Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture d'appareils de cuisine froid électroménagers domestiques
2301286”
Produits/services: Appareils ménagers électriques📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture d'appareils de cuisine froid électroménagers domestiques”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Appareils ménagers électriques📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture d'appareils de cuisine froid électroménagers domestiques” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 21
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires, montant minimum : 88 000 euros HT, montant maximum : 530 000 euros HT pour une durée de 21 mois”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: fournir une Fiche de candidature
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“fournir le dernier chiffre d'affaire disponible du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillées à l'article...”
Conditions d'exécution du contrat
les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 218-625289
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-03
14:00 📅
“il s'agit de la relance du lot no1 de la consultation 2201552 " accords-cadres à bons de commande pour la fourniture d'appareils électroménagers en 8 lots...”
il s'agit de la relance du lot no1 de la consultation 2201552 " accords-cadres à bons de commande pour la fourniture d'appareils électroménagers en 8 lots séparés" déclarée sans suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général le 29/06/2023
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 154-487397 (2023-08-07)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats (Sda) Service Achat 1 7 avenue de la Porte d'ivry - 75013 Paris”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 060 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de mise en oeuvre des prestations pendant la période de garantie.
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale et économie circulaire.
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 154-487397
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232023F10620
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture d'appareils de cuisine froid électroménagers domestiques”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: g3 CONCEPTS
Adresse postale: 9-11 rue de la Tuilerie - zAC de la Madeleine
Commune postale: Chelles Cedex
Code postal: 77506
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 060 000 💰
“le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des...”
le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés - équipe Bm1- 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation et son intitulé)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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Source: OJS 2023/S 243-763856 (2023-12-13)