1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre a bons de commande pour L'Organisation de sejours vacances a destination des seniors de la ville D'Aulnay-Sous-Bois - aNNEE 2024”
Produits/services: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Brève description:
“accord-cadre a bons de commande pour L'Organisation de sejours vacances a destination des seniors de la ville D'Aulnay-Sous-Bois - aNNEE 2024” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: moyen courrier : circuit decouverte en norvege : Mai/Juin 2024
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: moyen courrier : circuit decouverte en norvege : Mai/Juin 2024
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“la sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Les critères...”
Informations complémentaires
la sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :1 - valeur technique : 70%2 - prix des prestations : 30 %
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: moyen courrier juin 2024 : circuit en croatie avec excursions
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: moyen courrier juin 2024 : circuit en croatie avec excursions
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“moyen courrier mi-septembre/mi-octobre 2024 : circuit au portugal avec excursions” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“moyen courrier mi-septembre/mi-octobre 2024 : circuit au portugal avec excursions”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“le présent accord-cadre est passé en procédure adaptée selon les dispositions de l'article L.2123-1 et R2123-1 3° du code de la commande...”
le présent accord-cadre est passé en procédure adaptée selon les dispositions de l'article L.2123-1 et R2123-1 3° du code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum exprimés en nombre de participants et précisés pour chaque lot à l'article 1.4 ci-après.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins.Cet accord-cadre concerne une prestation de service. Par conséquent, il est soumis aux dispositions du C.C.A.G.-F.C.S.Voir l'article 1.5 du règlement de consultation pour les montants du marché.Voir les articles 2.1 et 2.2 du règlement de consultation pour la durée et délais d'exécution.Voir l'article 7 du règlement de consultation pour la négociation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“mairie d'aulnay-sous-bois - direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique - bP 56 RDC bas”
Adresse postale: 1 Place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148796481📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr🌏
Source: OJS 2023/S 079-239833 (2023-04-17)