accord-cadre a bons de commande pour L'Organisation de sejours vacances a destination des seniors de la ville D'Aulnay-Sous-Bois - aNNEE 2024

Ville d'Aulnay-sous-Bois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-17.

Qui ?

• Ville d'Aulnay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes › Services d'agences de voyages et services similaires

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-17	Avis de marché

Avis de marché (2023-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Brève description:

accord-cadre a bons de commande pour L'Organisation de sejours vacances a destination des seniors de la ville D'Aulnay-Sous-Bois - aNNEE 2024

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aulnay-sous-bois
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: +33 148796282 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_hrgFjpSYpo 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-17 📅
Date limite de soumission: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-239833
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

la sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :1 - valeur technique : 70%2 - prix des prestations : 30 %

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: moyen courrier : circuit decouverte en norvege : Mai/Juin 2024
Numéro du lot: 1
Brève description: moyen courrier : circuit decouverte en norvege : Mai/Juin 2024
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: moyen courrier juin 2024 : circuit en croatie avec excursions
Numéro du lot: 2
Brève description: moyen courrier juin 2024 : circuit en croatie avec excursions
Intitulé du lot: moyen courrier mi-septembre/mi-octobre 2024 : circuit au portugal avec excursions
Numéro du lot: 3
Brève description:

moyen courrier mi-septembre/mi-octobre 2024 : circuit au portugal avec excursions

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2193005000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Informations complémentaires

le présent accord-cadre est passé en procédure adaptée selon les dispositions de l'article L.2123-1 et R2123-1 3° du code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum exprimés en nombre de participants et précisés pour chaque lot à l'article 1.4 ci-après.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins.Cet accord-cadre concerne une prestation de service. Par conséquent, il est soumis aux dispositions du C.C.A.G.-F.C.S.Voir l'article 1.5 du règlement de consultation pour les montants du marché.Voir les articles 2.1 et 2.2 du règlement de consultation pour la durée et délais d'exécution.Voir l'article 7 du règlement de consultation pour la négociation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie d'aulnay-sous-bois - direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique - bP 56 RDC bas
Adresse postale: 1 Place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Téléphone: +33 148796481 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 079-239833 (2023-04-17)

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