accord cadre à bon de commande pour la réalisation d'entretien courant, de travaux de maintenance et de réparations pour les cuisines collectives des bâtiments du Conseil Départemental du Gard (I)
accord-Cadre avec montant maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent accord cadre donnera lieu à la conclusion de bons de commande qui porteront sur la réalisation de l'entretien courant, de travaux de maintenance et de réparations pour l'ensemble des cuisines collectives des bâtiments du Conseil Départemental du Gard à l'exclusion des travaux d'opération d'importance de rénovation et de réhabilitation complète
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre à bon de commande pour la réalisation d'entretien courant, de travaux de maintenance et de réparations pour les cuisines collectives des...”
Titre
accord cadre à bon de commande pour la réalisation d'entretien courant, de travaux de maintenance et de réparations pour les cuisines collectives des bâtiments du Conseil Départemental du Gard (I)
23sit010 R1
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Produits/services: Équipement de cuisine📦
Brève description:
“accord-Cadre avec montant maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent accord cadre donnera lieu à la conclusion de bons de commande qui...”
Brève description
accord-Cadre avec montant maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent accord cadre donnera lieu à la conclusion de bons de commande qui porteront sur la réalisation de l'entretien courant, de travaux de maintenance et de réparations pour l'ensemble des cuisines collectives des bâtiments du Conseil Départemental du Gard à l'exclusion des travaux d'opération d'importance de rénovation et de réhabilitation complète
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Valeur estimée hors TVA: EUR 9 787 026 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements de cuisine collective/zone Causses-Vidourle
Titre
Numéro d'identification du lot: 141
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine industrielle📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Ensemble du Département du Gard délimité en 5 zones :Zone Causse-Vidourlezone Cévenneszone Rhône-Uzègezone Camargue-Costièreszone Nîmes 30000 - nimes”
Description du marché: equipements de cuisine collective/zone Causses-Vidourle
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 957 406 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements de cuisine collective/zone Cévennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 142
Description
Description du marché: equipements de cuisine collective/zone Cévennes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 957 406 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements de cuisine collective/zone Rhône-Uzège
Titre
Numéro d'identification du lot: 143
Description
Description du marché: equipements de cuisine collective/zone Rhône-Uzège
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 957 406 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements de cuisine collective/zone Camargue-Costières
Titre
Numéro d'identification du lot: 144
Description
Description du marché: equipements de cuisine collective/zone Camargue-Costières
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 957 406 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements de cuisine collective/zone Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 145
Description
Description du marché: equipements de cuisine collective/zone Nîmes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 957 406 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-23
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Présence de Clauses Environnementales (cf RC, Ccap).L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2024. Si la date de notification du contrat est postérieure à la date prévue au présent article, celle-ci se substitue automatiquement comme date de début de la période initiale.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 5 lots.Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots. (Cf RC Art 1.4)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2023/S 183-569936 (2023-09-19)