Accord cadre de fourniture de composants électroniques et de consommables électriques pour les sites de l'Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER)

Ifremer

Les prestations, objet du présent cahier des clauses particulières (C.C.T.P), concernent la fourniture de composants électroniques et de consommables électriques (de type piles, etc) pour les sites de l’IFREMER, ainsi que des prestations connexes.
La livraison des matériels sera effectuée à destination, franco de port, pour les sites IFREMER de France métropolitaine.
La livraison des articles se fera à la demande de l’IFREMER en fonction de ses besoins, après réception par le Titulaire de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Rs Components

Qui ?

• Ifremer

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

Où ?

• Bretagne › Bretagne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-03	Avis de marché
2023-08-24	Informations complémentaires
2024-01-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Numéro de référence: 231000146
Brève description:

Les prestations, objet du présent cahier des clauses particulières (C.C.T.P), concernent la fourniture de composants électroniques et de consommables électriques (de type piles, etc) pour les sites de l’IFREMER, ainsi que des prestations connexes. La livraison des matériels sera effectuée à destination, franco de port, pour les sites IFREMER de France métropolitaine. La livraison des articles se fera à la demande de l’IFREMER en fonction de ses besoins, après réception par le Titulaire de bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Contact
Adresse Internet: http://www.ifremer.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date limite de soumission: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-411105
Numéro JO-S: 129

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La livraison des matériels sera effectuée à destination, franco de port, pour les sites IFREMER de France métropolitaine.

La livraison des articles se fera à la demande de l’IFREMER en fonction de ses besoins, après réception par le Titulaire de bons de commande.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le nombre des reconductions est limité à 1 par tacite reconduction avec une durée de 12 mois. En conséquence, la durée de validité maximale du marché est fixée à 48 mois à compter de la date de notification du marché.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: FEDER ou FEAMP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions:

1. la lettre de candidature indiquant si l'entreprise candidate au marché se présente seule ou en groupement

d'entreprises;

2. les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise;

3. une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat

4. si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33071536800032
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Adresse Internet: www.ifremer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044 Rennes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux

articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;

Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis

d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.

551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.

Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux

mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 129-411105 (2023-07-03)

Informations complémentaires (2023-08-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-24 📅
Date limite de soumission: 2023-09-29 📅
Date de publication: 2023-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 165-521693
Se réfère à l'avis: 2023/S 129-411105
Numéro JO-S: 165
Source: OJS 2023/S 165-521693 (2023-08-24)

Avis d'attribution de marché (2024-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-19 📅
Date de publication: 2024-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 017-046761
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

L'accord cadre est conclu pour : un montant minimal de 75 000.00 € HT un montant maximal de 750 000.00 € HT sur une durée maximale de 4 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère qualité technique
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Critère taux de couverture
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Critère Considération environnementale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Nom: Rs components
Adresse postale: Rue Norman King
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

L'accord cadre est conclu pour :

un montant minimal de 75 000.00 € HT

un montant maximal de 750 000.00 € HT

sur une durée maximale de 4 ans.

Source: OJS 2024/S 017-046761 (2024-01-19)

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