accord-cadre a bons de commande de fournitures de bureau et de papier | CMAR Occitanie

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Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-18	Avis de marché
2024-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: cmar Occitanie
Adresse postale: 59 T Chemin de Verdale
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562229439 📞
Courrier électronique: b.bourgoin@crma-occitanie.fr 📧
Région: Occitanie 🏙️
URL: https://www.artisanat-occitanie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30256_953221.html 🌏
Communication
URL des documents: https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Chambre Consulaire

Objet
Champ d'application du marché
Titre: accord-cadre a bons de commande de fournitures de bureau et de papier
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Brève description:
“la consultation a pour objet l'approvisionnement en fournitures de bureau et en papier des différents sites de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de la...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 999 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA de l'ariège
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Description du marché: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA de l'ariège
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“le marché prendra effet le 1ier janvier 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est plus tardive,avec une date de fin au 31 décembre 2024 pour la...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA de l'aude
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Description du marché: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA de l'aude
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA de l'aveyron
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Description du marché: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA de l'aveyron
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA du Gard
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Description du marché: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA du Gard
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA de la Haute-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA de la Haute-Garonne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA du Gers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Gers 🏙️
Description du marché: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA du Gers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA de l'hérault
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Description du marché: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA de l'hérault
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA du Lot
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Description du marché: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA du Lot
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA de la Lozère
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Lozère 🏙️
Description du marché: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA de la Lozère
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 400 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA des Hautes-Pyrénées
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA des Hautes-Pyrénées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA des Pyrénées-Orientales
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Description du marché: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA des Pyrénées Orientales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA du Tarn
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Description du marché: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA du Tarn
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA du Tarn-Et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Description du marché: fournitures de bureau et de papier d'impression - cMA du Tarn-Et-Garonne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 800 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de bureau et de papier d'impression pour le Siège de la CMA de Région Occitanie (31)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“fournitures de bureau et de papier d'impression pour le Siège de la CMA de Région Occitanie (31)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de bureau et de papier d'impression pour l'antenne du Siège de la CMA de Région Occitanie (34)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“fournitures de bureau et de papier d'impression pour l'antenne du Siège de la CMA de Région Occitanie (34)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-12 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-12 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 Bis Rue de Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 139-445299 (2023-07-18)

Avis d'attribution de marché (2024-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande de fournitures de bureau et de papier
Brève description:
“La consultation a pour objet l'approvisionnement en fournitures de bureau et en papier des différents sites de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la...”
Type de contrat: supplies
Valeur estimée hors TVA: 999 200 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 999 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Description du marché:
“Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA de l'Ariège”
Site principal ou lieu d'exécution:
“CMA de l'Ariège”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur Technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA de l'Aude”
Site principal ou lieu d'exécution:
“CMA de l'Aude”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Description du marché:
“Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA de l'Aveyron”
Site principal ou lieu d'exécution:
“CMA de l'Aveyron”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Description du marché:
“Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA du Gard”
Site principal ou lieu d'exécution:
“CMA du Gard”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Description du marché:
“Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA de la Haute-Garonne”
Site principal ou lieu d'exécution:
“CMA de la Haute-Garonne”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Description du marché:
“Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA du Gers”
Site principal ou lieu d'exécution:
“CMA du Gers”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Description du marché:
“Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA de l'Hérault”
Site principal ou lieu d'exécution:
“CMA de l'Hérault”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Description du marché:
“Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA du Lot”
Site principal ou lieu d'exécution:
“CMA du Lot”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Description
Description du marché:
“Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA de la Lozère”
Site principal ou lieu d'exécution:
“CMA de la Lozère”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Description du marché:
“Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA des Hautes-Pyrénées”
Site principal ou lieu d'exécution:
“CMA des Hautes-Pyrénées”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Description du marché:
“Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA des Pyrénées Orientales”
Site principal ou lieu d'exécution:
“CMA des Pyrénées-Orientales”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Description
Description du marché:
“Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA du Tarn”
Site principal ou lieu d'exécution:
“CMA du Tarn”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Description
Description du marché:
“Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA du Tarn-et-Garonne”
Site principal ou lieu d'exécution:
“CMA du Tarn-et-Garonne”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Description
Description du marché:
“Fournitures de bureau et de papier d'impression pour le Siège de la CMA de Région Occitanie (31)”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Siège de la CMA de Région Occitanie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Description
Description du marché:
“Fournitures de bureau et de papier d'impression pour l'antenne du Siège de la CMA de Région Occitanie (34)”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Antenne du Siège de la CMA de Région Occitanie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023.OCC.0039.001
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Fiducial bureautique
Numéro d'enregistrement national: 95551002900718
Commune postale: Courbevoie
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fos.cofma@fiducial.net 📧
Téléphone: +33141973550 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nom: Groupe mtm
Numéro d'enregistrement national: 30954348600075
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: contact@groupe-mtm.com 📧
Téléphone: 0562724150 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Nom: Seb papeterie
Numéro d'enregistrement national: 50178259300013
Commune postale: Tarbes
Courrier électronique: contact@seb-fournitures.com 📧
Téléphone: 0562340842 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Nom: Lyreco
Numéro d'enregistrement national: 57172266900264
Commune postale: Marly
Courrier électronique: christine.fortier@lyreco.com 📧
Téléphone: +33327236400 📞

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CMAR Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 13002793100018
Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux - DREETS Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 13002927500018
Adresse postale: 19 Rue Marguerite Crauste
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Source: OJS 2024/S 022-065271 (2024-01-30)

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