Accord cadre à bons de commande sur bordereau de prix multi attributaires pour l’entretien courant tous corps d’état sans minimum ni maximum

OPH Angers Loire Habitat

Accord cadre à bons de commande sur bordereau de prix muti attributaires pour l'entretien courant toux corps d'état sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-07 Avis de marché
2024-01-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 21CJAOR01
Brève description:
Accord cadre à bons de commande sur bordereau de prix muti attributaires pour l'entretien courant toux corps d'état sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures et revêtements muraux 📦
Travaux de plomberie 📦
Électricité 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de vitrerie 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Services de nettoyage de logements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Angers Loire habitat
Adresse postale: 4 rue de la Rame CS 70109
Code postal: 49101
Commune postale: Angers cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.angers-loire-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marche@angers-loire-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0241235757 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-07 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 111-349188
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Lieu d’exécution : Sur l'ensemble du patrimoine d'Angers Loire habitat. Autres informations : Modalités d'ouverture des offres : séance non publique. Unité monétaire : l’euro. L'accord-cadre à bons de commande n'est pas un marché global. Les variantes ne sont pas autorisées conformément au règlement de consultation. Une retenue de garantie d'un montant de 5% est prévue sur ce marché. Elle pourra être remplacée par une garantie à première demande dans les conditions prévues par la réglementation. L'avance sera versée après constitution d'une garantie à première demande. Prix unitaires. Règlement des comptes selon les modalités et conditions du CCAG travaux. Le financement des travaux s'effectuera au moyen de ressources propres et publics Paiement à 30 jours par virement administratif. Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement, ce dernier sera conjoint avec mandataire solidaire. Pièces à fournir par le candidat : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail. - Le règlement de consultation daté et signé. - Un mémoire justificatif des dispositions que chaque candidat se propose d’adopter pour l’exécution des prestations propres à ce type de marché. Ce document comprendra la présentation de l’entreprise, toutes justifications et observations de l’entreprise (organisation des équipes, nombre et qualifications des personnels, dispositions prévues en matière de sécurité et de prévention des risques, liste des véhicules et des matériels envisagés, gestion administrative et prise de rendez-vous, …). - Les enquêtes de référence (date, cachet du client et nom d’un interlocuteur obligatoire). - Les copies certifiées des différentes qualifications. Présentation des candidatures, suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Documents à fournir au stade de l’attribution, suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par Angers Loire habitat. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Les candidatures des concurrents seront entièrement rédigées en langue français. Si les candidatures des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d’une traduction en français, certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l’ensemble des documents du dossier de candidature. L'accord cadre à bons de commande n'est pas un marché global. Nombre minimal de candidat envisagé (sous réserve d'un nombre suffisant).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Peinture, revêtement de sol
Numéro du lot: 01
Brève description:
Travaux essentiellement à exécuter à l’intérieur des logements. Ils concernent principalement des travaux de peinture (mur/plafond) et la pose de revêtement de sol. Il faut prévoir aussi des travaux de faible ampleur en faïence, carrelage et plâtrerie.
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Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Plomberie, sanitaire
Numéro du lot: 02
Brève description:
Les travaux de plomberie concernent essentiellement des interventions en cas de fuite et le remplacement d’équipements sanitaires.
Intitulé du lot: Electricité
Numéro du lot: 03
Brève description:
Les travaux concernent essentiellement des interventions de remplacement d’appareillages électriques, des alimentations de volets roulants et la réalisation de consuels électriques.
Intitulé du lot: Maintenance contrôle d’accès et de la vidéosurveillance.
Numéro du lot: 04
Brève description:
Les travaux concernent la maintenance du système d’accès, de l’interphonie et de la vidéosurveillance.
Intitulé du lot: Menuiserie – serrurerie
Numéro du lot: 05
Brève description:
Les travaux de menuiserie concernent des interventions essentiellement en logement : elles sont relatives aux volets roulants, au remplacement de la serrurerie présente en logement, aux meubles sous-évier…
Intitulé du lot: Métallerie/ Serrurerie
Numéro du lot: 06
Brève description:
Les travaux de serrurerie concernent des interventions essentiellement en parties communes (ferme-porte, verrou de cave, porte métallique, porte d’entrée hall, garde-corps, ….
