Accord-cadre à bons de commande pour des travaux bâtimentaires à Asnières sur Seine
Mairie d'Asnières sur Seine
Accord-cadre à bons de commande pour des travaux bâtimentaires à Asnières sur Seine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'équipement électrique
- • Travaux de construction d'ouvrages › Assemblage et montage de structures préfabriquées
- • Travaux de menuiserie › Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-31 | Avis de marché |
| 2026-04-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des travaux bâtimentaires à Asnières sur Seine
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Second oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché: Second oeuvre
Ville: Asnières sur Seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Occultations
Description du marché: Occultations
Produits/services: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Installations et préaux modulaires
Description du marché: Installations et préaux modulaires
Produits/services: Assemblage et montage de structures préfabriquées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries extérieures/serrurerie
Description du marché: Menuiseries extérieures/serrurerie
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Alarmes et courants faibles
Description du marché: Alarmes et courants faibles
Produits/services: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Hauts-de-Seine
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-27 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Asnières sur Seine
Numéro d'enregistrement national:
Département: Hauts-de-Seine
Adresse postale: 1, place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières sur seine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: 0141111620 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jSqBqhwdQb 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jSqBqhwdQb 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jSqBqhwdQb 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Département: val d'Oise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 01 30 17 34 59 📠
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 065-229192 (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des travaux bâtimentaires à Asnières sur Seine
Numéro de référence:
AO26_W_Batimentaires
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour des travaux bâtimentaires à Asnières sur Seine
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Second oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché: Second oeuvre
Ville: Asnières sur Seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Occultations
Description du marché: Occultations
Produits/services: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Installations et préaux modulaires
Description du marché: Installations et préaux modulaires
Produits/services: Assemblage et montage de structures préfabriquées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Menuiseries extérieures/serrurerie
Description du marché: Menuiseries extérieures/serrurerie
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Alarmes et courants faibles
Description du marché: Alarmes et courants faibles
Produits/services: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Description
Ville: Hauts-de-Seine
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, sans minimum avec les maxima annuels suivants :
1 Second oeuvre: 2 000 000 € HT
2 Occultations : 1 000 000 € HT
3 Installations de préaux modulaires : 5 000 000 € HT
4 Menuiseries extérieures/Serrurerie: 2 000 000 € HT
5 Alarmes et courants faibles : 1 000 000 € HT
Chaque lot est attribué à un seul opérateur.
La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée.
La durée globale est de 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre à bons de commande.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-27 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Asnières sur Seine
Numéro d'enregistrement national:
21920004500017
Département: Hauts-de-Seine
Adresse postale: 1, place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières sur seine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: 0141111620 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jSqBqhwdQb 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jSqBqhwdQb 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jSqBqhwdQb 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Dès l'ouverture de la salle, les entreprises pourront télécharger les documents de cette consultation et répondre par voie électronique à partir de l'adresse suivante :
https://antiphishing.vadesecure.com/v4?f=NjF2WTNHZmp3ZlBvcUNDaoGgGF_74AYxYCz_KasoFRRPEyxiT8geGis2qh1oDkcA47O9CtiS9643Up2TiW6zPw&i=N3lHcTJZbVNFb3BNZ01ldAGB1G0f7GqGI25gECcv3UE&k=ay01&r=TE4zeElYaWZmN1RZdGQ1Z7R5d00UK-8hA5tiJW2_l7-V_P_N7dBrxr13UNiP74G9&s=681808a06fd8a4a58f283f1b44a2001cf8cba21b9186a46d2a45e149d3e68a02&u=https%3A%2F%2Fwww.achatpublic.com%2Fsdm%2Fent%2Fgen%2Fent_detail.do%3FPCSLID%3DCSL_2026_jSqBqhwdQb%26v%3D1%26selected%3D0
Pour la présentation des éléments de leur candidature, les candidats pourront faire usage des formulaires DC1 et DC2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Organe chargé des procédures de médiation
Nom de l'organisme : comité consultatif de règlement amiable des différends
Adresse :
29 rue Barbet-de-Jouy 75700 PARIS
Tel : 0144426337
Fax : 0144426337
Courriel : jean-louis.chavernac@ile-de-France.pref.gouv.fr
URL : http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm
Introduction des recours
Les litiges éventuels relatifs à la formation ou à l'exécution du présent marché sont régis par les lois et règlements français exclusivement. Les tribunaux sont seuls compétents pour régler les différends nés des relations entre le pouvoir adjudicateur et des titulaires non implantés sur le territoire métropolitain. Toute clause contraire à l'une de ces stipulations est réputée non écrite. En cas de litige entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire, portant sur la formation ou l'exécution du présent marché, le Tribunal administratif territorialement compétent est celui de Cergy-Pontoise.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Département: val d'Oise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 01 30 17 34 59 📠
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 065-229192 (2026-03-31)
Avis de marché (2026-04-29)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-07 17:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 53c20ac8-0ae8-4167-bf6e-7c5db4abf10a-01
Source: OJS 2026/S 084-297370 (2026-04-29)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-07 17:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
la date limite de remise des offres est repoussée au 18 mai 2026 à midi. la date limite pour poser des questions est repoussée au 7 mai 2026 à 17h.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 53c20ac8-0ae8-4167-bf6e-7c5db4abf10a-01
Source: OJS 2026/S 084-297370 (2026-04-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)