La présente consultation concerne :
Entretien des espaces verts sur le patrimoine d'IDF Habitat
Les espaces verts comprennent toutes les parties extérieures aux bâtiments, que ce soit des jardins, des surfaces plantées ou semées, des allées, des aires de jeux.
Précision pour les aires de jeux, les prestations concernent uniquement le nettoyage et le ramassage des feuilles)
L'entretien de ces zones consiste au soin apporté aux plantes, au nettoyage des zones concernées y compris les regards d'évacuation des eaux de ruissellement situés dans les espaces verts et regarnissage des pelouses si nécessaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts sur le patrimoine d'IDF HABITAT”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“La présente consultation concerne :
Entretien des espaces verts sur le patrimoine d'IDF Habitat
Les espaces verts comprennent toutes les parties extérieures...”
Brève description
La présente consultation concerne :
Entretien des espaces verts sur le patrimoine d'IDF Habitat
Les espaces verts comprennent toutes les parties extérieures aux bâtiments, que ce soit des jardins, des surfaces plantées ou semées, des allées, des aires de jeux.
Précision pour les aires de jeux, les prestations concernent uniquement le nettoyage et le ramassage des feuilles)
L'entretien de ces zones consiste au soin apporté aux plantes, au nettoyage des zones concernées y compris les regards d'évacuation des eaux de ruissellement situés dans les espaces verts et regarnissage des pelouses si nécessaire.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Le lot 4 est un lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique. Ainsi seules les structures répondant aux critères définis ci-dessous...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Le lot 4 est un lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique. Ainsi seules les structures répondant aux critères définis ci-dessous peuvent répondre à la réalisation des prestations de nettoyage pour ce lot.
Article L2113-13 du code de la commande publique
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts sur le T1 (résidences situées à Champigny-Sur-Marne hors les résidences rue Musselburgh)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire 1 d'IDF HABITAT (résidences situées à Champigny-Sur-Marne hors les résidences rue Musselburgh)”
Description du marché: Entretien des espaces verts
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeau technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 218 000 euros H.T.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts sur le T2 (résidences situées en Ile-De-France hors Champigny-Sur-Marne, hors Bagneux, hors Le Plessis Robinson et hors Vitry-sur-Seine)”
Titre
Entretien des espaces verts sur le T2 (résidences situées en Ile-De-France hors Champigny-Sur-Marne, hors Bagneux, hors Le Plessis Robinson et hors Vitry-sur-Seine)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire 2 d'IDF HABITAT (résidences situées en Ile-De-France hors Champigny-Sur-Marne, hors Bagneux, hors Le Plessis Robinson et hors Vitry-sur-Seine)”
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 168 000 euros H.T.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts sur le T3 (résidences situées à Bagneux, Le Plessis-Robinson et Vitry-sur-Seine)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire 3 d'IDF HABITAT (résidences situées à Bagneux, Le Plessis-Robinson et Vitry-sur-Seine)”
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 75 000 euros H.T.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts sur le T1 (Marché réservé sur 3 résidences rue Musselburgh à Champigny sur Marne)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Marché réservé sur 3 résidences rue Musselburgh à Champigny sur Marne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 4 est un lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique. Ainsi seules les structures répondant aux critères définis ci-dessous...”
Informations complémentaires
Le lot 4 est un lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique. Ainsi seules les structures répondant aux critères définis ci-dessous peuvent répondre à la réalisation des prestations de nettoyage pour ce lot.Article L2113-13 du Code de la Commande PubliqueLe montant maximum annuel est de 30 000 euros H.T.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-01
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-01
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège IDF HABITAT
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: novembre 2027
Organe de révision
Nom: TGI de Créteil
Adresse postale: Rue Pasteur Vallery Radot
Commune postale: Créteil
Code postal: 94011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149811600📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de Paris”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 212-666961 (2023-10-30)