Accord-cadre d'acquisition de mobiliers pour la médiathèque Toussaint de la ville d'Angers
Ville d'Angers (49)
acquisition de mobiliers pour la médiathèque Toussaint de la ville d'Angers, durée 24 mois, 2 lots
Date limiteDeadline 2026-11-23
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'acquisition de mobiliers pour la médiathèque Toussaint de la ville d'Angers
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Mobilier de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Mobiliers finis et mobiliers sur-mesure
Valeur estimée hors TVA: 1 994 000 EUR 💰
Description du marché: Mobiliers finis et mobiliers sur-mesure
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Durée de l'accord: 24 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Mobiliers restaurés
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché: Mobiliers restaurés
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée: Procédure 100% dématérialisée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Angers (49)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: BP80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.juridique@ville.angers.fr 📧
Téléphone: +33 241054000 📞
URL: https://v2.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.angers.fr/services-demarches/demarches-pour-les-professionnels/marches-publics/index.html 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://v2.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 196-697000 (2026-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'acquisition de mobiliers pour la médiathèque Toussaint de la ville d'Angers
Numéro de référence:
V26BATCHMOBTOU
Brève description:
acquisition de mobiliers pour la médiathèque Toussaint de la ville d'Angers, durée 24 mois, 2 lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Mobiliers finis et mobiliers sur-mesure
Valeur estimée hors TVA: 1 994 000 EUR 💰
Description du marché: Mobiliers finis et mobiliers sur-mesure
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Durée de l'accord: 24 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Mobiliers restaurés
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché: Mobiliers restaurés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée: Procédure 100% dématérialisée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'acheteur souhaite imposer le groupement conjoint avec mandataire solidaire en raison de la responsabilité portée par le mandataire sans qu'il soit besoin de rechercher la faute d'un des cotraitants en cas de problème d'exécution.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Rémunération des prestations par des prix unitaires, révisables annuellement.
Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement de la Ville d'Angers, complété le cas échéant par des ressources externes (emprunts, subventions ou non confirmé à ce jour, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois et règlementations en vigueur.
Avance de 10% dans les conditions prévues au contrat, sous réserve de constituer une garantie à 1ère demande couvrant 100% du montant de l'avance.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Angers (49)
Numéro d'enregistrement national:
21490007800012
Adresse postale: BP80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.juridique@ville.angers.fr 📧
Téléphone: +33 241054000 📞
URL: https://v2.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.angers.fr/services-demarches/demarches-pour-les-professionnels/marches-publics/index.html 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://v2.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 196-697000 (2026-10-08)
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