Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de sapins et de bouleaux pour l'opération 'Noël à Colmar'”
Produits/services: Arbre de Noël📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de sapins et de bouleaux pour l'opération 'Noël à Colmar'”
Valeur estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sapins de Noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché: fourniture de sapins de Noël
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite trois fois, sans que la durée...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite trois fois, sans que la durée totale n'excède quatre ans
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Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 80 000 euros (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bouleaux enduits givrés blancs et pailletés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de bouleaux enduits givrés blancs et pailletés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (Dc1) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée ;
- déclaration du candidat (Dc2), complétée notamment des...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature (Dc1) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée ;
- déclaration du candidat (Dc2), complétée notamment des chiffres d'affaires des trois derniers exercices disponibles ;
Ces deux formulaires sont téléchargeables avec le dossier de consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration mentionnant le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste de références de contrats similaires conclus au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste de références de contrats similaires conclus au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-17
14:00 📅
“le dossier de consultation est téléchargeable à partir du lien " marchés publics " du site http://www.colmar.fr.
La transmission des candidatures et des...”
le dossier de consultation est téléchargeable à partir du lien " marchés publics " du site http://www.colmar.fr.
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire via le profil d'acheteur http://www.colmar.e-marchespublics.com.
Des échantillons sont à déposer dans les conditions fixées par le Règlement de Consultation et le CCTP de chaque lot
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Art. L551-1 code de justice administrative : référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché .
- Pour les tiers lésés, recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Art. L551-1 code de justice administrative : référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché .
- Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ;
- art. R551-7 du code de justice administrative : référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat
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Source: OJS 2023/S 115-358772 (2023-06-12)
Avis d'attribution de marché (2023-09-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 115-358772
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023 043 01
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2023-09-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pépinières TSCHIRHART
Adresse postale: 1, route de Soppe-Le-Haut
Commune postale: Guevenheim
Code postal: 68116
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023 043 02
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sàrl MARCHAND
Adresse postale: le meix-garnier
Commune postale: Gouloux
Code postal: 58230
Région: Nièvre🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“les accords-cadres à bons de commande ont été signés par le représentant de la ville de Colmar le 7 septembre 2023. Ils peuvent être consultés, dans le...”
les accords-cadres à bons de commande ont été signés par le représentant de la ville de Colmar le 7 septembre 2023. Ils peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, auprès de la Mairie de Colmar, Service de la Commande Publique, 1 place de la Mairie, 68000 Colmar, aux heures d'ouverture suivantes : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30
Afficher plus Organe de révision
Nom: r,
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ;
- art. R551-7 du code de justice administrative : référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat
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Source: OJS 2023/S 176-553230 (2023-09-08)