accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de sapins et de bouleaux pour l'opération 'Noël à Colmar'

Ville de Colmar

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• pépinières TSCHIRHART
• SARL Marchand

Qui ?

• Ville de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

• Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël

Où ?

• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-12	Avis de marché
2023-09-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbre de Noël
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de sapins et de bouleaux pour l'opération 'Noël à Colmar'

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbre de Noël 📦
Code CPV supplémentaire: Arbre de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de colmar
Adresse postale: 1, place de la Mairie
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr/ 🌏
Courrier électronique: pascal.raebisch@colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389206843 📞
URL des documents: http://www.colmar.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.colmar.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-12 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-358772
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 80 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de sapins de Noël
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de sapins de Noël
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite trois fois, sans que la durée totale n'excède quatre ans

Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 80 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture de bouleaux enduits givrés blancs et pailletés
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de bouleaux enduits givrés blancs et pailletés

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature (Dc1) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée ;

- déclaration du candidat (Dc2), complétée notamment des chiffres d'affaires des trois derniers exercices disponibles ;

Ces deux formulaires sont téléchargeables avec le dossier de consultation

Situation économique et financière:

- Déclaration mentionnant le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste de références de contrats similaires conclus au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://colmar.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.colmar.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

le dossier de consultation est téléchargeable à partir du lien " marchés publics " du site http://www.colmar.fr.

La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire via le profil d'acheteur http://www.colmar.e-marchespublics.com.

Des échantillons sont à déposer dans les conditions fixées par le Règlement de Consultation et le CCTP de chaque lot

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Art. L551-1 code de justice administrative : référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché .

- Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ;

- art. R551-7 du code de justice administrative : référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat

Source: OJS 2023/S 115-358772 (2023-06-12)

Avis d'attribution de marché (2023-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-553230
Se réfère à l'avis: 2023/S 115-358772
Numéro JO-S: 176

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-07 📅
Nom: pépinières TSCHIRHART
Adresse postale: 1, route de Soppe-Le-Haut
Commune postale: Guevenheim
Code postal: 68116
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: sàrl MARCHAND
Adresse postale: le meix-garnier
Commune postale: Gouloux
Code postal: 58230
Pays: Nièvre 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Référence
Informations complémentaires

les accords-cadres à bons de commande ont été signés par le représentant de la ville de Colmar le 7 septembre 2023. Ils peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, auprès de la Mairie de Colmar, Service de la Commande Publique, 1 place de la Mairie, 68000 Colmar, aux heures d'ouverture suivantes : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: r,
Source: OJS 2023/S 176-553230 (2023-09-08)

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