accord-Cadre à bons de commande de prestations de service pour le balayage et le désherbage des caniveaux sur le territoire de la Ccb3f - rELANCE des lots 1 et 2
cc Bouzonvillois - trois Frontières
la présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande de prestations de service pour le balayage et le désherbage des caniveaux sur le territoire de la Ccb3f, dans le cadre d'un groupement de commandes.
Lots no1 et 2 ; suite à relance après déclaration sans suite de la première procédure
Le délai de réception des offres était de 2024-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Vialysse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-12 | Avis de marché |
| 2024-04-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Numéro de référence: 2023-07
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de balayage des rues 📦
Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cc Bouzonvillois - trois Frontières
Adresse postale: 3 Bis Rue de France
Code postal: 57320
Commune postale: Bouzonville
Contact
Adresse Internet: https://www.ccb3f.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@matec57.fr 📧
Téléphone: +33 87210099 📞
URL des documents: https://www.marchespublics-matec57.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics-matec57.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date limite de soumission: 2024-01-25 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-759575
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: balayage et désherbage des caniveaux (hors Bouzonville)
Numéro du lot: 1
Brève description: balayage et désherbage des caniveaux (hors Bouzonville)
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: balayage des caniveaux de Bouzonville
Numéro du lot: 2
Brève description: balayage des caniveaux de Bouzonville
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics-matec57.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics-matec57.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 242-759575 (2023-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Numéro de référence: 2023-07
Brève description:
la présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande de prestations de service pour le balayage et le désherbage des caniveaux sur le territoire de la Ccb3f, dans le cadre d'un groupement de commandes.
Lots no1 et 2 ; suite à relance après déclaration sans suite de la première procédure
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de balayage des rues 📦
Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cc Bouzonvillois - trois Frontières
Adresse postale: 3 Bis Rue de France
Code postal: 57320
Commune postale: Bouzonville
Contact
Adresse Internet: https://www.ccb3f.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@matec57.fr 📧
Téléphone: +33 87210099 📞
URL des documents: https://www.marchespublics-matec57.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics-matec57.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date limite de soumission: 2024-01-25 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-759575
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande de prestations de service pour le balayage et le désherbage des caniveaux sur le territoire de la Ccb3f, dans le cadre d'un groupement de commandes.
Lots no1 et 2 ; suite à relance après déclaration sans suite de la première procédure
Numéro du lot: 1
Brève description: balayage et désherbage des caniveaux (hors Bouzonville)
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements:
il pourra être reconduit deux fois par reconduction tacite pour une période d'un an à chaque fois et chaque 1er janvier, sauf prononciation contraire du coordonnateur du groupement de commandes au moins 1 mois avant la date anniversaire du contrat.
La date prévisionnelle de fin de contrat est donc le 31/12/2026 au plus tard
Numéro du lot: 2
Brève description: balayage des caniveaux de Bouzonville
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics-matec57.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics-matec57.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 242-759575 (2023-12-12)
Avis d'attribution de marché (2024-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre à bons de commande de prestations de service pour le balayage et le désherbage des caniveaux sur le territoire de la CCB3F - RELANCE des lots 1 et 2
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 136 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: balayage et désherbage des caniveaux (hors Bouzonville)
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Description du marché: balayage et désherbage des caniveaux (hors Bouzonville)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Produits/services supplémentaires: Services de balayage des rues 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CCB3F
Code postal: 57320
Ville: Bouzonville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 10 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: balayage des caniveaux de Bouzonville
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: balayage des caniveaux de Bouzonville
Produits/services supplémentaires: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Bouzonville
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-22 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 67 086 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Vialysse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 49 RUE DE L'ETOILE
Code postal: 57190
Commune postale: Florange
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vialysse.sa@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 3 82 80 12 12 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Bouzonvillois - Trois Frontières
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Bis Rue de France
Code postal: 57320
Commune postale: Bouzonville
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@matec57.fr 📧
Téléphone: +33 87210099 📞
URL: https://www.ccb3f.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics-matec57.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Strasbourg
Source: OJS 2024/S 067-197968 (2024-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre à bons de commande de prestations de service pour le balayage et le désherbage des caniveaux sur le territoire de la CCB3F - RELANCE des lots 1 et 2
Numéro de référence:
2023-07
Brève description:
La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande de prestations de service pour le balayage et le désherbage des caniveaux sur le territoire de la CCB3F, dans le cadre d'un groupement de commandes. Lots n°1 et 2 ; suite à relance après déclaration sans suite de la première procédure.
Afficher plus
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 136 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023-07-01
Titre: balayage et désherbage des caniveaux (hors Bouzonville)
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Description du marché: balayage et désherbage des caniveaux (hors Bouzonville)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Produits/services supplémentaires: Services de balayage des rues 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CCB3F
Code postal: 57320
Ville: Bouzonville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 10 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Il pourra être reconduit deux fois par reconduction tacite pour une période d'un an à chaque fois et chaque 1er janvier, sauf prononciation contraire du coordonnateur du groupement de commandes au moins 1 mois avant la date anniversaire du contrat. La date prévisionnelle de fin de contrat est donc le 31/12/2026 au plus tard.
Afficher plus
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2023-07-02
Titre: balayage des caniveaux de Bouzonville
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: balayage des caniveaux de Bouzonville
Produits/services supplémentaires: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Bouzonville
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023-07-01
Date de conclusion du contrat: 2024-03-22 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 67 086 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2023-07-01
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Vialysse
Numéro d'enregistrement national:
43854803400026
Adresse postale: 49 RUE DE L'ETOILE
Code postal: 57190
Commune postale: Florange
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vialysse.sa@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 3 82 80 12 12 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Bouzonvillois - Trois Frontières
Numéro d'enregistrement national:
20006748600015
Adresse postale: 3 Bis Rue de France
Code postal: 57320
Commune postale: Bouzonville
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@matec57.fr 📧
Téléphone: +33 87210099 📞
URL: https://www.ccb3f.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics-matec57.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Commune postale: Strasbourg
Source: OJS 2024/S 067-197968 (2024-04-03)
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