accord-Cadre à bons de commande relatif à des prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées

Préfecture Aquitaine-SGAR-MRA

le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts ainsi que des prestations associées en Nouvelle-Aquitaine. 22 lots géographiques sont prévus

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-10 Avis de marché
2023-11-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023-PFRANA-12
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts ainsi que des prestations associées en Nouvelle-Aquitaine. 22 lots géographiques sont prévus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Charente-Maritime 🏙️
Corrèze 🏙️
Creuse 🏙️
Dordogne 🏙️
Gironde 🏙️
Landes 🏙️
Lot-et-Garonne 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Deux-Sèvres 🏙️
Vienne 🏙️
Haute-Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: prefecture aquitaine-sgar-mra
Adresse postale: 4 b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: https://www/marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfra@nouvelle-aquitaine.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556906523 📞
URL des documents: https://www/marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2294181&orgAcronyme=g6l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date limite de soumission: 2023-06-20 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-288241
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
lots réservés : les lots no 1, 3, 5, 7, 9, 10, 11, 12, 16, 19 et 21 doivent répondre aux conditions de l'article L2113-12 ou de l'article L2113-13 du CCP. Les candidats autorisés à répondre aux lots réservés sont les suivants : - entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, - etablissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. - structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts et d'élagage en petite hauteur (département 16) - réservé
Numéro du lot: 1
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts et d'élagage en petite hauteur (département 16) - réservé
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
chaque lot est conclu pour une durée ferme de vingt-quatre (24) mois à compter du lendemain de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconductible deux (2) fois un (1) an de manière tacite
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés en Charentes (département 16) - classique
Numéro du lot: 2
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés en Charentes (département 16) - classique
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts et d'élagage en petite hauteur (département 17) - réservé
Numéro du lot: 3
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts et d'élagage en petite hauteur (département 17) - réservé
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés en Charentes Maritimes (département 17) - classique
Numéro du lot: 4
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés en Charentes Maritimes (département 17) - classique
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts et d'élagage en petite hauteur en Corrèze (département 19) - réservé
Numéro du lot: 5
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts et d'élagage en petite hauteur en Corrèze (département 19) - réservé
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés en Corrèze (département 19) - classique
Numéro du lot: 6
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés en Corrèze (département 19) - classique
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts et d'élagage en petite hauteur dans la Creuse (département 23) - réservé
Numéro du lot: 7
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts et d'élagage en petite hauteur dans la Creuse (département 23) - réservé
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés en Dordogne (département 24) - classique
Numéro du lot: 8
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés en Dordogne (département 24) - classique
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés en Gironde (département 33) - réservé
Numéro du lot: 9
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés en Gironde (département 33) - réservé
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts et d'élagage en petite hauteur en Gironde Est (département 33) - réservé
Numéro du lot: 10
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts et d'élagage en petite hauteur en Gironde Est (département 33) - réservé
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts et d'élagage en petite hauteur en Gironde Nord (département 33) - réservé
Numéro du lot: 11
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts et d'élagage en petite hauteur en Gironde Nord (département 33) - réservé
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts et d'élagage en petite hauteur en Gironde Sud (département 33) - réservé
Numéro du lot: 12
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts et d'élagage en petite hauteur en Gironde Sud (département 33) - réservé
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés en Gironde (département 33) - classique
Numéro du lot: 13
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés en Gironde (département 33) - classique
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés dans les Landes (département 40) - classique
Numéro du lot: 14
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés dans les Landes (département 40) - classique
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés dans le Lot et Garonne (département 47) - classique
Numéro du lot: 15
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés dans le Lot et Garonne (département 47) - classique
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts et d'élagage en petite hauteur dans les Pyrénées Atlantiques (département 64) - réservé
Numéro du lot: 16
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts et d'élagage en petite hauteur dans les Pyrénées Atlantiques (département 64) - réservé
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés dans les Pyrénées Atlantiques (département 64) - classique
Numéro du lot: 17
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés dans les Pyrénées Atlantiques (département 64) - classique
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés dans les Deux Sèvres (département 79) -classique
Numéro du lot: 18
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés dans les Deux Sèvres (département 79) -classique
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts et d'élagage en petite hauteur dans la Vienne (département 86) - réservé
Numéro du lot: 19
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts et d'élagage en petite hauteur dans la Vienne (département 86) - réservé
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés dans la Vienne (département 86) - classique
Numéro du lot: 20
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés dans la Vienne (département 86) - classique
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite hauteur dans la Haute Vienne (département 87) - réservé
Numéro du lot: 21
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite hauteur dans la Haute Vienne (département 87) - réservé
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés dans la Haute Vienne (département 87) - classique
Numéro du lot: 22
Brève description:
prestation d'entretien des espaces verts, d'élagage en petite et grande hauteur et travaux associés dans la Haute Vienne (département 87) - classique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www/marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www/marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de bordeaux
Adresse postale: 9 rue tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 093-288241 (2023-05-10)
Avis d'attribution de marché (2023-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts ainsi que des prestations associées en Nouvelle-Aquitaine (12 départements)
Valeur totale du marché: 9 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-22 📅
Date de publication: 2023-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 228-718246
Se réfère à l'avis: 2023/S 093-288241
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
le lot 11 a été déclaré infructueux

