accord-cadre a marches subsequents : location en regie horaire et avec chauffeur D'Un atelier de broyage de dechets vegetaux et D'Un atelier de criblage (Lots 01 et 02)
accords-Cadres multi attributaire à marchés subséquents sans mini et avec maxi annuel de 900 000.00 euros HT (lot 01) et 700 000.00 e HT (lot 2) et ayant pour objet la location en régie horaire et avec chauffeur d'un atelier de broyage de déchets végétaux (lot 01) et d'un atelier de criblage (lot 2)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre a marches subsequents : location en regie horaire et avec chauffeur D'Un atelier de broyage de dechets vegetaux et D'Un atelier de criblage...”
Titre
accord-cadre a marches subsequents : location en regie horaire et avec chauffeur D'Un atelier de broyage de dechets vegetaux et D'Un atelier de criblage (Lots 01 et 02)
F23LOCAENGINS-05
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Produits/services: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Brève description:
“accords-Cadres multi attributaire à marchés subséquents sans mini et avec maxi annuel de 900 000.00 euros HT (lot 01) et 700 000.00 e HT (lot 2) et ayant...”
Brève description
accords-Cadres multi attributaire à marchés subséquents sans mini et avec maxi annuel de 900 000.00 euros HT (lot 01) et 700 000.00 e HT (lot 2) et ayant pour objet la location en régie horaire et avec chauffeur d'un atelier de broyage de déchets végétaux (lot 01) et d'un atelier de criblage (lot 2)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location avec chauffeur d'un atelier de broyage de déchets végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur📦
Produits/services supplémentaires: Location de matériel de terrassement avec opérateur📦
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cf. Pour articles 4 de l'ae et 1.3 du RC
Description du marché:
“le candidat devra être en mesure d'exécuter les prestations suivantes :
Ïparagraphe Mise à disposition d'un engin d'alimentation de type pelle
Ïparagraphe...”
Description du marché
le candidat devra être en mesure d'exécuter les prestations suivantes :
Ïparagraphe Mise à disposition d'un engin d'alimentation de type pelle
Ïparagraphe Mise à disposition d'un broyeur de déchets végétaux.
Ces prestations incluent l'approvisionnement en carburant à charge du titulaire.
Cf. Article 3 de l'ae
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“1.il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires a marches subsequents avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin sans mini et avec maxi...”
Informations complémentaires
1.il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires a marches subsequents avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin sans mini et avec maxi annuel de 900 000.00 e (H.T.).
2. Durée : 1 an renouvelable 3 fois pour une période de 1 an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location d'atelier complet de criblage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le candidat devra être en mesure d'exécuter les prestations suivantes :
Ïparagraphe Mise à disposition d'un engin d'alimentation de type pelle ou...”
Description du marché
le candidat devra être en mesure d'exécuter les prestations suivantes :
Ïparagraphe Mise à disposition d'un engin d'alimentation de type pelle ou chargeur
ïparagraphe Mise à disposition d'un cribleur
ces prestations incluent l'approvisionnement en carburant à charge du titulaire.
Cf. Article 3 de l'ae
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“1.il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires a marches subsequents avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin sans mini et avec maxi...”
Informations complémentaires
1.il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires a marches subsequents avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin sans mini et avec maxi annuel de 700 000.00 e (H.T.).
2. Durée : 1 an renouvelable 3 fois pour une période de 1 an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Règlement de la Consultation (Rc)
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R2162-1 à R2162-12 du Code de
La commande publique (Ccp)) avec remise en...”
Conditions d'exécution du contrat
l s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R2162-1 à R2162-12 du Code de
La commande publique (Ccp)) avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin.
