accord-Cadre de fourniture de vêtements et matériels professionnels de cuisine pour les apprentis du centre de formation de le CCI Seine-Et-Marne situé à Avon et Emerainville
la présente consultation a pour objet un accord-cadre portant sur la fourniture de vêtements et matériels professionnels de cuisine pour les apprentis du centre de formation de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans le département de la Seine-Et-Marne sur les communes d'avon et d'emerainville.
La consultation est constituée de deux lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de fourniture de vêtements et matériels professionnels de cuisine pour les apprentis du centre de formation de le CCI Seine-Et-Marne situé à...”
Titre
accord-Cadre de fourniture de vêtements et matériels professionnels de cuisine pour les apprentis du centre de formation de le CCI Seine-Et-Marne situé à Avon et Emerainville
2023/AOO/5
la présente consultation a pour objet un accord-cadre portant sur la fourniture de vêtements et matériels professionnels de cuisine pour les apprentis du centre de formation de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans le département de la Seine-Et-Marne sur les communes d'avon et d'emerainville.
La consultation est constituée de deux lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de vêtements professionnels de cuisine, pâtisserie, boulangerie, traiteur, service en salle et bar” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“- cfa utec site d'avon situé 1 rue du Port de Valvins 77210 Avon ; - cfa utec site d'emerainville situé 6 boulevard Olof Palme / Emerainville 77436 Marne-La-Vallée”
Site principal ou lieu d'exécution
- cfa utec site d'avon situé 1 rue du Port de Valvins 77210 Avon ; - cfa utec site d'emerainville situé 6 boulevard Olof Palme / Emerainville 77436 Marne-La-Vallée
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Description du marché:
“accord-Cadre portant sur la fourniture de vêtements professionnels de cuisine pour les apprentis du centre de formation de la CCI de Seine-Et-Marne, situé...”
Description du marché
accord-Cadre portant sur la fourniture de vêtements professionnels de cuisine pour les apprentis du centre de formation de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans le département de la Seine-Et-Marne sur les communes d'avon et d'emerainville
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois pour la même...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois pour la même durée, sauf décision contraire notifiée par la CCI de Seine-Et-Marne 3 mois au plus tard avant la date de reconduction.
Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction de l'accord-cadre
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre objet de la présente consultation est mono-attributaire et conclu avec un opérateur économique”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de mallettes professionnelles de cuisine, pâtisserie, boulangerie, traiteur, service en salle et bar” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisine📦
Produits/services supplémentaires: Coutellerie📦
Description du marché:
“accord-Cadre portant sur la fourniture de matériels professionnels de cuisine pour les apprentis du centre de formation de la CCI de Seine-Et-Marne, situé...”
Description du marché
accord-Cadre portant sur la fourniture de matériels professionnels de cuisine pour les apprentis du centre de formation de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans le département de la Seine-Et-Marne sur les communes d'avon et d'emerainville
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification.
Il peut être reconduit tacitement trois fois pour la même...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification.
Il peut être reconduit tacitement trois fois pour la même durée, sauf décision contraire notifiée par la CCI de Seine-Et-Marne 3 mois au plus tard avant la date de reconduction. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction de l'accord-cadre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1 " Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants " dûment complété par le candidat unique ou par chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1 " Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants " dûment complété par le candidat unique ou par chaque membre du groupement ;
- document attestant des pouvoirs de la personne dûment habilitée à engager le candidat ;
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Formulaire Dc2 " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement " accompagné des annexes suivantes :
- déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Formulaire Dc2 " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement " accompagné des annexes suivantes :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures objet de la présente consultation réalisées au cours des trois derniers exercices
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation des effectifs moyens pour chacune des trois
dernières années et leur répartition au niveau de la structure
d'exécution : effectif total,...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation des effectifs moyens pour chacune des trois
dernières années et leur répartition au niveau de la structure
d'exécution : effectif total, personnel d'encadrement, technique et support, organisation, certifications et/ou qualifications professionnelles, ... ;
- présentation des moyens matériels dont dispose le candidat pour
l'exécution de marchés équivalents ;
- présentation des prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années correspondant aux fournitures pour chacun des lots auquel le candidat soumissionne.
Les références fournies comprennent à minima : identification du client, nom et coordonnées du responsable, objet détaillé et montant annuel des fournitures, date de début et date de fin, ...
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-25
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois pour la même durée...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois pour la même durée et susceptible, à son terme, de faire l'objet d'une remise en concurrence
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 132-419578 (2023-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-11-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre portant sur la fourniture de vêtements et matériels
professionnels de cuisine pour les apprentis du centre de formation de la CCI de...”
Brève description
accord-Cadre portant sur la fourniture de vêtements et matériels
professionnels de cuisine pour les apprentis du centre de formation de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans le département de la
seine-et-marne sur les communes d'avon et d'emerainville
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de vêtements professionnels de cuisine, pâtisserie, boulangerie, traiteur, service en salle et bar” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“procédure de passation réalisée en application des articles L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique”
Description du marché:
“accord-Cadre portant sur la fourniture de mallettes professionnelles de cuisine pour les apprentis du
centre de formation de la CCI de Seine-Et-Marne, situé...”
Description du marché
accord-Cadre portant sur la fourniture de mallettes professionnelles de cuisine pour les apprentis du
centre de formation de la CCI de Seine-Et-Marne, situé dans le département de la Seine-Et-Marne sur les communes d'avon et d'emerainville
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 132-419578
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/AOO/5
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de vêtements professionnels de cuisine, pâtisserie, boulangerie, traiteur, service en salle et bar”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl morgane diffusion
Commune postale: Boulogne Billancourt
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de mallettes professionnelles de cuisine, pâtisserie, boulangerie, traiteur, service en salle et bar” Nom et adresse du contractant
Nom: ets jean deglon
Commune postale: Thiers
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la
date de sa notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois pour la même durée...”
L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la
date de sa notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois pour la même durée et susceptible, à son terme, de faire l'objet
d'une remise en concurrence.
Le présent avis est rédigé et publié en français
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis d'attribution au...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne ;
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 217-682893 (2023-11-07)