La présente consultation a pour objet de désigner un ou plusieurs titulaires en fonction des lots pour l'exécution des prestations de marchés à bons de commande Peinture et Revêtement de sols Parties Privatives et Parties Communes pour lcf Habitat Atlantique.
les sites concernés par la présente consultation sont joints en annexe à titre indicatif.
les prestations attendues sont détaillées au Cctp et au Bpu.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord Cadre à Bons de Commande Peinture et Revêtement de Sols Parties Privatives et Parties Communes pour Icf Habitat Atlantique
Sicf-2023-00112”
Produits/services: Travaux de peinture de bâtiments📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de désigner un ou plusieurs titulaires en fonction des lots pour l'exécution des prestations de marchés à bons de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de désigner un ou plusieurs titulaires en fonction des lots pour l'exécution des prestations de marchés à bons de commande Peinture et Revêtement de sols Parties Privatives et Parties Communes pour lcf Habitat Atlantique.
les sites concernés par la présente consultation sont joints en annexe à titre indicatif.
les prestations attendues sont détaillées au Cctp et au Bpu.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Région Bordelaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Accord Cadre à Bons de Commande Peinture et Revêtement de Sols Parties Privatives et Parties Communes pour Icf Habitat Atlantique” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2028-03-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bayonne / Tarnos / Boucau / Anglet et Hendaye
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Angoulême / Saintes et La Rochelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tarbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rouen
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Caen / Bayeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le Havre
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le Mans / Monce en Belin
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint Pierre / Tours
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fleury les Aubrais / Orléans / Luce
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poitiers / Bruxerolles / Montamises
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Orléans
Adresse postale: 44 RUE DE LA BRETONNERIE
Commune postale: Orleans
Code postal: 45044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238745834📞
Courrier électronique: tj-orleans@justice.fr📧
Fax: +33 238536574 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 084-253710 (2023-04-26)
Informations complémentaires (2023-05-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 084-253710
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-05-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-29 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: Date: 22.05.2023 14:00
Nouvelle valeur
Texte: Date: 29.05.2023 à 14:00
Source: OJS 2023/S 096-301040 (2023-05-16)
Informations complémentaires (2023-05-24)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-05-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-31 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: Date: 22.05.2023 14:00
Nouvelle valeur
Texte: Date: 31.05.2023 à 14:00
Source: OJS 2023/S 101-318909 (2023-05-24)
Avis d'attribution de marché (2023-12-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 18 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-253710
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Région Bordelaise
Date de conclusion du contrat: 2023-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro environnement construction
Adresse postale: 19 CHE DE LOU TRIBAIL
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bayonne / Tarnos / Boucau / Anglet et Hendaye
Nom et adresse du contractant
Nom: Les etablissements crestin
Adresse postale: 792 AV QUARTIER NEUF
Commune postale: Saint-martin-de-seignanx
Code postal: 40390
Région: Landes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Angoulême / Saintes et La Rochelle
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Toulouse
Nom et adresse du contractant
Nom: Sup peinture
Adresse postale: 18 AV CLEMENT ADER
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Tarbes
Nom et adresse du contractant
Nom: D.p.r
Adresse postale: 149, Avenue de la Gare
Commune postale: Lannemezan
Code postal: 65300
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Rouen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Amg batiment
Adresse postale: 27 RUE DES BRUYERES
Commune postale: Aclou
Code postal: 27800
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: H2K PEINTURE
Adresse postale: 58 RUE DU DONJON
Commune postale: Brionne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ouest revetements
Adresse postale: 16 RUE DE GRENOBLE
Commune postale: Evreux
Code postal: 27000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Caen / Bayeux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Le Havre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Nantes
Nom et adresse du contractant
Nom: Volume et couleurs
Adresse postale: 26 RUE BOBBY SANDS
Commune postale: Saint-herblain
Code postal: 44800
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Rennes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise chevallier nicolas
Adresse postale: 19 rue Lieutenant Colonel Constant Allain
Commune postale: Rennes
Code postal: 35200
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Lucas rennes
Adresse postale: 7 RUE DES CHARMILLES
Commune postale: Cesson sevigne
Code postal: 35510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Le Mans / Monce en Belin
Nom et adresse du contractant
Nom: Lucas le mans
Adresse postale: 13 RUE ERNEST CHENARD
Commune postale: Le mans
Code postal: 72000
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Saint Pierre / Tours
Nom et adresse du contractant
Nom: Eco-tce
Adresse postale: 14 RUE DU DOCTEUR GOSSELIN
Commune postale: Cachan
Code postal: 94230
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Pinxyl
Adresse postale: 6 RUE GUSTAVE EIFFEL
Commune postale: Montlouis sur loire
Code postal: 37270
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Fleury les Aubrais / Orléans / Luce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Poitiers / Bruxerolles / Montamises
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“A la rubrique "Montant Ht", il est entendu que la valeur 1 euro(s) H.T. n'est pas la valeur d'attribution du marché.
il convient en conséquence de ne pas en...”
A la rubrique "Montant Ht", il est entendu que la valeur 1 euro(s) H.T. n'est pas la valeur d'attribution du marché.
il convient en conséquence de ne pas en tenir compte.
le montant du marché à bons de commande dépend du détail du bordereau de prix unitaires et des quantités commandées.
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Source: OJS 2023/S 244-768644 (2023-12-14)