Le nombre d'adhérents pour chacun des lots du présent accord-cadre sera de :
- deux (02) au minimum,
- six (05) au maximum
sauf cas particuliers où une seule entreprise répond pour les lots, dans ce cas l'accord-cadre sera considéré comme mono attributaire à bons de commande
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-02
13:00 📅
“1. Procédure "Toute Dematerialisee"
2. Délais de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de remise des offres
3. Les heures mentionnées...”
1. Procédure "Toute Dematerialisee"
2. Délais de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de remise des offres
3. Les heures mentionnées s'entendent "Heure de La Réunion".
4. Au stade de la consultation, la mise en concurrence a vocation à désigner les Titulaires des accords-cadres (dénommés dans les documents " les adhérents ").- au stade de la mise en oeuvre des marchés subséquents, une remise en concurrence selon la survenance des besoins permettra de désigner le Titulaire en charge de réaliser les prestations de chacun des marchés subséquents lancés
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint Denis de La Réunion
Adresse postale: 27 Rue Félix Guyon - bP 2024
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Saint Denis de La Réunion
Adresse postale: 27 Rue Félix Guyon - bP 2024
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 058-172314 (2023-03-17)
Avis d'attribution de marché (2023-08-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: cf. Articles 4 de l'acte d'engagement (Ae)
Description du marché:
“le candidat devra être en mesure d'exécuter les prestations suivantes :
-Mise à disposition d'un engin d'alimentation de type pelle
-Mise à disposition d'un...”
Description du marché
le candidat devra être en mesure d'exécuter les prestations suivantes :
-Mise à disposition d'un engin d'alimentation de type pelle
-Mise à disposition d'un broyeur de déchets végétaux.
Ces prestations incluent l'approvisionnement en carburant à charge du titulaire.
Cf. Article 3 de l'ae
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“1.il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires a marches subsequents avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin sans mini et avec maxi...”
Informations complémentaires
1.il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires a marches subsequents avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin sans mini et avec maxi annuel de 900 000.00 e HT (lot 1).
2. Durée : 1 an renouvelable 3 fois pour une période de 1 an.
3. Critère d'attribution : valeur économique (70) / valeur technique (30)
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Site principal ou lieu d'exécution: cf. Articles 4 de l'ae
Description du marché:
“le candidat devra être en mesure d'exécuter les prestations suivantes :
-Mise à disposition d'un engin d'alimentation de type pelle ou chargeur
-mise à...”
Description du marché
le candidat devra être en mesure d'exécuter les prestations suivantes :
-Mise à disposition d'un engin d'alimentation de type pelle ou chargeur
-mise à disposition d'un cribleur
ces prestations incluent l'approvisionnement en carburant à charge du titulaire.
Cf. Article 3 de l'ae
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Informations complémentaires:
“1.il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires a marches subsequents avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin sans mini et avec maxi...”
Informations complémentaires
1.il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires a marches subsequents avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin sans mini et avec maxi annuel de 700 000.00 e HT (lot 2).
2. Durée : 1 an renouvelable 3 fois pour une période de 1 an.
3.critère d'attribution : valeur économique (70) / valeur technique (30)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 058-172314
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: F23005
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location avec chauffeur d'un atelier de broyage de déchets végétaux
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: - sud traitement services (sts)
Adresse postale: 1 chemin Badamier
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262452560📞
Courrier électronique: adm.sts@orange.fr📧
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location avec chauffeur d'un atelier de criblage
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“1. Pour compléter la rubrique 1.7 (valeur total du marché) : accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents à bons de commande sans mini et avec...”
1. Pour compléter la rubrique 1.7 (valeur total du marché) : accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents à bons de commande sans mini et avec maxi annuel de 900 000.00 euros HT (lot 01) et 700 000.00 euros HT (lot 02). Le titulaire adhérent a été retenu sur la base des prix identifiés dans le devis détaillé remis pour un montant de 61 950.00 euros (H.T.).
2. Il a été désigné le Titulaire de l' accord-cadre ( mono attributaire pour le lot 1) (dénommés " adhérent ").- au stade de la mise en oeuvre des marchés subséquents, l'adhérent sera consulté selon la survenance des besoins et sera désigné le Titulaire en charge de réaliser les prestations de chacun des marchés subséquents lancés.
3. Le lot 02 a été déclaré sans suite par no Dp202307_17 exécutoire le 11/07/23 pour le motif "D'Infructuosité (non-régularisation de la seule soumissionnaire au titre de ses obligations sociales)".
4. Marché F23005 consultable dans les locaux du SMTD aux heures ouvrables avec demande préalable
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Source: OJS 2023/S 168-526395 (2023-08-28)