire multiplié par le nombre de bouteilles indiqués aux pages 1 et 2 de l’annexe n° 2 du CCP)
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): coût de la location des bouteilles
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Nom: Air liquide france industrie
Numéro d'enregistrement national: 31411950400012
Commune postale: PARIS 7
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1999999.96 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 178-556779 (2023-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1999999.96 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-556779
Numéro JO-S: 178
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): garanties apportées en termes de qualité des outils informatiques proposés (commandes, données disponibles avec la gestion du stock pour chaque laboratoire / composante, etc…)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): garanties apportées en termes de qualité de l’accompagnement dans le cadre du suivi de l’exécution du marché (interlocuteur dédié)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): étendue de la gamme des robinets
Délai maximal lors d’une commande standard
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai maximal lors d’une commande urgente
Gestion environnementale
Critère de coût (nom): coût des gaz (apprécié en fonction du prix unitaire multiplié par le nombre de bouteilles indiqués aux pages 1 et 2 de l’annexe n° 2 du CCP)
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): coût de la location des bouteilles
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Nom: Air liquide france industrie
Numéro d'enregistrement national: 31411950400012
Commune postale: PARIS 7
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1999999.96 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 178-556779 (2023-09-12)
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