Accord-cadre à bon de commande, réhabilitation d’habitats dégradés dans l’ouest et le sud de la Réunion
CELRL 17
Réhabilitation d’habitats dégradés dans l’ouest et le sud de la Réunion
Date limiteDeadline 2026-08-25
Qui ?- • CELRL 17
- • La Réunion › La Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bon de commande, réhabilitation d’habitats dégradés dans l’ouest et le sud de la Réunion
Numéro de référence:
Brève description: Réhabilitation d’habitats dégradés dans l’ouest et le sud de la Réunion
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
Titre: Réhabilitation d’habitats dégradés dans l’ouest et le sud de la Réunion
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: RAS
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-25 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 35
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CELRL 17
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 17300
Commune postale: Rochefort
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: David rulier
Courrier électronique: marches-publics-redaction@conservatoire-du-littoral.fr 📧
Téléphone: 0546847250 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3042669&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3042669&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 97400
Commune postale: Saint-denis
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://la-reunion.tribunal-administratif.fr/
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf greffe du tribunal administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 140-511030 (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bon de commande, réhabilitation d’habitats dégradés dans l’ouest et le sud de la Réunion
Numéro de référence:
2026M61
Brève description: Réhabilitation d’habitats dégradés dans l’ouest et le sud de la Réunion
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
2026M61
Titre: Réhabilitation d’habitats dégradés dans l’ouest et le sud de la Réunion
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: RAS
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-25 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 35
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CELRL 17
Numéro d'enregistrement national:
18000501900047
Code postal: 17300
Commune postale: Rochefort
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: David rulier
Courrier électronique: marches-publics-redaction@conservatoire-du-littoral.fr 📧
Téléphone: 0546847250 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3042669&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3042669&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date limite de réception des offres est le 25/08/2026 à 12h00 (heure de Paris). L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaires est passé pour une durée ferme de 4 ans, le montant minimum est de 700 000 € HT et le montant maximum de 3 000 000 € HT. L'accord-cadre est constitué d’un seul lot
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Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
13000503600012
Code postal: 97400
Commune postale: Saint-denis
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://la-reunion.tribunal-administratif.fr/
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf greffe du tribunal administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 140-511030 (2026-07-21)
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