Accord cadre à bons de commande d’acquisition de véhicules SUV et de berline segment C
Département de la Réunion
Le présent accord cadre a pour objet l’acquisition de véhicules SUV, 4 roues motrices, motorisation hybride, 5 portes, 5 places et de véhicules légers de type Berline de Segment C à motorisation hybride, 5 portes, 5 places
Date limiteDeadline 2026-07-29
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • La Réunion › La Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande d’acquisition de véhicules SUV et de berline segment C
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Voitures particulières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: SUV, 4 roues motrices, motorisation hybride, 5 portes, 5 places
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Montant maximum annuel : 500 000 €HT
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Berline, Segment C, motorisation hybride, 5 portes, 5 places
Description du marché: Montant maximum annuel 446 000 € HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-29 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de la reunion
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 RUE DE PARIS
Code postal: 97400
Commune postale: Saint denis
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Cyrille MELCHIOR - Président du Conseil Départemental
Courrier électronique: marchespublics@cg974.fr 📧
Téléphone: +33 262586670 📞
URL: https://marches-publics.departement974.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-publics.departement974.fr/entreprise/consultation/228?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marches-publics.departement974.fr/entreprise/consultation/228?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Code postal: 97488
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion Cedex
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://la-reunion.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 120-435832 (2026-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande d’acquisition de véhicules SUV et de berline segment C
Numéro de référence:
F_26_DMG_1806
Brève description:
Le présent accord cadre a pour objet l’acquisition de véhicules SUV, 4 roues motrices, motorisation hybride, 5 portes, 5 places et de véhicules légers de type Berline de Segment C à motorisation hybride, 5 portes, 5 places
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: SUV, 4 roues motrices, motorisation hybride, 5 portes, 5 places
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Montant maximum annuel : 500 000 €HT
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Berline, Segment C, motorisation hybride, 5 portes, 5 places
Description du marché: Montant maximum annuel 446 000 € HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-29 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de la reunion
Numéro d'enregistrement national:
22974001400019
Adresse postale: 31 RUE DE PARIS
Code postal: 97400
Commune postale: Saint denis
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Cyrille MELCHIOR - Président du Conseil Départemental
Courrier électronique: marchespublics@cg974.fr 📧
Téléphone: +33 262586670 📞
URL: https://marches-publics.departement974.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-publics.departement974.fr/entreprise/consultation/228?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marches-publics.departement974.fr/entreprise/consultation/228?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national:
22974001400019
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Code postal: 97488
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion Cedex
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://la-reunion.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 120-435832 (2026-06-24)
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