Accord cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts sur le patrimoine d'IDF HABITAT
SCIC HLM IDF Habitat
La présente consultation concerne :
Entretien des espaces verts sur le patrimoine d'IDF Habitat
Les espaces verts comprennent toutes les parties extérieures aux bâtiments, que ce soit des jardins, des surfaces plantées ou semées, des allées, des aires de jeux.
Précision pour les aires de jeux, les prestations concernent uniquement le nettoyage et le ramassage des feuilles)
L'entretien de ces zones consiste au soin apporté aux plantes, au nettoyage des zones concernées y compris les regards d'évacuation des eaux de ruissellement situés dans les espaces verts et regarnissage des pelouses si nécessaire.
Le délai de réception des offres était de 2023-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-30.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Scic hlm idf habitat
Adresse postale: http://www.idfhabitat.fr/
Code postal: 94500
Commune postale: Champigny-Sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.idfhabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@idfhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 658714983 📞
URL des documents: http://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date limite de soumission: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-666961
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Le montant maximum annuel est de 218 000 euros H.T.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le T1 (résidences situées à Champigny-Sur-Marne hors les résidences rue Musselburgh)
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 218 000 euros H.T.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le T2 (résidences situées en Ile-De-France hors Champigny-Sur-Marne, hors Bagneux, hors Le Plessis Robinson et hors Vitry-sur-Seine)
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 168 000 euros H.T.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le T3 (résidences situées à Bagneux, Le Plessis-Robinson et Vitry-sur-Seine)
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 75 000 euros H.T.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le T1 (Marché réservé sur 3 résidences rue Musselburgh à Champigny sur Marne)
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Siège IDF HABITAT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeau technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78567814500067
Autre type de pouvoir adjudicateur: Personnalité morale de droit privé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26500_973291.html 🌏
URL des documents: http://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: novembre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Créteil
Adresse postale: Rue Pasteur Vallery Radot
Commune postale: Créteil
Code postal: 94011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149811600 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 212-666961 (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
La présente consultation concerne :
Entretien des espaces verts sur le patrimoine d'IDF Habitat
Les espaces verts comprennent toutes les parties extérieures aux bâtiments, que ce soit des jardins, des surfaces plantées ou semées, des allées, des aires de jeux.
Précision pour les aires de jeux, les prestations concernent uniquement le nettoyage et le ramassage des feuilles)
L'entretien de ces zones consiste au soin apporté aux plantes, au nettoyage des zones concernées y compris les regards d'évacuation des eaux de ruissellement situés dans les espaces verts et regarnissage des pelouses si nécessaire.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Scic hlm idf habitat
Adresse postale: http://www.idfhabitat.fr/
Code postal: 94500
Commune postale: Champigny-Sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.idfhabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@idfhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 658714983 📞
URL des documents: http://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date limite de soumission: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-666961
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Le montant maximum annuel est de 218 000 euros H.T.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne :
Entretien des espaces verts sur le patrimoine d'IDF Habitat
Les espaces verts comprennent toutes les parties extérieures aux bâtiments, que ce soit des jardins, des surfaces plantées ou semées, des allées, des aires de jeux.
Précision pour les aires de jeux, les prestations concernent uniquement le nettoyage et le ramassage des feuilles)
L'entretien de ces zones consiste au soin apporté aux plantes, au nettoyage des zones concernées y compris les regards d'évacuation des eaux de ruissellement situés dans les espaces verts et regarnissage des pelouses si nécessaire.
Le lot 4 est un lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique. Ainsi seules les structures répondant aux critères définis ci-dessous peuvent répondre à la réalisation des prestations de nettoyage pour ce lot.
Article L2113-13 du code de la commande publique
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le T2 (résidences situées en Ile-De-France hors Champigny-Sur-Marne, hors Bagneux, hors Le Plessis Robinson et hors Vitry-sur-Seine)
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 168 000 euros H.T.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le T3 (résidences situées à Bagneux, Le Plessis-Robinson et Vitry-sur-Seine)
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 75 000 euros H.T.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le T1 (Marché réservé sur 3 résidences rue Musselburgh à Champigny sur Marne)
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
Le lot 4 est un lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique. Ainsi seules les structures répondant aux critères définis ci-dessous peuvent répondre à la réalisation des prestations de nettoyage pour ce lot.Article L2113-13 du Code de la Commande PubliqueLe montant maximum annuel est de 30 000 euros H.T.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire 1 d'IDF HABITAT (résidences situées à Champigny-Sur-Marne hors les résidences rue Musselburgh)
Territoire 2 d'IDF HABITAT (résidences situées en Ile-De-France hors Champigny-Sur-Marne, hors Bagneux, hors Le Plessis Robinson et hors Vitry-sur-Seine)
Territoire 3 d'IDF HABITAT (résidences situées à Bagneux, Le Plessis-Robinson et Vitry-sur-Seine)
Marché réservé sur 3 résidences rue Musselburgh à Champigny sur Marne
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Siège IDF HABITAT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeau technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78567814500067
Autre type de pouvoir adjudicateur: Personnalité morale de droit privé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26500_973291.html 🌏
URL des documents: http://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: novembre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Créteil
Adresse postale: Rue Pasteur Vallery Radot
Commune postale: Créteil
Code postal: 94011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149811600 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 212-666961 (2023-10-30)
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