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-26 📅
Nom: gie GREEN Poitou Charentes
Numéro d'enregistrement national: 53338806200028
Adresse postale: 1 rue des Fougères
Commune postale: Saintes
Code postal: 17100
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.poitoucharentes.fr/nav-accueil-du-gie-green-poitou-charentes-site-greenpoitoucharentes 🌏
Nom: croix rouge insertion MAIA et CHARENTE
Numéro d'enregistrement national: 75170343000148
Adresse postale: 7 impasse Moulin de l'escalier
Commune postale: La Couronne
Code postal: 16400
Pays: Charente 🏙️
Adresse Internet: https://www.croix-rouge.fr/croix-rouge-insertion-maia-et-charente 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: serpe SASU
Numéro d'enregistrement national: 34515469400201
Adresse postale: 130 allée du Mistral - zA La Cigalière
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: https://www.serpe.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: gie green
Numéro d'enregistrement national: 53338806200010
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
450 000 EUR 💰
Nom: association idee
Numéro d'enregistrement national: 39035922200051
Adresse postale: bp 50 - le Longour
Commune postale: Argentat
Code postal: 19400
Pays: Corrèze 🏙️
Adresse Internet: https://www.idee-association-argentat.fr 🌏
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: entreprise adaptée
Numéro d'enregistrement national: 77796706800134
Adresse postale: zone industrielle lagane lachaud
Commune postale: Uzerche
Code postal: 19140
Adresse Internet: https://annuaire.action-sociale.org/?p=atelier-nature-190006809&details=caracteristiques 🌏
Nom: esat clocher
Numéro d'enregistrement national: 30673554900108
Adresse postale: 15 Clocher
Commune postale: Saint-Sulpice-le-Guérétois
Code postal: 23000
Pays: Creuse 🏙️
Adresse Internet: http://esat-clocher.eklablog.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Nom: esat osea - adpei perigueux
Numéro d'enregistrement national: 78170365700226
Adresse postale: 5 rue du bas Trigonant
Commune postale: Antonne-et-Trigonant
Code postal: 24420
Pays: Dordogne 🏙️
Adresse Internet: https://www.apei-perigueux.org/etablissements-et-services/travail/esat-osea 🌏
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Nom: les Coteaux des Hauts de Garonne
Numéro d'enregistrement national: 45139340900029
Adresse postale: 59 avenue de Paris
Commune postale: Lormont
Code postal: 33310
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.lescoteaux-paysage.fr 🌏
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
Nom: régie de Quartier Habiter Bacalan
Numéro d'enregistrement national: 41150489700025
Adresse postale: 176 rue Achard - bat i/j - zA Achard
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Adresse Internet: https://regie-de-quartier-habiter-bacalan.fr 🌏
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: sasu serpe (siège de la société) Exécution par sasu serpe st jean D'Illac
Adresse postale: zac de la Cigalière - 130 allée du Mistral
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Nom: atout vert (siège) Exécution par atout vert St Vincent de Paul
Numéro d'enregistrement national: 40441588700110
Adresse postale: 25 rue de l'alouzette - zone Eurolacq II
Commune postale: Artix
Code postal: 64170
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: https://www.atout-vert.fr 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: a.e.v paysage
Numéro d'enregistrement national: 44338999400023
Adresse postale: zone Industrielle Jean Maleze - bP 03 - 82 rue Didier Lapeyre
Commune postale: Catelculier
Code postal: 47240
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.paysagiste.info/entreprise/sas-aev-paysage-443389994/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 850 000 EUR 💰
Nom: esat aplha (adapei 64)
Numéro d'enregistrement national: 77563873700426
Adresse postale: 19 avenue Beau Soleil
Commune postale: Idron
Code postal: 64320
Adresse Internet: http://www.esat-alpha.fr 🌏
Nom: lafitte paysage et lafitte environnement
Numéro d'enregistrement national: 58272168400014
Adresse postale: 255 rue Gerezietako Bidea
Commune postale: Mendionde
Code postal: 64420
Adresse Internet: https://lafitte.net 🌏
Valeur totale du marché: 1 350 000 EUR 💰
Nom: sasu serpe (siège) Exécution sasue serpe Chatillon sur Thouet
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: esat essor
Numéro d'enregistrement national: 26860002000013
Adresse postale: 370 avenue Jacuqes Coeur
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86021
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: https://ch-laborit.fr/essor/ 🌏
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Nom: svj paysage
Numéro d'enregistrement national: 50129160300030
Adresse postale: 10 avenue Alfred Nobel
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86100
Adresse Internet: https://www.svj.fr 🌏
Valeur totale du marché: 530 000 EUR 💰
Nom: fondation Delta PLUS - les Jardins de Fougeras EA
Numéro d'enregistrement national: 77806895700043
Adresse postale: 8 rue Boileau
Commune postale: Panazol
Code postal: 87350
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Adresse Internet: https://www.deltaplus87.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Nom: sasu idea nouvelle aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 48949004500056
Adresse postale: 5 rue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Adresse Internet: https://www.groupesifu.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 228-718246 (2023-11-22)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Dordogne Gironde Landes Lot-et-Garonne Pyrénées-Atlantiques Limousin Corrèze
Fournisseurs:
a.e.v paysage Association Idée atout vert (siège) Exécution par atout... croix rouge insertion maia et charente Entreprise Adaptée esat aplha (adapei 64) esat clocher esat Essor esat osea - adpei perigueux fondation Delta PLUS - les Jardins de Fougeras EA
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts