Accord-cadre de conservation et restauration d'oeuvres d'art

Ets public Musées Orsay et Orangerie

Accord-cadre de conservation et restauration d'oeuvres d'art

Date limite

Deadline 2026-09-01

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-06-01 Avis de marché
2026-06-04 Avis de marché
Avis de marché (2026-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de conservation et restauration d'oeuvres d'art
Numéro de référence: 2026-315 à 332
Brève description: Accord-cadre de conservation et restauration d'oeuvres d'art
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conservation des objets exposés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18

1️⃣
Identifiant interne: 2025-315
Titre: Constats d'état peinture, préconisations d'interventions et premières mesures d'urgence
Description du marché:
Constats d'état peinture, préconisations d'interventions et premières mesures d'urgence
Site principal ou lieu d'exécution:
Ce lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande et comprenant une part forfaitaire annuelle.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois un (1) an sans que sa durée totale, reconduction comprise, ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. L'EPMO-VGE se réserve le droit de ne pas renouveler l'accord-cadre par décision expresse notifiée au titulaire au moins quatre (4) mois avant la date d'échéance annuelle.
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Informations sur les options
Options
Description des options:
L'EPMO pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour préserver l'environnement dans le cadre de l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025-316
Titre: Couche picturale peinture : interventions courantes et restaurations particulières
Description du marché:
Couche picturale peinture : interventions courantes et restaurations particulières
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2025-317
Titre: Support peinture : interventions courantes et restaurations particulières
Description du marché: Support peinture : interventions courantes et restaurations particulières
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2026-318
Titre: Albums de dessins : interventions courantes et restaurations particulières
Description du marché: Albums de dessins : interventions courantes et restaurations particulières
Informations complémentaires:
Ce lot donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande uniquement.
Ville: Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2025-319
Titre: Dessins pièce à pièce : interventions courantes et restaurations particulières
Description du marché: Dessins pièce à pièce : interventions courantes et restaurations particulières
Informations complémentaires:
Ce lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande et comprenant une part forfaitaire annuelle.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2026-320
Titre: Pastels : interventions courantes et restaurations particulières
Description du marché: Pastels : interventions courantes et restaurations particulières
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2026-321
Titre: Dessins d'architecture : interventions courantes et restaurations particulières
Description du marché: Dessins d'architecture : interventions courantes et restaurations particulières
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2025-322
Titre: Sculptures en matériaux pierreux : entretien courant et restaurations particulières
Description du marché:
Sculptures en matériaux pierreux : entretien courant et restaurations particulières
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 2025-323
Titre: Sculptures en métal : entretien courant et restaurations particulières
Description du marché: Sculptures en métal : entretien courant et restaurations particulières
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2026-324
Titre: Sculptures en cire : entretien courant et restaurations particulières
Description du marché: Sculptures en cire : entretien courant et restaurations particulières
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2026-325
Titre: Sculptures en bois : entretien courant et restaurations particulières
Description du marché: Sculptures en bois : entretien courant et restaurations particulières
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2026-326
Titre: Médailles : entretien courant et restaurations particulières
Description du marché: Médailles : entretien courant et restaurations particulières
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2026-327
Titre: Objets d'orfèvrerie et d'éléments de décors d'ameublement en métal : entretien courant et restaurations particulières
Description du marché:
Objets d'orfèvrerie et d'éléments de décors d'ameublement en métal : entretien courant et restaurations particulières
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2026-328
Titre: Domaine des arts du feu (verre, céramique, émail) : entretien courant et restaurations particulières
Description du marché:
Domaine des arts du feu (verre, céramique, émail) : entretien courant et restaurations particulières
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2026-329
Titre: Restauration et reliure livres anciens
Description du marché: Restauration et reliure livres anciens
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2026-330
Titre: Photographies (fonds PHO), compris daguerréotypes : conservations restauration - entretien courant et restaurations particulières
Description du marché:
Photographies (fonds PHO), compris daguerréotypes : conservations restauration - entretien courant et restaurations particulières
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2026-331
Titre: Restauration et nettoyage des textiles
Description du marché: Restauration et nettoyage des textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2026-332
Titre: Maquette
Description du marché: Maquette
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois un (1) an sans que sa durée totale, reconduction comprise, ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. L'EPMO-VGE se réserve le droit de ne pas renouveler l'accord-cadre par décision expresse notifiée au titulaire au moins quatre (4) mois avant la date d'échéance annuelle.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure inclut 18 lots, dont une partie donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande uniquement, et une partie donnera également lieu à un forfait annuel.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-01 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'EPMO fixe la condition de participation précisée à l'article 4.1 du règlement de la consultation, concernant les capacités minimum exigées des candidats.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ets public Musées Orsay et Orangerie
Numéro d'enregistrement national: 18009244700010
Adresse postale: Espalande Valery Giscard d'Estaing
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anne-sophie.tiravy@musee-orsay.fr 📧
Téléphone: +33 153851614 📞
URL: https://www.musee-orsay.fr ou www.musee-orangerie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://musee-orsay.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://musee-orsay.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_125_1163927.html 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif des règlements amiables
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +331044972506 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant tout recours, le candidat a la possibilité de contacter l'EPMO-VGE afin de trouver une solution amiable. Les procédures de passation des contrats de la commande publique peuvent être contestées devant le juge administratif par le biais des recours suivants : - Le référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Cette procédure d'urgence est régie par les articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative. - Le référé contractuel après la signature du marché. Cette procédure d'urgence est régie par les articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Il peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union européenne, ou, en l'absence d'un tel avis, de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat qui devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 105-380267 (2026-06-01)
Avis de marché (2026-06-04)
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3008924&orgAcronyme=f5j 🌏

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: Correction du lien d'accès aux documents de l'a consultation
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9aea381c-ef53-4f04-a8af-5aaf4d7f4749-01
Source: OJS 2026/S 107-386356 (2026-06-04)