Intitulé du lot: Couverture/ Zinguerie
Numéro du lot: 07
Brève description:
Il s’agit d’intervention de petits travaux de remise en état de toiture, de zinguerie et le nettoyage de chéneaux.
Intitulé du lot: Etanchéité
Numéro du lot: 08
Brève description:
Il s’agit d’intervention de petits travaux de remise en état de l’étanchéité, de recherche de fuites.
Intitulé du lot: Vitrerie
Numéro du lot: 09
Brève description:
Remplacement de vitrage cassée (essentiellement dans les parties communes : porte hall)
Intitulé du lot: VRD, Terrassement et maçonnerie
Numéro du lot: 10
Brève description:
Travaux de terrassement pour recherche de fuite, réfection parking enrobée avec bordure, pose barrière de parking, peinture routière, et petits travaux de maçonnerie.
Intitulé du lot: Nettoyage logements
Numéro du lot: 11
Brève description:
Il s’agit essentiellement de nettoyage de logement vacant ayant subi des travaux avant relocation comprenant aussi des débarras d’encombrants.
Intitulé du lot: Nettoyage Logements réservés à des structures d’insertion conformément à l’article L 2113-13 du code de la commande publique et à des entreprises adaptées conformément à l’article L 2113-12 du code de
Numéro du lot: 11bis
Intitulé du lot: Mesure conservatoire suite à sinistre
Numéro du lot: 12
Brève description:
Il s’agit de la mise en sécurité après un sinistre (sécurisation des accès, décontamination des murs et plafond,assèchement, recherche de fuite …)
Intitulé du lot: Interventions multiservices suite à sinistre.
Numéro du lot: 13
Brève description:
Il s’agit de la remise en état du logement ou des parties communes après un sinistre. Ce lot multi-services concerne la remise en état des peintures, du revêtement de sol, des menuiseries et petits travaux de plâtrerie.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 4
Nombre maximum de candidats: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Se référer au Règlement de la Consultation de la candidature.
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Se référer au règlement de la consultation de la candidature.
Nombre minimum de candidats: 2
Nombre maximum de candidats: 3
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autres acheteurs
Contact
Point de contact: Monsieur le Directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Lieu d’exécution : Sur l'ensemble du patrimoine d'Angers Loire habitat.
Autres informations :
Modalités d'ouverture des offres : séance non publique.
Unité monétaire : l’euro.
L'accord-cadre à bons de commande n'est pas un marché global.
Les variantes ne sont pas autorisées conformément au règlement de consultation.
Une retenue de garantie d'un montant de 5% est prévue sur ce marché. Elle pourra être remplacée par une garantie à première demande dans les conditions prévues par la réglementation.
L'avance sera versée après constitution d'une garantie à première demande.
Prix unitaires. Règlement des comptes selon les modalités et conditions du CCAG travaux. Le financement des travaux s'effectuera au moyen de ressources propres et publics
Paiement à 30 jours par virement administratif.
Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement, ce dernier sera conjoint avec mandataire solidaire.
Pièces à fournir par le candidat :
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
- Le règlement de consultation daté et signé.
- Un mémoire justificatif des dispositions que chaque candidat se propose d’adopter pour l’exécution des prestations propres à ce type de marché. Ce document comprendra la présentation de l’entreprise, toutes justifications et observations de l’entreprise (organisation des équipes, nombre et qualifications des personnels, dispositions prévues en matière de sécurité et de prévention des risques, liste des véhicules et des matériels envisagés, gestion administrative et prise de rendez-vous, …).
Afficher plus
- Les enquêtes de référence (date, cachet du client et nom d’un interlocuteur obligatoire).
- Les copies certifiées des différentes qualifications.
Présentation des candidatures, suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Documents à fournir au stade de l’attribution, suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par Angers Loire habitat. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus
Les candidatures des concurrents seront entièrement rédigées en langue français. Si les candidatures des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d’une traduction en français, certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l’ensemble des documents du dossier de candidature.
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L'accord cadre à bons de commande n'est pas un marché global.
Nombre minimal de candidat envisagé (sous réserve d'un nombre suffisant).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal admistratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2023/S 111-349188 (2023-06-07)
Avis d'attribution de marché (2024-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre à bons de commande sur bordereau de prix muti attributaires pour l'entretien courant toux corps d'état.
