accord-cadre a marches subsequents : location en regie horaire et avec chauffeur D'Un atelier de broyage de dechets vegetaux et D'Un atelier de criblage (Lots 01 et 02)

SMTDRSO

accords-Cadres multi attributaire à marchés subséquents sans mini et avec maxi annuel de 900 000.00 euros HT (lot 01) et 700 000.00 e HT (lot 2) et ayant pour objet la location en régie horaire et avec chauffeur d'un atelier de broyage de déchets végétaux (lot 01) et d'un atelier de criblage (lot 2)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• - sud traitement services (sts)

Qui ?

• SMTDRSO

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-17	Avis de marché
2023-08-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules industriels avec chauffeur
Numéro de référence: F23LOCAENGINS-05
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: smtdrso
Adresse postale: 17 Chemin Joli Fond - basse-Terre - bP 560
Code postal: 97410
Commune postale: Saint-Pierre
Contact
Adresse Internet: http://www.ileva.re 🌏
Courrier électronique: djcp@ileva.re 📧
Téléphone: +33 262712818 📞
Fax: +33 262712822 📠
URL des documents: https://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-17 📅
Date limite de soumission: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 058-172314
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

1.il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires a marches subsequents avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin sans mini et avec maxi annuel de 900 000.00 e (H.T.). 2. Durée : 1 an renouvelable 3 fois pour une période de 1 an

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location avec chauffeur d'un atelier de broyage de déchets végétaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

le candidat devra être en mesure d'exécuter les prestations suivantes :

Ïparagraphe Mise à disposition d'un engin d'alimentation de type pelle

Ïparagraphe Mise à disposition d'un broyeur de déchets végétaux.

Ces prestations incluent l'approvisionnement en carburant à charge du titulaire.

Cf. Article 3 de l'ae

Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

1.il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires a marches subsequents avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin sans mini et avec maxi annuel de 900 000.00 e (H.T.).

2. Durée : 1 an renouvelable 3 fois pour une période de 1 an

Intitulé du lot: location d'atelier complet de criblage
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ïparagraphe Mise à disposition d'un engin d'alimentation de type pelle ou chargeur

ïparagraphe Mise à disposition d'un cribleur

ces prestations incluent l'approvisionnement en carburant à charge du titulaire.

Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

1.il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires a marches subsequents avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin sans mini et avec maxi annuel de 700 000.00 e (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf. Pour articles 4 de l'ae et 1.3 du RC

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement de la Consultation (Rc)
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R2162-1 à R2162-12 du Code de

La commande publique (Ccp)) avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin.

Le nombre d'adhérents pour chacun des lots du présent accord-cadre sera de :

- deux (02) au minimum,

- six (05) au maximum

sauf cas particuliers où une seule entreprise répond pour les lots, dans ce cas l'accord-cadre sera considéré comme mono attributaire à bons de commande

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://smtd-rso.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12511_925984.html 🌏
URL des documents: https://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

1. Procédure "Toute Dematerialisee"

2. Délais de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de remise des offres

3. Les heures mentionnées s'entendent "Heure de La Réunion".

4. Au stade de la consultation, la mise en concurrence a vocation à désigner les Titulaires des accords-cadres (dénommés dans les documents " les adhérents ").- au stade de la mise en oeuvre des marchés subséquents, une remise en concurrence selon la survenance des besoins permettra de désigner le Titulaire en charge de réaliser les prestations de chacun des marchés subséquents lancés

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint Denis de La Réunion
Adresse postale: 27 Rue Félix Guyon - bP 2024
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 058-172314 (2023-03-17)

Avis d'attribution de marché (2023-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-526395
Se réfère à l'avis: 2023/S 058-172314
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

1.il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires a marches subsequents avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin sans mini et avec maxi annuel de 900 000.00 e HT (lot 1). 2. Durée : 1 an renouvelable 3 fois pour une période de 1 an. 3. Critère d'attribution : valeur économique (70) / valeur technique (30)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

-Mise à disposition d'un engin d'alimentation de type pelle

-Mise à disposition d'un broyeur de déchets végétaux.

Informations complémentaires:

1.il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires a marches subsequents avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin sans mini et avec maxi annuel de 900 000.00 e HT (lot 1).

2. Durée : 1 an renouvelable 3 fois pour une période de 1 an.

3. Critère d'attribution : valeur économique (70) / valeur technique (30)

Brève description:

-Mise à disposition d'un engin d'alimentation de type pelle ou chargeur

-mise à disposition d'un cribleur

Informations complémentaires:

1.il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires a marches subsequents avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin sans mini et avec maxi annuel de 700 000.00 e HT (lot 2).

3.critère d'attribution : valeur économique (70) / valeur technique (30)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

cf. Articles 4 de l'acte d'engagement (Ae)

cf. Articles 4 de l'ae

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Nom: - sud traitement services (sts)
Adresse postale: 1 chemin Badamier
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262452560 📞
Courrier électronique: adm.sts@orange.fr 📧
Pays: La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

1. Pour compléter la rubrique 1.7 (valeur total du marché) : accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents à bons de commande sans mini et avec maxi annuel de 900 000.00 euros HT (lot 01) et 700 000.00 euros HT (lot 02). Le titulaire adhérent a été retenu sur la base des prix identifiés dans le devis détaillé remis pour un montant de 61 950.00 euros (H.T.).

2. Il a été désigné le Titulaire de l' accord-cadre ( mono attributaire pour le lot 1) (dénommés " adhérent ").- au stade de la mise en oeuvre des marchés subséquents, l'adhérent sera consulté selon la survenance des besoins et sera désigné le Titulaire en charge de réaliser les prestations de chacun des marchés subséquents lancés.

3. Le lot 02 a été déclaré sans suite par no Dp202307_17 exécutoire le 11/07/23 pour le motif "D'Infructuosité (non-régularisation de la seule soumissionnaire au titre de ses obligations sociales)".

4. Marché F23005 consultable dans les locaux du SMTD aux heures ouvrables avec demande préalable

Source: OJS 2023/S 168-526395 (2023-08-28)

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