La présente consultation concerne : Accord cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien de la vitrerie / Miroiterie et de la sécurisation des locaux sur tout le patrimoine d'IDF HABITAT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien de la vitrerie / Miroiterie sur tout le patrimoine d'IDF HABITAT”
Produits/services: Travaux de vitrerie📦
Brève description:
“La présente consultation concerne : Accord cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien de la vitrerie / Miroiterie et de la sécurisation des...”
Brève description
La présente consultation concerne : Accord cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien de la vitrerie / Miroiterie et de la sécurisation des locaux sur tout le patrimoine d'IDF HABITAT
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Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le patrimoine immobilier de IDF Habitat (91/92/93/94) y compris son siège social situé à l'adresse suivante :IDF Habitat59, avenue Carnot94500...”
Site principal ou lieu d'exécution
Le patrimoine immobilier de IDF Habitat (91/92/93/94) y compris son siège social situé à l'adresse suivante :IDF Habitat59, avenue Carnot94500 Champigny-sur-Marne CEDEX
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Description du marché:
“Travaux d'entretien de la vitrerie / Miroiterie et de la sécurisation des locaux sur tout le patrimoine d'IDF HABITAT” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 40 000 euros hors taxe.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-02
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-02
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): SCIC HLM IDF HABITAT, 59 avenue Carnot à Champigny-sur-Marne
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: TGI de Créteil
Adresse postale: Rue Pasteur Vallery Radot
Commune postale: Créteil
Code postal: 94011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149811600📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de Paris”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: TGI de Créteil
Adresse postale: rue Pasteur Vallery Radot
Commune postale: Créteil
Code postal: 94011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149811600📞
Source: OJS 2023/S 192-599728 (2023-09-30)
Avis d'attribution de marché (2024-01-09) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Scic hlm idf habitat
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Déclaration sans suite - Accord cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien de la vitrerie / Miroiterie sur tout le patrimoine d'IDF HABITAT”
Brève description:
“La présente consultation concerne : Accord cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien de la vitrerie / Miroiterie .”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 192-599728
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Déclaration sans suite - Accord cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien de la vitrerie / Miroiterie sur tout le patrimoine d'IDF HABITAT” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4, boulevard du Palais
Code postal: 75055
Source: OJS 2024/S 009-021978 (2024-01-09)