ACCORD-CADRE DE FOURNITURE EN AZOTE LIQUIDE ET LOCATION DE CONTENANTS POUR LE CAMPUS CNRS D’ORLEANS
CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
La présente consultation a pour objet un accord cadre portant sur la fourniture en azote liquide et la location de contenants pour les laboratoires du campus CNRS situés à Orléans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-03 | Avis de marché |
| 2023-04-26 | Informations complémentaires |
| 2023-12-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Azote liquide
Numéro de référence: 2023-02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Azote liquide 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Adresse postale: 3E Avenue de la Recherche Scientifique
Code postal: 45071
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Contact
Adresse Internet: https://www.centre-limousin-poitou-charentes.cnrs.fr/fr 🌏
Courrier électronique: dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2272256&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-03 📅
Date limite de soumission: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-213818
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 60 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2272256&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 070-213818 (2023-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Azote liquide
Numéro de référence: 2023-02
Brève description:
La présente consultation a pour objet un accord cadre portant sur la fourniture en azote liquide et la location de contenants pour les laboratoires du campus CNRS situés à Orléans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Azote liquide 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Adresse postale: 3E Avenue de la Recherche Scientifique
Code postal: 45071
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Contact
Adresse Internet: https://www.centre-limousin-poitou-charentes.cnrs.fr/fr 🌏
Courrier électronique: dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2272256&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-03 📅
Date limite de soumission: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-213818
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 60 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2272256&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant
être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais
prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une
demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de
l'exécution du contrat.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 070-213818 (2023-04-03)
Informations complémentaires (2023-04-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-26 📅
Date limite de soumission: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-257207
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-213818
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-26 📅
Date limite de soumission: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-257207
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-213818
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
- Modification de l'article 6.2 du CCP : Clause de variation des prix.
- Modification de l'article 6.3 du CCP : Clause de sauvegarde.
Source: OJS 2023/S 084-257207 (2023-04-26)
Avis d'attribution de marché (2023-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 256 755 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-768350
Numéro JO-S: 244
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère n° 1 : garanties apportées pour assurer l’approvisionnement sur cet accord-cadre (notamment sourcing dédié à la France)
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Sous-critère n° 2 : garanties apportées en matière de moyens humains mis en place pour le marché sur la partie technique et administrative dédiée pour cet accord-cadre (par exemple : interlocuteurs dédiés, services dédiés, outil numérique mis à disposition pour la passation des commandes, entretien des tanks proposés, etc…)
Sous-critère n° 3 : garanties apportées en matière d’organisation logistique et d’accompagnement pour la mise en place des réservoirs de stockage fixe et les garanties apportées pour maintenir la continuité de service sans interruption lors du changement de réservoirs de stockage fixe. Egalement, l’âge des tanks mis à disposition pour chaque laboratoire
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom): Critère n° 3 : Délais de livraison proposés
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°1 : Délai maximal lors d’une commande urgente d’azote liquide
Critère de qualité (pondération): 5%
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°2 : Délai maximal lors d’une commande normale d’azote liquide
Prix (pondération): 45%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Nom: AIR LIQUIDE France Industrie
Adresse postale: 5 rue cognacq Jay
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 256 755 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 244-768350 (2023-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 256 755 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-768350
Numéro JO-S: 244
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère n° 1 : garanties apportées pour assurer l’approvisionnement sur cet accord-cadre (notamment sourcing dédié à la France)
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Sous-critère n° 2 : garanties apportées en matière de moyens humains mis en place pour le marché sur la partie technique et administrative dédiée pour cet accord-cadre (par exemple : interlocuteurs dédiés, services dédiés, outil numérique mis à disposition pour la passation des commandes, entretien des tanks proposés, etc…)
Sous-critère n° 3 : garanties apportées en matière d’organisation logistique et d’accompagnement pour la mise en place des réservoirs de stockage fixe et les garanties apportées pour maintenir la continuité de service sans interruption lors du changement de réservoirs de stockage fixe. Egalement, l’âge des tanks mis à disposition pour chaque laboratoire
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom): Critère n° 3 : Délais de livraison proposés
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°1 : Délai maximal lors d’une commande urgente d’azote liquide
Critère de qualité (pondération): 5%
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°2 : Délai maximal lors d’une commande normale d’azote liquide
Prix (pondération): 45%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Nom: AIR LIQUIDE France Industrie
Adresse postale: 5 rue cognacq Jay
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 256 755 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 244-768350 (2023-12-14)
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