ACCORD-CADRE ACQUISITION DE PIECES DE RECHANGE POUR LA MAINTENANCE DES MOTEURS DE BARGES DU DEPARTEMENT-REGION DE MAYOTTE
Département-Région de Mayotte
ACCORD-CADRE ACQUISITION DE PIECES DE RECHANGE POUR LA MAINTENANCE DES MOTEURS DE BARGES DU DEPARTEMENT-REGION DE MAYOTTE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2026-08-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Moteurs et pièces de moteurs (véhicules) › Pièces de moteurs
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Navires et bateaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-07 | Avis de marché |
| 2026-09-01 | Avis de marché |
| 2026-09-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre acquisition de pieces de rechange pour la maintenance des moteurs de barges du departement-region de mayotte
Brève description:
Produits/services: Pièces de moteurs 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Titre: Moteur 6M26.2 SERIES 1000 et GE 4W105 + Pièces de rechange
Description du marché: Moteur 6M26.2 SERIES 1000 et GE 4W105 + Pièces de rechange
Produits/services supplémentaires: Navires et bateaux 📦
Code postal: 97600
Ville: Mamoudzou
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayotte 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Moteur QSK19KC et QSM 11 + Réducteur ZF400 + Pièces de rechange
Description du marché: Moteur QSK19KC et QSM 11 + Réducteur ZF400 + Pièces de rechange
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Propulseur SPJ 82RD et SPJ 57RD + Pièces de rechange
Description du marché: Propulseur SPJ 82RD et SPJ 57RD + Pièces de rechange
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Réducteur MGX 5114 SC + Pièces de rechange
Description du marché: Réducteur MGX 5114 SC + Pièces de rechange
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: ALTERNATEUR LSAM 49,3 L9/4p + PDR
Description du marché: ALTERNATEUR LSAM 49,3 L9/4p + PDR
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Variateur Propulsion ACS880 + Organes électriques et électroniques associés
Description du marché: Variateur Propulsion ACS880 + Organes électriques et électroniques associés
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département-Région de Mayotte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 112 boulevard Halidi Sélemani
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@cg976.fr 📧
Téléphone: +33 269661000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.mayotte.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Mayotte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Hauts du Jardin du Collège
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 269611856 📞
URL: https://mayotte.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 152-552944 (2026-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre acquisition de pieces de rechange pour la maintenance des moteurs de barges du departement-region de mayotte
Brève description:
ACCORD-CADRE ACQUISITION DE PIECES DE RECHANGE POUR LA MAINTENANCE DES MOTEURS DE BARGES DU DEPARTEMENT-REGION DE MAYOTTE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de moteurs 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Titre: Moteur 6M26.2 SERIES 1000 et GE 4W105 + Pièces de rechange
Description du marché: Moteur 6M26.2 SERIES 1000 et GE 4W105 + Pièces de rechange
Produits/services supplémentaires: Navires et bateaux 📦
Code postal: 97600
Ville: Mamoudzou
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayotte 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Au sens communautaire ce sont les achats ou travaux susceptibles d'être effectués dans le cadre d'avenants ou de marchés complémentaires conclus sans nouvelle mise en concurrence
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Moteur QSK19KC et QSM 11 + Réducteur ZF400 + Pièces de rechange
Description du marché: Moteur QSK19KC et QSM 11 + Réducteur ZF400 + Pièces de rechange
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Propulseur SPJ 82RD et SPJ 57RD + Pièces de rechange
Description du marché: Propulseur SPJ 82RD et SPJ 57RD + Pièces de rechange
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Réducteur MGX 5114 SC + Pièces de rechange
Description du marché: Réducteur MGX 5114 SC + Pièces de rechange
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: ALTERNATEUR LSAM 49,3 L9/4p + PDR
Description du marché: ALTERNATEUR LSAM 49,3 L9/4p + PDR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Variateur Propulsion ACS880 + Organes électriques et électroniques associés
Description du marché: Variateur Propulsion ACS880 + Organes électriques et électroniques associés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département-Région de Mayotte
Numéro d'enregistrement national:
22985000300018
Adresse postale: 112 boulevard Halidi Sélemani
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@cg976.fr 📧
Téléphone: +33 269661000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.mayotte.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Mayotte
Numéro d'enregistrement national:
13000503600012
Adresse postale: Les Hauts du Jardin du Collège
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 269611856 📞
URL: https://mayotte.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 152-552944 (2026-08-07)
Avis de marché (2026-09-01)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-30 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: Nouvelle Date limite de réception des offres: le 30/09/2026 à 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 552944-2026
Source: OJS 2026/S 169-603058 (2026-09-01)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-30 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Nouvelle Date limite de réception des offres: le 30/09/2026 à 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
Autres informations complémentaires
Dans la section 5.1.12 Conditions du marché public, pour tous les lots.
Au lieu de "Date limite de réception des offres : 15/09/2026 à 12:00"
Lire: "Date limite de réception des offres: le 30/09/2026 à 12:00"
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 552944-2026
Source: OJS 2026/S 169-603058 (2026-09-01)
Avis de marché (2026-09-24)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-08 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 552944-2026
Source: OJS 2026/S 186-663404 (2026-09-24)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-08 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Changements
Autres informations complémentaires
Le dossier a été mis à jour sur la plateforme Marchés Sécurisés : https://v2.marches-securises.fr
- Dans le RC:
Au lieu de \"Date et heure limites de réception des offres : Vendredi 30 septembre à 12:00 (Heure de Mayotte)
Lire: Date et heure limites de réception des offres : Jeudi 08 octobre à 12:00 (Heure de Mayotte)
- Dans le CCTP, les BPU et les DQE:
Conformément à l'ancien CCTP ainsi qu'aux BPU et DQE des 6 lots, il était prévu une ligne pour les «Déplacements et interventions techniciens spécialisés agrées par le constructeur sur site ».
Par souci de cohérence, nous avons non seulement modifié le CCTP mais aussi l’ensemble des pièces financières en rajoutant une ligne supplémentaire pour les « Interventions techniciens spécialisés agrées par le constructeur à distance ».
Afficher plus
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 552944-2026
Source: OJS 2026/S 186-663404 (2026-09-24)
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