accord-cadre de fourniture de pieces detachees, materiels et equipements necessaires a la realisation de L'Entretien et la maintenance des installations thermiques et electriques des lycees
accord-cadre de fourniture de pieces detachees, materiels et equipements necessaires a la realisation de L'Entretien et la maintenance des installations thermiques et electriques des lycees
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre de fourniture de pieces detachees, materiels et equipements necessaires a la realisation de L'Entretien et la maintenance des installations...”
Titre
accord-cadre de fourniture de pieces detachees, materiels et equipements necessaires a la realisation de L'Entretien et la maintenance des installations thermiques et electriques des lycees
ExEn-AC-PIECES-DETACHEES
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Produits/services: Matériel de chauffage📦
Brève description:
“accord-cadre de fourniture de pieces detachees, materiels et equipements necessaires a la realisation de L'Entretien et la maintenance des installations...”
Brève description
accord-cadre de fourniture de pieces detachees, materiels et equipements necessaires a la realisation de L'Entretien et la maintenance des installations thermiques et electriques des lycees
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées, matériels et équipements de chauffage, ventilation et régulation” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de chauffage📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées, matériels et équipements de chauffage, ventilation et régulation” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'outillages et appareils de mesures
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Description du marché: fourniture d'outillages et appareils de mesures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées, matériels et équipements électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures et accessoires électriques📦
Description du marché: fourniture de pièces détachées, matériels et équipements électriques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées, matériels et équipements de plomberie-sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché: fourniture de pièces détachées, matériels et équipements de plomberie-sanitaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les entreprises candidates se présentent soit individuellement, soit en groupement.La forme du groupement sera précisée par les candidats sur l'acte...”
Liste et brève description des conditions
les entreprises candidates se présentent soit individuellement, soit en groupement.La forme du groupement sera précisée par les candidats sur l'acte d'engagement ainsi que le nom de l'entreprisemandataire. Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Avance sera versée au stade des marchés subséquents dans les conditions définies ci-dessous. En application de l'option B prévue à l'article 11.1 du...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Avance sera versée au stade des marchés subséquents dans les conditions définies ci-dessous. En application de l'option B prévue à l'article 11.1 du CCAG-FCS et sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement de l'accord-cadre, une avance lui est accordée sous réserve de réunir les conditions suivantes : - le montant du marché subséquent est supérieur à 20 000 euro(s) HTVA ; - son délai d'exécution est supérieur à deux mois ; - le titulaire a constitué une garantie à première demande garantissant le remboursement de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-12
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île-gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiateur régional délégué - médiation des entreprises
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.mediateur-des-entreprises.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel: articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,- référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel: articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,- référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île-gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 094-289497 (2023-05-11)
Avis d'attribution de marché (2023-08-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Approvisionnement, gestion des stocks, réactivité, délais et modalités de livraison”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des modalités de mise à disposition de la documentation technique et de réponse à des demandes de prix”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Qualité des moyens techniques ou humains proposés pour l'exécution de l'accord-cadre et des marchés subséquents”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de l'assistance technique et service après-vente
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 094-289497
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: matériel de chauffage
Date de conclusion du contrat: 2023-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: distribution sanitaire chauffage
Adresse postale: ste DSC - tour Saint-Gobain - 12 Place de l'iris -
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.cedeo.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: matériaux de construction et articles connexes
Nom et adresse du contractant
Nom: sas foussier
Adresse postale: zac Du Monné - 21 Rue du Chatelet -
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Région: Sarthe🏙️
URL: https://www.foussier.fr/nos-magasins-et-points-de-retrait/plateforme-allonnes-siege-social-foussier-allonnes/87🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fournitures et accessoires électriques
Nom et adresse du contractant
Nom: sonepar france distribution
Adresse postale: nant 'Est Entreprises 5 Rue du Marché Commun
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://www.sonepar.fr/fr-fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de pièces détachées, matériels et équipements de plomberie sanitaire
Nom et adresse du contractant
Nom: vama docks sas
Adresse postale: 4 rue ile macé
Commune postale: Rezé
Code postal: 44400
URL: https://www.prolians.fr/?utm_source=GMB&utm_medium=organic🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“nom et adresse du titulaire no2 (accord-cadre multi-attributaires) Lot 1 : SOFINTHER 130 Bis Rur de l'aviation CS 10001 44344 BOUGUENAIS CedexNom et adresse...”
nom et adresse du titulaire no2 (accord-cadre multi-attributaires) Lot 1 : SOFINTHER 130 Bis Rur de l'aviation CS 10001 44344 BOUGUENAIS CedexNom et adresse du titulaire no3 (accord-cadre multi-attributaires) Lot 1 : groupe ppc - agence de Rouen 28 boulevard Industriel 76800 saint etienne du RouvrayNom et adresse du titulaire no2 (accord-cadre multi-attributaires) Lot 2 : vama docks 4 Rue ile Macé 44400 Rezé Nom et adresse du titulaire no2 (accord-cadre multi-attributaires) Lot 3 : Rexel France SAS, 13 boulevard du Fort de Vaux CS 60002 75838 Paris cedex 17nom et adresse du titulaire no3 (accord-cadre multi-attributaires) Lot 3 : comptoir electrique français - yesss electrique, 12-14 Rue Blaise Pascal ZAC le Brosse 44 400 REZE
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Source: OJS 2023/S 168-527969 (2023-08-28)