Valeur totale du marché: 23156724.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-019878
Se réfère à l'avis: 2023/S 111-349188
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
07/06/2023 : AAPC 19/10/2023 : Attribution du Maître d'ouvrage. Les lots 08 - Étanchéité et 13 - Intervention d'astreinte tous corps d'état ont été déclarés infructueux et seront relancés. Les montants indiqués au V.2.4 sont des montants estimatifs € HT retenus sur la durée du marché (4 années). Modalité de consultation du dossier marché : sur demande auprès de l'OPH Angers Loire habitat - 4 rue de la Rame - 49101 Angers - Service marchés et conformément à la loi n°78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mesure conservatoire suite à sinistre.
Intervention d'astreinte tous corps d'état.
Brève description:
Il s'agit d'un service de prestation d’intervention suite à un sinistre ou une défaillance de service après-vente lié à une opération de construction ou de réhabilitation sur le patrimoine d’Angers Loire habitat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Nom: LUCAS Angers
Commune postale: Angers
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 2012117.60 EUR 💰
Nom: RICHARD Philippe
Commune postale: Seiches sur le loir
Valeur totale du marché: 1 453 957 EUR 💰
Nom: Vaugeois electronique
Commune postale: Beaucouze
Valeur totale du marché: 762 336 EUR 💰
Nom: Vallee atlantique
Commune postale: St barthelemy d'anjou
Valeur totale du marché: 2045506.52 EUR 💰
Nom: Barbin
Valeur totale du marché: 1862581.60 EUR 💰
Nom: Fremy peinture decoration
Valeur totale du marché: 2046757.80 EUR 💰
Nom: Cegelec
Valeur totale du marché: 1458677.68 EUR 💰
Nom: Iserba
Commune postale: Beynost
Valeur totale du marché: 1 390 075 EUR 💰
Nom: Giro
Valeur totale du marché: 907544.80 EUR 💰
Nom: Cegelec loire ocean
Valeur totale du marché: 1011279.44 EUR 💰
Nom: Satel pass
Commune postale: Les ponts de ce
Valeur totale du marché: 155 696 EUR 💰
Nom: Str nion
Valeur totale du marché: 158883.20 EUR 💰
Nom: Atelier PES
Valeur totale du marché: 1 448 458 EUR 💰
Nom: Sogea
Commune postale: Saint herblain
Valeur totale du marché: 1383279.68 EUR 💰
Nom: Repartim
Valeur totale du marché: 1506432.96 EUR 💰
496816.60 EUR 💰
545 996 EUR 💰
Nom: Boulay serrurerie lionnaise
Commune postale: Le lion d'angers
Valeur totale du marché: 521109.32 EUR 💰
Nom: Deniaud
Commune postale: Ste gemmes sur loire
Valeur totale du marché: 272636.68 EUR 💰
Nom: Bruyere couverture
Commune postale: Brissac loire aubance
Valeur totale du marché: 242 750 EUR 💰
147 284 EUR 💰
Nom: Apertio
Commune postale: St leger de linieres
Valeur totale du marché: 157 240 EUR 💰
238798.60 EUR 💰
Nom: Tppl
Commune postale: Moze sur louet
Valeur totale du marché: 287 431 EUR 💰
Nom: S.E.N.I. Service d'entretien et de nettoyage industriel
Commune postale: Creteil
Valeur totale du marché: 164644.60 EUR 💰
Nom: Anjou hygiene service proprete
Commune postale: Avrille
Valeur totale du marché: 104 630 EUR 💰
Nom: Alternative gestion proprete
Commune postale: Angers
Valeur totale du marché: 200 760 EUR 💰
Nom: Partech services
Valeur totale du marché: 173 044 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
4
2

Référence
Informations complémentaires
07/06/2023 : AAPC
19/10/2023 : Attribution du Maître d'ouvrage.
Les lots 08 - Étanchéité et 13 - Intervention d'astreinte tous corps d'état ont été déclarés infructueux et seront relancés.
Les montants indiqués au V.2.4 sont des montants estimatifs € HT retenus sur la durée du marché (4 années).
Modalité de consultation du dossier marché : sur demande auprès de l'OPH Angers Loire habitat - 4 rue de la Rame - 49101 Angers - Service marchés et conformément à la loi n°78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.
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Source: OJS 2024/S 009-019878 (2024-01-09)
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Fournisseurs:
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