Accord-cadre composite de services relatif à l'entretien des espaces verts de la ville de Saint-Gilles
commune de saint gilles
Entretien des espaces verts de la Ville de Saint- Gilles situés sur les quartiers ouest de la commune de Saint-Gilles ainsi que leurs annexes; du parking municipal Charles de Gaulle ; des terrains de sport de la Ville de Saint-Gilles, notamment les terrains en pelouse naturelle des stades d'Espeyran et de Labracat et du terrain synthétique de la Ville de Saint-Gilles.
Date limiteDeadline 2026-12-07
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Languedoc-Roussillon › Gard
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre composite de services relatif à l'entretien des espaces verts de la ville de Saint-Gilles
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Entretien des quartiers ouest de la commune de Saint-Gilles ainsi que leurs annexes
Description du marché:
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Entretien du parking municipal Charles de Gaulle
Description du marché: Entretien du parking municipal Charles de Gaulle
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Entretien des terrains de sport de la Ville de Saint-Gilles notamment les terrains en pelouse naturelle des stades d'Espeyran et de Labracat
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Entretien du terrain synthétique de la Ville de Saint-Gilles
Description du marché: Entretien du terrain synthétique de la Ville de Saint-Gilles
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint Gilles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Jean Jaures
Code postal: 30800
Commune postale: Saint-gilles
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: francis.ngoyi@saint-gilles.fr 📧
Téléphone: +33 434395800 📞
URL: https://saint-gilles.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html 🌏
URL de participation: https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 France
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 215-770370 (2026-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre composite de services relatif à l'entretien des espaces verts de la ville de Saint-Gilles
Numéro de référence:
26012
Brève description:
Entretien des espaces verts de la Ville de Saint- Gilles situés sur les quartiers ouest de la commune de Saint-Gilles ainsi que leurs annexes; du parking municipal Charles de Gaulle ; des terrains de sport de la Ville de Saint-Gilles, notamment les terrains en pelouse naturelle des stades d'Espeyran et de Labracat et du terrain synthétique de la Ville de Saint-Gilles.
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Entretien des quartiers ouest de la commune de Saint-Gilles ainsi que leurs annexes
Description du marché:
Entretien des quartiers ouest de la commune de Saint-Gilles ainsi que leurs annexes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Entretien du parking municipal Charles de Gaulle
Description du marché: Entretien du parking municipal Charles de Gaulle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Entretien des terrains de sport de la Ville de Saint-Gilles notamment les terrains en pelouse naturelle des stades d'Espeyran et de Labracat
Description du marché:
Entretien des terrains de sport de la Ville de Saint-Gilles notamment les terrains en pelouse naturelle des stades d'Espeyran et de Labracat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Entretien du terrain synthétique de la Ville de Saint-Gilles
Description du marché: Entretien du terrain synthétique de la Ville de Saint-Gilles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le marché est organisé sous la forme d'un accord-cadre composite, dont les modalités d'exécution diffèrent selon les lots.
Les lots 1 " Entretien du quartier Ouest-PAE ", 3 " Entretien des stades de la Ville de Saint-Gilles " et 4 " Entretien du terrain synthétique de la Ville de Saint-Gilles " constituent chacun un lot composite, comprenant deux catégories distinctes de prestations :
- Une partie exécutée sous la forme d'un marché ordinaire, correspondant aux prestations identifiées dans les pièces contractuelles comme étant fermes et dont l'exécution ne nécessite pas l'émission de bons de commande ;
- Une partie exécutée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur, correspondant aux prestations identifiées dans les pièces contractuelles comme étant susceptibles d'être commandées au fur et à mesure des besoins de la Ville.
Le lot 2 " Entretien du parking municipal Charles de Gaulle " constitue, quant à lui, un marché ordinaire, exécuté exclusivement selon ce régime, sans partie relevant d'un accord-cadre à bons de commande.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint Gilles
Numéro d'enregistrement national:
21300258700011
Adresse postale: Place Jean Jaures
Code postal: 30800
Commune postale: Saint-gilles
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: francis.ngoyi@saint-gilles.fr 📧
Téléphone: +33 434395800 📞
URL: https://saint-gilles.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html 🌏
URL de participation: https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 France
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 215-770370 (2026-11-04)
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