accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture en quincaillerie / outillage pour l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat

OPH Plaine Commune Habitat

le présent Accord-Cadre a pour objet la fourniture en quincaillerie / outillage pour l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat.
Les fournitures attendues sont davantage décrites dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp).
Cet accord-cadre n'est pas alloti. Il est unique.
L'accord-cadre est fractionné, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Aucune variante n'est imposée au titre de cet accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée. L'Accord-Cadre n'est pas décomposé en tranches.
Il ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, le montant prévisionnel annuel s'élève à 100 000 euro ht et le montant maximum annuel s'élève à 150 000 euro (H.T.). Ce montant est purement indicatif, en aucun cas l'oph de Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ce montant. Les prix applicables sont ceux du BPU et appliqués aux quantités réellement exécutées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Legallais SAS

Qui ?

• OPH Plaine Commune Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles en fils métalliques › Quincaillerie

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-07	Avis de marché
2023-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Numéro de référence: 23ACFOURNOUTILLAGE
Brève description:

le présent Accord-Cadre a pour objet la fourniture en quincaillerie / outillage pour l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat. Les fournitures attendues sont davantage décrites dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp). Cet accord-cadre n'est pas alloti. Il est unique. L'accord-cadre est fractionné, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Aucune variante n'est imposée au titre de cet accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée. L'Accord-Cadre n'est pas décomposé en tranches. Il ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, le montant prévisionnel annuel s'élève à 100 000 euro ht et le montant maximum annuel s'élève à 150 000 euro (H.T.). Ce montant est purement indicatif, en aucun cas l'oph de Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ce montant. Les prix applicables sont ceux du BPU et appliqués aux quantités réellement exécutées

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Quincaillerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: oph Plaine Commune Habitat
Adresse postale: 5 bis rue Danielle CASANOVA
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.oph-plainecommunehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: directioncommandepubliqueetjuridique@plainecommunehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 148136100 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-07 📅
Date limite de soumission: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 072-219106
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

le montant indiqué au point "Ii.2.6) Valeur totale estimée" correspond au montant estimatif de la partie à bons de commandes, sur la totalité de l'accord-cadre. Ce montant est purement indicatif, en aucun cas, l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage pas à passer des commandes à hauteur de celui-ci

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent Accord-Cadre a pour objet la fourniture en quincaillerie / outillage pour l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat.

Les fournitures attendues sont davantage décrites dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp).

Cet accord-cadre n'est pas alloti. Il est unique.

L'accord-cadre est fractionné, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Aucune variante n'est imposée au titre de cet accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée. L'Accord-Cadre n'est pas décomposé en tranches.

Il ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, le montant prévisionnel annuel s'élève à 100 000 euro ht et le montant maximum annuel s'élève à 150 000 euro (H.T.). Ce montant est purement indicatif, en aucun cas l'oph de Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ce montant. Les prix applicables sont ceux du BPU et appliqués aux quantités réellement exécutées

Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description: les prestations sont plus précisément détaillés dans le CCP
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être prolongé, par reconduction tacite, par année civile, dans la limite de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2027

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: patrimoine de Plaine Commune Habitat, situé dans le département du 93

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

application des articles R2142-1 et suivants du Code de la commande publique. DUME ou formulaires DC 1 et DC 2, lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants. (Les documents Dc1 et Dc2 à remplir sont disponibles sur le site Internet du Ministère en charge des Finances (www.colloc.bercy.gouv.fr/formulaires/). - Copie de la déclaration de l'activité auprès du Procureur de la République ou démarche équivalente pour les candidats ne résidant pas en France. - copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaire, - déclaration du candidat conformément au règlement (Ue) no2022/576 du Conseil du 8 Avril 2022, modifiant le règlement (Ue) no833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les candidats ne pourront pas se présenter en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Toute présence d'une société dans plus d'une candidature, invalide toutes les candidatures concernées

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans le courant de l'année 2027 pour une entrée en vigueur au 1er janvier 2028

11) critères d'agrément des candidatures : capacités économiques et financières du candidat et capacités techniques et professionnelles du candidat, dans les conditions définies au RC; 2) Critères d'attributions: les critères de choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sont plus précisément décrites dans le RC. 3) Modalités de retrait : les dossiers de consultation peuvent être téléchargés gratuitement sur notre plateforme de dématérialisation : www.maximilien.fr 4) Modalités de remise des plis: les plis seront remis obligatoirement par voie électronique, à l'adresse suivante: www.maximilien.fr 5) le montant indiqué à la 'Section II 1.5) valeur totale estimée concerne le montant estimatif global de l'accord-cadre sur la durée totale (4 ans) en aucun cas l'oph Plaine Commune habitat ne s'engage à passer des commandes à hauteur de ce montant

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 072-219106 (2023-04-07)

Avis d'attribution de marché (2023-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent Accord-Cadre a pour objet la fourniture en quincaillerie / outillage pour l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat. Les fournitures attendues sont davantage décrites dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp). Cet accord-cadre n'est pas alloti. Il est unique. L'Accord-Cadre est fractionné, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Aucune variante n'est imposée au titre de cet accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée. L'Accord-Cadre n'est pas décomposé en tranches. Il ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, le montant prévisionnel annuel s'élève à 100 000 euros HT et le montant maximum annuel s'élève à 150 000 euros (H.T.). Ce montant est purement indicatif, en aucun cas l'oph de Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ce montant. Les prix applicables sont ceux du BPU et appliqués aux quantités réellement exécutées

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-512329
Se réfère à l'avis: 2023/S 072-219106
Numéro JO-S: 163

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les prestations sont plus précisément détaillés dans le CCP

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Rabais Consentis
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais de Livraison et les modalités mises en uvre afin de respecter les délais de livraison
Les moyens mis en uvre par lentreprise dans une démarche de développement durable (par exemple, le mode de livraison, la logistique, le mode de saisie des commandes et les véhicules utilisés)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-09 📅
Nom: legallais sas
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 163-512329 (2023-08-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Câble, fil métallique et produits connexes (>20)

Articles en fils métalliques (>20)

Quincaillerie (>20)